Arrêté du 10 février 2017 portant nomination du directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
- 12/02/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 6 février 2017 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
- 12/02/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 17 janvier 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
- 25/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 12/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté 2 du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 11/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté 3 du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 11/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté 4 du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 11/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 2 janvier 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'inspecteurs de la jeunesse et des sports
- 08/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « boxe thaï - muay thaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 04/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 30 décembre 2016 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Campus de l'excellence sportive de Bretagne »
- 04/01/2017
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 30 décembre 2016 fixant le taux de référence annuel de l'indemnité de sujétions allouée aux professeurs de sport, aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse et aux conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
- 31/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « boxe thaï-muay thaï » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 30/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 30/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 30/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 16 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2016 portant délégation de signature (direction des sports)
- 21/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 6 décembre 2016 portant définition de l'environnement montagnard pour la pratique des activités assimilées à l'alpinisme
- 21/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 6 décembre 2016 portant délégation de signature au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
- 21/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
- 21/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 décembre 2016 modifiant des dispositions réglementaires du code du sport
- 21/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 14/12/2016
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Arrêté
Arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 14/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
- 14/12/2016
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « commercialisation de produits et services d'enseignement en golf » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur spor
- 14/12/2016
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Arrêté
Arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sp
- 14/12/2016
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Arrêté
Arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
- 13/12/2016
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Arrêté