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Tous les ouvrages du métier : Environnement
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Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 05/2023 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la... |
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La gestion globale des déchets ménagers N° 1 - 03/2023 Cet ouvrage présente toutes les étapes de la vie des déchets ménagers, depuis la collecte jusqu'au stockage en passant par les différents modes de traitement. Couvrant les domaines techniques, réglementaires... |
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Gestion et traitement des eaux pluviales N° 12 - 11/2022 Les eaux pluviales constituent une réelle problématique, sur le plan quantitatif avec les inondations, mais également sur le plan qualitatif comme l'ont montré les nombreuses études menées depuis les... |
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Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique N° 37 - 10/2022 Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos... |
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Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme N° 2955 - 10/2022 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation... |
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Construire une démarche TEPOS - Éclairages et retours d'expérience de territoires à énergie positive N° 366 - 10/2021 De nombreux décideurs locaux, habitants, entrepreneurs, n'ont pas attendu la survenue d'une crise planétaire majeure pour comprendre les intérêts de maîtriser localement et respectueusement nos ressources... |
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Guide des analyses de la qualité de l'eau N° 647 - 07/2021 Cet ouvrage met à disposition des gestionnaires de l'alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et d'émettre un avis pertinent sur la qualité... |
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Piloter la gestion des déchets - De la prévention à la tarification incitative N° 660 - 07/2021 Cet ouvrage a pour objet de proposer un système complet d'indicateurs, de tableaux de bord et d'outils permettant aux collectivités chargées de la gestion des déchets ménagers de : - suivre techniquement... |
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Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations N° 802 - 06/2020 Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est une compétence obligatoire attribuée au bloc communal depuis le 1er janvier 2018. Elle pose la question de ses limites et de sa coordination avec d'autres... |
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Adapter les territoires au changement climatique - Outils juridiques d'urbanisme et d'aménagement N° 862 - 02/2020 Le changement climatique devient un enjeu transversal de toutes les politiques publiques. Le Code de l'énergie, le Code général des collectivités territoriales et le Code de l'urbanisme donnent explicitement... |
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Mettre en oeuvre un plan paysage et biodiversité - Intégrer la nature en ville N° 333 - 04/2019 La disparition d'espèces s'est accélérée à un rythme jamais égalé dans l'histoire de l'humanité. Pour enrayer l'effondrement silencieux de la biodiversité, il est urgent de créer des écosystèmes complets... |
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Accompagner la transition énergétique grâce au numérique - Vers la smart city N° 810 - 11/2018 Confrontés à de nombreux défis (économiques, environnementaux, sociaux et sociétaux), les territoires sont contraints d'entrer en transition. Cette transition est énergétique, en raison de l'épuisement... |
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Guide pratique pour une restauration collective bio et locale N° 648 - 10/2018 L'introduction des produits bio et locaux en restauration collective relève avant tout d'un choix politique répondant à plusieurs enjeux : préservation de la santé des populations, protection de l'environnement... |
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Les plans climat-air-énergie territoriaux N° 834 - 08/2018 L'année 2018 a marqué un changement important pour les collectivités territoriales et leurs établissements de coopération intercommunale : à partir de cette date, la plupart d'entre eux sont devenus les... |
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La qualité de l'eau potable - Techniques et responsabilités N° 731 - 04/2018 Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au coeur du métier des distributeurs d'eau. Un décret et trois arrêtés en date du 11... |
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Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel N° 826 - 11/2017 Dans un contexte budgétaire toujours plus contraint et un environnement juridique et institutionnel instable, le bloc communal (EPCI et communes membres) doit trouver des solutions pour dégager les marges... |
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Comprendre et s'approprier l'acte II de la loi Montagne N° 311 - 07/2017 La loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne signe l'acte II de la loi Montagne. La loi de 1985 a ainsi été largement revue pour... |
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Mettre en oeuvre la transition énergétique - Décryptage juridique N° 306 - 09/2016 La loi sur la transition énergétique reconfigure de nombreux paramètres de mise en oeuvre de l'action publique. Cet ouvrage offre une lecture croisée de ce texte, de la loi NOTRe dans sa dimension environnementale... |
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La loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Ses dernières évolutions N° 595 - 07/2016 Depuis la publication de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques le 31 décembre 2006, de nombreuses lois et textes d'application ont fait évoluer les dispositions déjà inscrites dans cette loi, notamment... |
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Le financement et la tarification de l'eau N° 779 - 01/2015 Le financement des services publics de l'eau potable et de l'assainissement est une question de plus en plus prégnante dans un contexte budgétaire contraint, les recettes ayant tendance à baisser, avec... |
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Mettre en oeuvre la propreté urbaine - Pour une gestion différenciée de l'espace public N° 777 - 11/2014 La propreté, élément essentiel d'un territoire, est devenue un axe très fort de nombreuses politiques publiques. Or l'organisation du nettoyage des collectivités territoriales a connu de profondes mutations... |
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Gestion et management durables des espaces verts - Construire la ville verte de demain N° 774 - 07/2014 On assiste aujourd'hui à une inversion progressive du regard sur les zones urbanisées : l'espace non construit devient - et deviendra encore plus dans l'avenir - l'armature structurante et protectrice... |
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L'assainissement non collectif N° 740 - 01/2013 L'assainissement non collectif fut longtemps considéré comme une solution palliative du traitement des eaux domestiques, en raison de sa mauvaise réputation consécutive à des défauts de conception, de... |
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