Consultation La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics
La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics > Partie 9
Les contrats de maintenance > V • Des contrats spécifiques > D - Autres équipements – textes de référence
consultationLa maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics
V • Des contrats spécifiques
D - Autres équipements – textes de référence
1. Compteurs d’énergie thermique
- Norme NF EN 1434-6 – août 1997 – Compteurs d’énergie thermique - Partie 6 : Installation, mise en service, surveillance de fonctionnement et de maintenance.
- Norme NF EN 1434-6/A1 – mai 2003 – Compteurs d’énergie thermique - Partie 6 : Installation, mise en service, surveillance et maintenance.
2. Réfrigérateurs et pompes à chaleur
- Norme NF EN 378-4 – juin 2000 – Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d’environnement - Partie 4 : Fonctionnement, maintenance,...
3. Travaux de peinture
4. Façades : rideaux, semi-rideaux, panneaux
5. Robinetterie
6. Assainissement
7. VMC gaz
8. Portes de garage
9. Service de nettoyage
Sommaire
- Partie 0
- Partie 1 Enjeux et perspective économique
- Partie 2 Politique de maintenance
- Partie 3 Les moyens de la maintenance
- Partie 4
Prise en compte
de l’hygiène
et de la sécurité
- I • Le contrôle technique
- II • Les interventions périodiques
- A - Qui exécute les interventions périodiques ?
- B - Les interventions périodiques sur les installations électriques
- C - Les interventions périodiques sur les installations de gaz
- D - Les interventions périodiques sur les installations de levage
- E - Les interventions périodiques sur les installations sportives
- F - Les interventions périodiques sur les chaufferies
- III • Maintenance et sécurité incendie
- A - Maintenance sur les extincteurs
- B - Maintenance sur les systèmes d’alarme, de détection ou d’extinction automatisés
- C - Maintenance sur les systèmes de désenfumage
- D - Maintenance sur les systèmes d’évacuation
- E - Maintenance des points d’eau incendie
- F - Les classements au feu des équipements communs
- IV • Les instances paritaires et les organismes de la prévention
- V • L’accessibilité des personnes
en situation de handicap
- A - Le cadre réglementaire
- B - Principes d’accessibilité des bâtiments
- C - Le handicap en France
- D - L’accessibilité des personnes en situation de handicap dans l’habitat collectif
- E - L’accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les maisons individuelles
- F - Au bout de la chaîne de déplacement : les services
- Partie 5
Environnement
et construction
- I • L’environnement, le climat, les pollutions
- II • Les risques
- A - Les risques en général
- B - Le risque lié aux mouvements de terrains et cavités souterraines
- C - Le risque lié à la sécheresse
- D - Le risque d’incendie : les feux de forêt
- E - Le risque d’inondation
- F - Le risque sismique
- G - Le risque industriel
- H - Le risque lié au plomb
- I - Le risque sanitaire pandémique de type viral (comme la Covid)
- III • Les pollutions
- IV • Les énergies
- V • Le développement durable et ses objectifs
- VI • Les contrôles et interventions relatifs à l’hygiène du milieu
- VII • Environnement et règles
- Partie 6 La conduite d’un diagnostic
- Partie 7
Travaux d’entretien et de réparation
- I • Organisation et méthode
- II • Le gros œuvre
- III • Le second œuvre
- IV • Les équipements
- A - Les équipements sanitaires
- B - La distribution électrique
- C - Les ascenseurs
- D - Les installations d’éclairage
- E - Les courants faibles
- F - Le traitement de l’air intérieur
- G - Les équipements thermiques
- H - Les portes coulissantes pour le passage des personnes ou « portes piétonnes »
- I - Les équipements de sécurité
- J - Le contrôle d’accès
- V • Les travaux extérieurs
- VI • Les interventions d’exploitation
- Partie 8 Maintenance en site habité
- Partie 9
Les contrats de maintenance
- I • Les enjeux de la maintenance et de son externalisation
- II • La relation contractuelle
- III • La mise en concurrence des entreprises
- IV • La rédaction des contrats
- V • Des contrats spécifiques
- Annexes
- Annexe 1 Cahier des clauses administratives particulières
- Annexe 2 Extrait de la recommandation n° 97-02 émise par la commission des clauses abusives relative aux contrats de maintenance de certains équipements (installations de chauffage, ascenseurs et monte-charge, portes automatiques de garage), BOCCRF du 12 décembre 1997
- Annexe 3 Bibliographie relative à la gestion des contrats de maintenance
- Partie 10
Le règlement des désordres et litiges
- I • La réglementation depuis la « loi Spinetta » du 4 janvier 1978
- A - Le contexte de la construction avant la « loi Spinetta »
- B - L’arrivée d’un nouvel acteur de la construction : le contrôleur technique
- C - La garantie dommages-ouvrage
- D - La garantie de parfait achèvement
- E - La garantie de bon fonctionnement (ou garantie biennale)
- F - La garantie décennale
- G - La responsabilité trentenaire
- II • Les prestataires et leurs responsabilités
- III • La maîtrise d’ouvrage
- IV • Le régime juridique des contrats passés avec l’administration
- V • L’expertise devant les tribunaux administratifs
- A - Les règles d’organisation et de compétences
- B - Les fondements juridiques de l’expertise
- C - Les procédures de désignation de l’expert
- D - La mission d’expertise
- E - L’exécution de la mission d’expertise
- F - La taxation des honoraires et indemnités de l’expert
- G - La responsabilité de l’expert
- H - Les difficultés
- I • La réglementation depuis la « loi Spinetta » du 4 janvier 1978
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