Eau et Assainissement
Épuration des eaux usées : les refus des prétraitements
- réf. 03/102 Le prétraitement est une étape nécessaire au traitement des eaux usées. Celle-ci comporte plusieurs phases : le dégrillage, le dessablage et le déshuilage-dégraissage. La technique mise en oeuvre doit...
Études - Méthodes - Marchés
Les normes et les marquages
- réf. 07/67 Au côté des normes qui peuvent être harmonisées ou volontaires, quels sont les atouts des marquages CE ou NF ? Si les normes et marquages sont utiles pour permettre une acquisition plus transparente des...
Transport - circulation et stationnement
L'autorité organisatrice de la mobilité
- réf. 06/33 La loi Maptam du 27 janvier 2014 a instauré les autorités organisatrices de la mobilité qui remplacent les « anciennes » autorités organisatrices des transports. Cette loi a également fait évoluer le...
Urbanisme - Aménagement
Le droit de préemption urbain : le champ d'application matérielle
- réf. 02/97 Après avoir déterminé le champ d'application territoriale du droit de préemption urbain, c'est-à-dire les territoires ou parties de territoires sur lesquels il peut être institué, il convient de définir...
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