|
Accessibilité
Quelles spécificités pour les piscines ?
Les piscines sont des établissements recevant du public aux nombreuses spécificités d'usage. Il est donc important d'assurer leur accessibilité pour tous, dans le cadre de la conception comme de la réhabilitation...
Accessibilité
Transports : un réel changement à la rentrée 2014 ?
Rien n'est encore sûr avant la publication des ordonnances sur l'accessibilité des transports qui font encore débat, mais des changements réglementaires vont s'opérer à la rentrée. Une chose est sûre...
Acteurs
L'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema)
Organisme de référence sur la connaissance de l'état des eaux et le fonctionnement écologique des milieux aquatiques, l'Onema inscrit son action dans la dynamique de la directive-cadre européenne sur...
Assainissement
Sables usagés recherchent filière de valorisation
Que faire des matériaux filtrants (sables, etc.) utilisés en assainissement collectif et non collectif ? La question est délicate car le cadre juridique de ces déchets reste flou. Par ailleurs, aucune...
Compétences
Culture du chiffre : comment devenir un économiste ?
Les agents et parfois même les cadres des services techniques sont réticents à l'utilisation des chiffres dans leur activité. Pourtant, par une approche conciliante et pragmatique, ils permettent de faciliter...
Dossier
Donner du sens à la loi de 2005 sur l'accessibilité pour faciliter sa mise en oeuvre
L'enjeu de la loi Handicap du 11 février 2005 était ambitieux : favoriser l'inclusion sociale des personnes en situation de handicap et leur permettre une pleine citoyenneté. Mais sa mise en oeuvre semble...
Energie
Déchets ménagers : une large gamme de bennes pour optimiser la collecte
Le développement de moteurs moins polluants et plus économes en carburant, les systèmes de motorisation hybride, le GNV ou l'électrique, les bennes bicompartimentées ou les minibennes sont autant de choix...
Innovation
Tarification incitative : de nouvelles puces pour les poubelles
La nouvelle technologie d'identification des bacs à déchets par radio fréquence (RFID) mise au point par RF Conception utilise l'ultra haute fréquence (UHF). Selon la société alsacienne, cela présente...
Marchés publics
La SemOP, outil de contrôle renforcé de l'externalisation ?
La société d'économie mixte à opération unique (SemOp), dont le texte a été publié au Journal officiel le 2 juillet dernier, va-t-elle permettre aux élus de (re)prendre une partie du contrôle des opérations...
Marchés publics
Les contours du marché de conception-réalisation
Un seul opérateur pour les études et les travaux. Cette simplification extrême de la commande publique n'est possible que dans certains cas et selon des modalités précises. En outre, si un marché de conceptionréalisation...
Mobilité/Concours
Les instances du dialogue social
Mises en place en 1946, les premières instances paritaires de consultation sont chargées de rendre des avis sur des situations individuelles ou sur les modalités d'organisation des services de la collectivité...
Perspectives
Des métropoles dans le train de la métropolisation
La loi sur les métropoles accompagne le processus socioéconomique de « métropolisation » des villes. À ne pas confondre avec l'étalement qui est l'agrandissement historique des villes par leurs franges...
Portrait
Christian Bergé Assainissement de pointe
Chargé du suivi de contrat d'exploitation de la station d'épuration d'Angers Loire Métropole, Christian Bergé parle avec passion de l'eau et des techniques de traitement et d'épuration.
Réglementation
Discrimination liée au handicap : les obligations de la commune
Un agent, y compris dans un service technique, doit pouvoir obtenir les moyens d'exercer correctement ses missions en lien avec son handicap. En l'affectant sur un poste qui lui crée des contraintes physiques...
Réglementation
Les délaissés de voirie : quel régime juridique ?
Le département est chargé de gérer, d'entretenir et d'aménager les routes départementales, qui lui ont été transférées par l'État au fur et à mesure des lois de décentralisation. Lorsque les routes ne...
Statut
L'absence de harcèlement moral : une liberté fondamentale
Un maire ne peut se livrer à un harcèlement à l'encontre de l'un de ses agents sans encourir la sanction d'une condamnation pénale. Le Conseil d'État confirme le droit de tout agent d'être libéré de toute...
Statut
Témoigner en justice contre son employeur, est-ce une faute sanctionnable ?
Tout agent public est tenu à un devoir de loyauté à l'égard de son employeur et de sa hiérarchie dans l'exercice de ses fonctions. Mais l'agent public dispose aussi de droits reconnus à tout citoyen,...
Territoires
IDF : Versailles requalifie en zone classée grâce à des fermes hors-sol
Comment requalifier un terrain délaissé situé dans une zone classée ? À Versailles, l'initiative est venue d'une grappe d'entreprises, à la grande satisfaction des élus locaux. Le pari : une installation...
Territoires
INTL : Menton et l'île de Pâques, main dans la main pour la réintroduction d'une plante disparue
Fort de son passé arboricole, agrumicole et botanique, la ville de Menton accompagne l'île de Pâques dans un programme de reforestation à partir d'une plante endémique de l'île aujourd'hui totalement...
Territoires
INTL : Quand la conception universelle converge vers le développement durable
Ed Roberts Campus (ERC), édifi ce dédié aux personnes à mobilité réduite basé à Berkeley (Californie), allie les consignes de la conception universelle avec les règles du développement durable, grâce...
Territoires
NE : Nevers mise sur la mobilité de ses déchetteries
La déchetterie mobile est une option intéressante pour apporter un service de proximité aux habitants, augmenter les performances de tri et lutter contre les dépôts sauvages. Illustration dans la Nièvre...
Territoires
NO : Un nouveau syndicat créé pour construire deux usines d'eau potable
Entre Granville et Avranches (Manche), huit communes et deux syndicats de production d'eau potable se sont regroupés pour créer un nouveau syndicat. Objectif : construire deux usines d'ultrafiltration...
Territoires
SE : L'agglo d'Annecy valorise la collecte des cartons
Après la collecte des cartons des entreprises, la communauté de l'agglomération d'Annecy récupère et valorise les cartons déposés par les commerçants de la vieille ville. À la clé, des réductions de coûts...
Tribune
Accessibilité : un second souffle
Le législateur a donné dix ans - 2005-2015 - à notre société pour rendre accessibles ses établissements recevant du public (ERP) et sestransports publics.
Vie associative
46e Congrès national de l'ATTF : 3 tables rondes d'exception au programme
Le 46e Congrès national de l'ATTF se déroulera à La Rochelle les 25 et 26 septembre prochains. Accessible gratuitement à tous les élus et agents de la fonction publique territoriale, il off rira une programmation...
|
Commander ce numéro
(voir tarif )
