Acteurs du Sport

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Acteurs du sport

Pour une approche transversale du sport, Acteurs du sport lance une nouvelle formule.
Nous vous proposons des rubriques enrichies, valorisant le retour d'expérience et abordant les sujets de manière plus approfondie.

Chaque mois
- un suivi de l'actualité
- une analyse des évolutions et tendances avec des cas pratiques, des initiatives ou des outils pour mettre en œuvre vos politiques
- les dernières nouveautés en matière d'équipements (terrains, bâtiments sportifs, infrastructures indoor et outdoor)
- les nouvelles techniques et innovations pour optimiser la gestion de vos équipements sportifs
- du juridique et une page métier pour traiter les questions liées à la pratique professionnelle.

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Au sommaire du numéro 0 - 01 janvier 1997

L'animation - la jeunesse
La réglementation des centres de vacances  - réf. 07-03
46 000 " colos ", séjours d'adolescents et séjours linguistiques accueillent chaque année 1 650 000 mineurs. La réglementation de ces centres de vacances est complexe, et en perpétuelle évolution.

L'animation - la jeunesse
Les cadres d'emplois de la filière animation  - réf. 07-02
Les décrets portant statut particulier des cadres d'emplois de la filière animation ont été publiés au Journal officiel du 1erjuin 1997.
La filière animation est construite sur deux catégories (B et C)...

L'animation - la jeunesse
Les centres de loisirs sans hébergement (CLSH)  - réf. 07-01
Les CLSH accueillent chaque année plus de 4 millions d'enfants. 28 % des CLSH relèvent directement de la responsabilité des communes et 69 % sont gérés par des associations. Cette fiche pratique se propose...

L'enseignement des APS
Collaborer avec l'école ; l'exemple des programmes en E.P.S.  - réf. 05-02
Les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives peuvent contribuer à l'action éducative de l'école en apportant leur aide aux enseignants d'école. L'enseignement des activités physiques...

L'enseignement des APS
La sécurité des activités physiques pratiquées à l'école : un concept global  - réf. 05-03
A l'école primaire, environ 20 % des accidents ont lieu pendant les séances d'éducation physique et sportive. Au collège le pourcentage est de 50 %. On peut en conclure rapidement que la pratique des...

L'enseignement des APS
Une procédure pour une collaboration éducative de qualité : l'agrément des intervenants extérieurs à l'institution scolaire  - réf. 05-04
Des difficultés apparaissent souvent dans le déroulement des procédures imposées préalablement à l'intervention, pendant le temps scolaire, de toute personne extérieure à l'école. Ces procédures ont pour...

La gestion des services des sports
La gestion déléguée des équipements et des animations sportives à une société d'économie mixte  - réf. 02-04
Cette fiche fait suite à celles sur les différents modes de gestion des équipements et des animations sportives.

La gestion déléguée à une SEM peut aussi bien concerner l'équipement que la gestion des...

La gestion des services des sports
La gestion déléguée des équipements ou des animations sportives  - réf. 02-03
Cette fiche est la troisième de la série consacrée aux modes de gestion.
Après la problématique générale et la régie directe, cette fiche porte sur la gestion déléguée au travers de ses différentes formes...

La gestion des services des sports
La gestion des activités et des équipements par une association  - réf. 02-05
Cette fiche est la dernière consacrée aux modes de gestion des équipements sportifs et des animations sportives. Elle porte sur un montage juridique particulièrement utilisé dans le domaine du sport :...

La gestion des services des sports
La gestion directe d'un service des sports  - réf. 02-02
Cette fiche fait suite à celle publiée sur les modes de gestion. Elle est consacrée au mode de gestion le plus couramment utilisé : la gestion directe.

La gestion des services des sports
Les outils de pilotage des équipements sportifs (3): la constitution du compte de fonctionnement d'un équipement  - réf. 02-09
La précédente fiche portait sur la méthode BAPA. A partir du recueil des informations (fiche 11/97 l'information budgétaire du service des sports), un regroupement a été opéré autour de quatre finalités...

La gestion des services des sports
Les outils de pilotage des équipements sportifs (4): les ratios de gestion  - réf. 02-08
Le compte de fonctionnement de l'équipement sportif réalisé dans la fiche précédente a permis de dégager un coût net et un coût brut. Ce coût peut être comparé à d'autres indicateurs pertinents afin de...

La gestion des services des sports
Les outils de pilotage des équipements sportifs (5): le seuil de rentabilité  - réf. 02-10
L'étude du seuil de rentabilité est une approche complémentaire de celles développées dans les fiches précédentes. Elle met en évidence la variation des charges en fonction du volume de l'activité. Elle...

