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Piloter la gestion des déchets - De la prévention à la tarification incitative

Numéro 660
Documentation, Environnement

Un ouvrage de M Joël Graindorge
juillet 2021
ISBN13 : 978-2-8186-1833-2
ISBN version numérique : 978-2-8186-1834-9
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Mention spéciale : Nouvelle édition, sortie prévue courant juillet 2021

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Cet ouvrage a pour objet de proposer un système complet d'indicateurs, de tableaux de bord et d'outils permettant aux collectivités chargées de la gestion des déchets ménagers de :
- suivre techniquement l'évolution de l'activité et les performances de la collecte et du traitement des déchets ménagers selon le type de collecte, les produits, les zones géographiques et les filières concernées ;
- suivre les coûts globaux pour apporter une aide à la décision sur les leviers d'optimisation ;
- évaluer les effets des projets mis en place pour les réorienter en fonction des résultats.

Cette mise à jour présente les nouveaux objectifs assignés par les récents textes réglementaires européens et nationaux : les 4 directives européennes publiées en juin 2018 portant sur les déchets et modifiant les modalités de calcul, la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi AGEC), ainsi que l'ordonnance du 29 juillet 2020.
Elle reprend également le référentiel national des coûts de gestion des déchets mis en ligne en septembre 2019 et le MODECOM publié en mars 2021 par l'Ademe.

Enfin, elle présente l'expérience d'une collectivité avec ses modèles de tableau de suivi de la prévention et ses mesures spécifiques liés à la COVID-19.

déchets ménagers - tableaux de bord déchets - coûts déchets - prévention déchets

1 - Piloter la gestion des déchets dans un contexte évolutif
2 - Suivi technique

- Production, traitement et valorisation des déchets
- Impact environnemental et sanitaire
- Bilan technique
3 - Suivi financier
- Suivi budgétaire
- Coûts et méthode de calcul
- Différents types de coûts
4 - Les modalités de financement : la tarification incitative
- Redevance spéciale et redevance camping
- Redevance incitative
5 - Suivi administratif
6 - Relations avec les usagers

- Communication
- Satisfaction des usagers
- Concertation
7 - Rapport de synthèse : rapport annuel sur le prix et la qualité du service « déchets »
- Note de synthèse
- Indicateurs techniques de la collecte
- Indicateurs financiers
8 - Cas particulier : le pilotage stratégique

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