Guide de jurisprudence

Accueil > Magazines > Guide de jurisprudence

Techni.Cités

Le magazine des cadres techniques de la fonction publique.
Un magazine mensuel qui traite de l'actualité technique et innovante, juridique, statutaire, règlementaire... et un outil de formation professionnelle permanente.

Ajouter au panier Vous abonner (voir tarif )
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A partir de :

94 €

Au sommaire du numéro 272 - 23 juin 2014

Ajouter au panier Commander ce numéro (voir tarif )
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Acteurs
L'Observatoire des territoires
Outil au service des politiques publiques depuis 2004, l'Observatoire des territoires synthétise et diffuse les données concernant les disparités territoriales.

Climat
L'évaluation du confort thermique dans les espaces urbains
Après le changement climatique, de plus en plus de villes s'attaquent maintenant à l'adaptation climatique. Il s'agit de planifier une ville qui subira le réchauffement climatique sans compromettre la...

Compétences
Mobilité suite aux élections : attention, les agents restent !
Les élections sont terminées, les équipes municipales s'installent, pour certains pour la première fois dans un costume d'élu, et la valse des mobilités de cadres territoriaux a débuté. Les uns font leurs...

Déplacements
Autopartage, pédibus ou vélos en libre-service : de nouveaux services à la mobilité
La dispersion spatiale de l'habitat et des activités a fortement contribué à rendre les déplacements plus singuliers dans l'espace et le temps. Ceci a entraîné un usage accru de l'automobile, et une difficulté...

Dossier
Comment compter sur les occupants pour réduire la consommation énergétique des bâtiments ?
En France, la consommation d'énergie des bâtiments marque le pas depuis plusieurs années : l'amélioration de la qualité du bâti neuf et réhabilité, ainsi que l'efficacité des nouveaux matériels y ont...

Environnement
Chenilles processionnaires sous haute surveillance
La présence croissante des chenilles processionnaires en ville est une source de préoccupation importante pour les collectivités territoriales. Elles posent surtout des problèmes en termes de santé publique...

Innovation
Centre de tri : l'opérateur prend ses distances
Veolia expérimente depuis septembre le nouveau bébé de son centre de recherche. Objectif : améliorer les conditions de travail des opérateurs de centres de tri en leur permettant de travailler à distance...

Marchés publics
La formule « Je me réserve le droit de négocier » acceptée !
Pour, contre. La balance ne cesse d'osciller entre les juges partisans ou opposants à la fameuse formule « je me réserve le droit de négocier ». Pour la cour administrative d'appel de Paris, la pratique...

Marchés publics
Un pouvoir adjudicateur sanctionné
Tous les pouvoirs adjudicateurs ne respectent pas l'office du juge. Alors même que l'introduction d'un référé précontractuel oblige la collectivité à différer la signature d'un contrat, celle-ci peut...

Mobilité/Concours
La concertation publique : rôle et limites
ne décision appartient souvent à un groupe restreint d'acteurs. Le législateur est malgré tout intervenu afin d'encadrer la participation des citoyens, la décentralisation ayant accéléré l'obligation...

Perspectives
Adaptation au changement climatique et SCoT, comment faire mieux ?
La nécessité d'adapter les pratiques de planifi cation spatiale aux effets du changement climatique ne fait aujourd'hui plus de doute. En adoptant les lois Grenelle, le législateur a fait de cette nécessité...

Portrait
Frédéric Bothé Entre deux feux
Frédéric Bothé est directeur de la protection et de la valorisation des espaces naturels (DPVEN) du département de l'Hérault. Parmi ses missions : la lutte contre les incendies.

Réglementation
Les mesures de mise en sécurité d'une installation classée
La modernisation de la gestion des déchets est un défi majeur à relever pour notre société. En quelques décennies, la quantité des déchets de toute sorte n'a cessé de croître tandis que la proportion...

Statut
Mode d'emploi de la future indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
Paru fin janvier 2014, un projet de circulaire vient d'être clarifié par le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise...

Territoires
NE : Des réseaux de chaleur combinent toutes les ressources
Deux réseaux de chaleur à Lingolsheim et à Ostwald, près de Strasbourg (Bas-Rhin), sont optimisés grâce à l'utilisation conjointe de la géothermie, de pompes à chaleur, de la biomasse et de la récupération...

Territoires
NO : Morlaix teste le plan communal de compostage
Dans le cadre de son plan local de prévention des déchets, la CA du Pays de Morlaix (Finistère) a adopté un plan communal de compostage. Objectif : faire du compostage une véritable filière de traitement...

Territoires
SE : Salon et Marseille : premiers pas dans un réseau botanique francophone
La région Provence-Alpes-Côtes d'Azur met en place des actions visant à connaître et à protéger la biodiversité floristique sur son territoire et à dynamiser les acteurs autour du thème de la biodiversité...

Territoires
SO : La Cub sensibilise aux dangers du tramway
Suite à des accidents mortels en 2013, la communauté urbaine de Bordeaux a lancé une campagne de communication pour inciter les usagers à davantage de prudence aux abords de la plateforme du tramway....

Transport
Et si le cheval revenait en ville ?
La notion d'hippomobilité urbaine prête à sourire. Pourtant, la très sérieuse Commission nationale des chevaux territoriaux recense déjà 400 communes ayant à nouveau recours au cheval pour l'entretien...

Tribune
Un contrat de filière bois pour relier une politique nationale et des dynamiques territoriales
La filière forêt bois a la particularité de créer de la valeur économique et de la valeur écologique simultanément.

Vie associative
46e Congrès national de l'ATTF : embarquez pour La Rochelle 2014 !
Après Poitiers en 1999, notre section régionale de Poitou-Charentes est heureuse d'accueillir à nouveau en ses terres, charentaises cette fois-ci, le 46e Congrès national de l'ATTF.