La gestion des services des sports
Les outils de pilotage des équipements sportifs : l'information budgétaire du service des sports (1)  - réf. 02-06
Cette fiche est la première d'une série consacrée aux outils de pilotage des équipements sportifs. Les thèmes suivants seront abordés dans la série : la méthode BAPA, les ratios de gestion, le seuil de...

La gestion des services des sports
Les outils de pilotage des équipements sportifs : la méthode BAPA (2)  - réf. 02-07
La première fiche de la série consacrée aux outils de pilotage des équipements sportifs portait sur l'information budgétaire du service des sports.

Cette seconde fiche est consacrée au traitement des...

La gestion des services des sports
M14 et gestion extra budgétaire d'un service des sports  - réf. 02-01
L'entrée en vigueur de la M14 au 1erjanvier 1997 est de nature à modifier sensiblement les outils de gestion existant aujourd'hui.

Les réflexions à conduire face à cette modification touchent aussi...

Le droit et la sociologie du sport
Déclaration des manifestations sportives et service d'ordre  - réf. 01-08
Le 2 décembre 1997 est entrée en application la procédure de déclaration des manifestations sportives et la mise en place de service d'ordre prévue par le décret du 31 mai 1997.

Cette fiche est une synthèse...

Le droit et la sociologie du sport
La fiscalité des manifestations exceptionnelles  - réf. 01-02
Les associations sportives bénéficient de diverses exonérations fiscales destinées à diminuer leurs charges.
C'est le cas des exonérations liées aux manifestations exceptionnelles dites de bienfaisance...

Le droit et la sociologie du sport
La police des manifestations sportives  - réf. 01-09
Le maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, est amené à prendre des dispositions dans la mise en œuvre des pratiques sportives.
Après avoir dis-tingué la police administrative de la police judiciaire,...

Le droit et la sociologie du sport
La responsabilité et les activités sportives  - réf. 01-04
La responsabilité constitue l'un des problèmes juridiques majeurs des activités physiques et sportives. Cette première fiche vise à poser les notions de responsabilité.
D'autres fiches seront consacrées...

Le droit et la sociologie du sport
La responsabilité pénale et disciplinaire des acteurs sportifs  - réf. 01-05
Dans notre droit, deux formes de responsabilité visent à sanctionner les comportements répréhensibles : la responsabilité pénale pour réprimer les actes contraires aux intérêts de la société, la responsabilité...

Le droit et la sociologie du sport
Le dopage  - réf. 01-07
La multiplicité des informations concernant les récentes affaires de dopage, ainsi que l'annonce de la mise en chantier de nouveaux textes, nécessitent une mise au point d'ordres réglementaire et toxicologique...

Le droit et la sociologie du sport
Les modes de gestion des activités physiques et sportives : la problématique générale  - réf. 01-03
Cette fiche pratique est la première d'une série consacrée aux modes de gestion des activités sportives.
Elle s'attache à rappeler le cadre juridique, politique et organisationnel dans lequel s'inscrit...

Le statut du personnel
Le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des APS  - réf. 03-02
Les décrets du 1er avril 1992 ont créé les cadres d'emplois de la filière sportive.
Le cadre d'emplois de conseiller territorial des APS comprend deux grades avec des conditions de recrutement et d'avancement...

Le statut du personnel
Le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des APS  - réf. 03-01
Les décrets du 1eravril 1992 modifié ont créé un nouveau cadre d'emplois de catégorie B pour la filière sportive. Ce cadre d'emplois d'éducateur territorial des APS comprend 3 grades avec des conditions...

Le statut du personnel
Le cumul d'emploiset de rémunérations  - réf. 03-04
Les professionnels du sport des collectivités territoriales s'interrogent sur la possibilité d'exercer des activités secondaires (publiques ou privées).
Cette fiche leur apporte des réponses précises...

Le statut du personnel
Les conditions de la mise à disposition du personnel  - réf. 03-07
Il est fréquent que des agents de la filière sportive se voient proposer par leur collectivité une mise à disposition auprès d'une association.

Quelles sont les règles applicables à cette situation...

Le statut du personnel
Les leçons de natation dans les établissements nautiques  - réf. 03-05
Il n'existe pas actuellement de consensus sur la manière de gérer les leçons de natation dans les établissements nautiques.

Cette fiche se propose d'étudier les différentes situations possibles.

Les clubs sportifs
Les conditions d'attribution et d'utilisation des subventions  - réf. 06-01
La totalité des communes attribuent des subventions aux clubs sportifs.
Cette pratique doit se faire dans le respect d'un certain nombre de règles présentées dans cette fiche pratique

Les clubs sportifs
Les subventions consenties par les collectivités territoriales aux clubs sportifs professionnels  - réf. 06-02
L'équilibre financier des clubs professionnels dépend largement des subventions accordées par les collectivités territoriales.

Cette fiche présente les différentes étapes du cadre réglementaire sur...

