Ateliers et Centres Techniques
Les conditions de travail d'un apprenti en situation dangereuse
- réf. 09/11 Les services techniques des collectivités peuvent employer des apprentis, à l'image des entreprises privées. Quelles sont les conditions d'accueil de ces employés et quelles sont les restrictions à observer...
Déchets et nettoiement
Accidents du travail et maladies professionnelles pour les opérateurs de collecte
- réf. 04/64 Le service collecte des déchets ménagers est à l'évidence un des services techniques qui présente le plus de risques pour ses agents. L'objet de cette fiche est donc de présenter le cadre réglementaire,...
Eau et Assainissement
Mode de gestion et transfert de compétence
- réf. 03/106 Le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement au plus tard en 2020 va créer des situations disparates en intégrant des modes de gestion différents sur un même territoire. L'objet de cette...
Urbanisme - Aménagement
Les écoquartiers
- réf. 02/108 Les collectivités en charge de la construction de nouveaux quartiers ou de la réhabilitation d'anciens secteurs ne peuvent plus imaginer de le faire sans avoir une approche d'écoquartier. Mais il faut...
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