Les collectivités locales et les biens sans maître - Guide juridique et modèles d'actes d'incorporation N° 168 - 02/2016 La plupart des collectivités locales de France ont connu ou auront à connaître des biens sans maître et devront, si elles souhaitent les acquérir, respecter scrupuleusement la procédure d'acquisition... |
Acquisition, vente et échange des biens immobiliers par les collectivités territoriales N° 171 - 10/2015 Les collectivités territoriales sont amenées à acquérir des biens immobiliers, soit dans le cadre d'une préemption, soit pour la réalisation d'opérations d'aménagement, d'urbanisme ou de protection de... |
Les pierres naturelles en voirie urbaine - Dimensionnement et mode de pose N° 174 - 03/2008 La mise en œuvre des pavés et dalles pour l'aménagement des voiries urbaines relève de la norme NF P98-335 dont une nouvelle version révisée est parue en mai 2007. Cet ouvrage a pour double objectif... |
Sécurité et accessibilité des bâtiments N° 242 - 10/2019 La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Ce sont ces faits souvent tragiques qui font évoluer la législation pour tenter de s'opposer à leur reproduction.... |
La smart city en 10 questions - Comprendre les nouveaux enjeux numériques urbains N° 290 - 01/2020 La smart city est déjà là : les trottoirs sont fibrés, les réseaux s'étendent, les citadins eux-mêmes sont des internautes mobiles. Les transports, le tourisme, la consommation ou les loisirs sont profondément... |
La communication de chantier en 10 questions N° 299 - 10/2015 « Attention, travaux ». Pour beaucoup, la communication de chantier se limite à quelques panneaux orangés obligatoires, disposés en marge des travaux. Cette approche réductrice n'est plus d'actualité... |
L'optimisation du contrat de performance énergétique étape par étape N° 310 - 06/2017 L'optimisation est une démarche au terme de laquelle une opération est rendue optimale, autrement dit plus favorable. Pour ce qui concerne le CPE, une telle démarche doit profiter tant à l'acheteur public... |
Comprendre et s'approprier l'acte II de la loi Montagne N° 311 - 07/2017 La loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne signe l'acte II de la loi Montagne. La loi de 1985 a ainsi été largement revue pour... |
Aménager les espaces publics - Mettre en place le processus N° 312 - 07/2017 Supports d'un mode de vie, les espaces publics représentent l'esprit des lieux et des hommes qui les habitent. Penser leur aménagement suppose de porter une attention particulière à l'image de la collectivité... |
Mémento de l'accessibilité des bâtiments - Établissements et installations recevant du public N° 316 - 03/2020 Rendre tous les bâtiments recevant du public accessibles à tous, tel est le défi auquel doivent faire face les collectivités territoriales aujourd'hui, alors que leurs budgets sont particulièrement contraints... |
Impacts financiers des opérations d'équipement et d'aménagement des collectivités N° 327 - 08/2018 Les collectivités territoriales sont contraintes de réaliser des économies financières tout en continuant d'assurer leurs missions de service public, dont la réalisation d'équipements et le montage d'opérations... |
La qualité de l'air intérieur - De la surveillance des ERP aux projets de construction N° 329 - 11/2018 Qualifiée très tôt par les pays anglosaxons de « silent killer », la pollution de l'air intérieur reste peu médiatisée au regard des enjeux humains et socio-économiques qu'elle comprend. Pourtant, chaque... |
Smartgrids et gouvernance énergétique - Nouvelles stratégies territoriales N° 334 - 05/2019 Depuis plus d'une décennie, le domaine des réseaux énergétiques intelligents, ou smartgrids, apparaît chaque jour plus prometteur pour assurer une réponse durable à nos besoins en énergies, en France... |
La réglementation anti-endommagement des réseaux - La réforme DT/DICT en pratique N° 338 - 08/2019 La réglementation anti-endommagement des réseaux est applicable depuis 2012. Si le respect des procédures d'élaboration des déclarations de travaux s'est considérablement amélioré, il n'en va pas de même... |
La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel N° 340 - 09/2019 Cet ouvrage se veut un outil d'appréhension pratique et complet de la réforme de l'évaluation environnementale et des dernières évolutions apportées notamment par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018... |
Intercommunalité et urbanisme - Enjeux et outils opérationnels N° 347 - 05/2020 Dans un contexte juridique complexe, mobilisant à la fois droit de l'intercommunalité et droit de l'urbanisme, cet ouvrage accompagne les élus, les services communaux et communautaires dans l'identification... |
Réhabiliter les friches sur un territoire - Méthode, diagnostic et traitement N° 353 - 10/2020 Au regard de la crise écologique profonde que nous traversons, la réhabilitation des friches est devenue une nécessité. Cet objectif est désormais clairement et définitivement inscrit sur l'agenda politique... |
Repenser les mobilités avec le transport ferroviaire régional N° 364 - 09/2021 Après deux décennies de croissance de la fréquentation des TER, la loi LOM et les objectifs liés au changement climatique ouvrent de nouvelles perspectives. On verra de plus en plus des chaînes complètes... |