Les clubs sportifs
Subventions aux associations sportives : le poids de la tradition et la nécessité de l'évolution l'exemple de la ville de Caen  - réf. 06-03

Les équipements sportifs
Démoussage des courts de tennis  - réf. 04-11
De nombreuses communes d'importance variée se sont équipées de courts de tennis collectifs en choisissant les procé-dés techniques de l'enrobé ou du béton poreux qui présentent l'avantage certain d'offrir...

Les équipements sportifs
L'acoustique, élément de confort des équipements sportifs  - réf. 04-08
La lutte contre le bruit et les mesures d'insonorisation sont indispensables non seulement dès la construction, mais elles doivent être également menées pour les installations existantes lors des travaux...

Les équipements sportifs
L'éclairage artificiel des installations sportives  - réf. 04-06
La réussite d'un bon éclairage électrique permet une utilisation optimale de l'installation sportive. Du point de vue des exigences visuelles, des conflits peuvent exister entre les différentes catégories...

Les équipements sportifs
L'éclairage naturel des installations sportives  - réf. 04-04
L'éclairage, qu'il soit électrique ou naturel, est un élément déterminant dans la programmation des équipements sportifs.
Il favorise la densité d'occupation et la durée d'utilisation, notions essentielles...

Les équipements sportifs
La réglementation de la vidéosurveillance dans les équipements sportifs  - réf. 04-05
La loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité comporte un chapitre sur l'utilisation de la vidéosurveillance. Les équipements sportifs, en tant qu'établissements recevant du public,...

Les équipements sportifs
Le contrôle des équipements sportifs mobiles  - réf. 04-02
La sécurité dans la pratique sportive est l'affaire de tous.

Cette fiche est consacrée aux récentes évolutions réglementaires relatives à la sécurité des équipements sportifs mobiles.

Les équipements sportifs
Les fluides frigorigènes en question dans les patinoires  - réf. 04-03
L'arrêt de la production des fluides frigorigènes du type CFC, nuisibles à la couche d'ozone, pousse les propriétaires de patinoires à envisager une reconversion technique de leurs installations frigorifiques...

Les équipements sportifs
Les sols sportifs des gymnases : programmation et normalisation  - réf. 04-01
Le contexte économique difficile d'une part, et le développement de plus en plus important des pratiques sportives d'autre part, contraignent les maîtres d'ouvrage à optimiser l'adéquation des équipements...

Les équipements sportifs
Les systèmes automatisés d'accès dans les piscines publiques  - réf. 04-09
Les systèmes automatisés d'accès constituent un outil de gestion qui permet de mettre en œuvre une politique tarifaire adaptée à la nature de la clientèle.

Toutefois, pour être efficaces, ces systèmes...

Les équipements sportifs
Piscines : le Plan d'intervention et d'organisation de la sécurité et des secours  - réf. 04-07
L'arrêté du 17 juillet 1992, complété par le décret du 9septembre 1993 fait obligation pour les établissements sportifs de disposer d'un tableau d'organisation des secours.
Un P.O.S. type peut-il être...

Les équipements sportifs
Tarification des équipements sportifs : le cadre réglementaire  - réf. 04-10
Le conseil d'état a récemment opéré un revirement de jurisprudence en matière de tarification des équipements publics.

Désormais la discrimination sur le revenu est permise. Cette fiche a pour objet...

Témoignages
Accueillir le Tour de France  - réf. 08-04
De nombreuses collectivités locales accueillent le Tour de France. Cette fiche pratique est extraite d'un rapport rédigé par Daniel François dans le cadre de la formation initiale des administrateurs...

Témoignages
Comment organiser une grande manifestation sportive : l'exemple de la ville de Tours  - réf. 08-03
Toutes les collectivités organisent des manifestations sportives.
Cette fiche pratique est une synthèse des différents éléments relatifs à la préparation, la gestion, l'organisation et l'évaluation d'une...

Témoignages
L'organisation d'une grande manifestation sportive en régie, l'exemple du marathon de Reims  - réf. 08-02
Il est plutôt rare que des manifestions sportives de grande importance qui plus est reconnues par une fédération soient organisées en régie par une commune.
Cette fiche présente l'expérience de la ville...

Témoignages
La charte des sports : un outil de travail entre les associations sportives et la commune : l'exemple de Combs-la-Ville  - réf. 08-01
Un partenariat efficace entre les associations sportives et la collectivité peut passer par l'adhésion de tous à un document contractuel.
Cette fiche pratique vous propose un cadre pour la rédaction...

Témoignages
Les stades de la Coupe du monde 1998  - réf. 08-05
L'organisation de manifestations sportives à caractère national ou international impose la mise à disposition d'équipements sportifs adaptés à la pratique du sport de haut niveau. La Coupe du monde 1998...

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