Bâtiment - Patrimoine - Energie
Construire en zone sismique
- réf. 01/131 La réglementation sismique s'est récemment durcie et les collectivités sont désormais plus nombreuses à être concernées. Si tous les bâtiments ne sont pas concernés, des contraintes techniques ou administratives...
Environnement et risques
Ouvrages de protection des inondations : l'étude de dangers
- réf. 10/90 L'étude de dangers est obligatoire pour tous les systèmes d'endiguement et pour tous les aménagements hydrauliques. C'est l'arrêté du 7 avril 2017 qui a précisé le plan de cette étude. L'objet de cette...
Études - Méthodes - Marchés
Marchés publics : la publicité dématérialisée
- réf. 07/58 Sans apporter de changement aux procédures de passation des marchés publics, la dématérialisation voulue sur les plans national et européen doit permettre de rationaliser les moyens, et de favoriser une...
Urbanisme - Aménagement
Valorisation du patrimoine naturel des communes
- réf. 02/106 Inutile de rappeler que les espaces agricoles (dits naturels) sont devenus un enjeu important dans le cadre d'un aménagement durable du territoire. Le patrimoine naturel des communes participe évidemment...
|