La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics N° 14 - 02/2024 C'est un fait acquis, il ne sera plus autant construit qu'au cours des six dernières décennies : l'heure est au renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville. Avec l'évolution progressive... |
Accessibilité en ville : guide des équipements publics N° 13 - 02/2024 L'accessibilité ne se limite pas aux personnes handicapées, elle est une réalité sociétale qui concerne près d'une personne sur deux en France. Si les personnes handicapées représentent 10 % de la population,... |
Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 09/2023 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la... |
Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption N° 21 - 12/2023 Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces... |
Le permis de construire - Guide de l'instructeur N° 19 - 01/2024 De nombreux permis de construire sont refusés, retirés ou annulés pour des erreurs tenant à l'élaboration du dossier, à son instruction ou à la rédaction de l'arrêté. Cela peut être évité par des mesures... |
Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique N° 37 - 10/2023 Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos... |
Guide pratique du contentieux de l'urbanisme N° 42 - 01/2024 Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects. Écrit par des praticiens du droit, ce... |
Construire un ouvrage public - De la programmation à la gestion de la responsabilité décennale - Textes - Pratique - Contrats N° 44 - 03/2024 Enfin un classeur clair, précis et complet sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique, de son obligation à réaliser des études de faisabilité et d'opportunité à son... |
Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme N° 2955 - 11/2023 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation... |
Le guide pratique du DST N° 53 - 10/2023 Cet ouvrage est conçu pour appréhender au mieux tous les aspects techniques, réglementaires, managériaux et méthodologiques que requiert la fonction de directeur des services techniques. Le classeur... |