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Acteurs
Plante&Cité
L'association Plante&Cité développe des expérimentations et des ressources à destination des services espaces verts des collectivités et des entreprises du paysage.
Compétences
Organiser une concertation publique réussie
La démocratie est une activité collective dont la fonction essentielle est de « faire société ». La démocratie participative est perçue comme un remède possible à la crise de défi ance qui touche la sphère...
Déchets
Responsabilité élargie du producteur : les nouveaux dispositifs entrent en scène
La gestion des Dasri, du mobilier usager et des déchets dangereux spécifi ques est désormais prise en charge par les producteurs. Mais pour plusieurs raisons, les filières peinent à se mettre en place...
Dossier
Réseaux de communication sans fil et sans abonnement : une utopie ?
Les fréquences hertziennes libres et les faisceaux lumineux sont des canaux de communication complémentaires ou alternatifs aux réseaux filaires. Tous les usages numériques de la ville connectée s'y développent...
Innovation
Station d'épuration : transformer les boues en engrais
La nouvelle station d'épuration de Papeete, la première de cette taille (12 500 EH) à Tahiti, va bénéficier d'un tout nouveau procédé d'hygiénisation des boues. Son objectif est de transformer les 230...
Marchés publics
La diminution du prix du marché : quelles limites ?
Si un maître d'ouvrage a la possibilité légale de proposer une diminution de prix par avenant à son cocontractant, encore faut-il que celle-ci ne concerne pas des prestations tout de même réalisées, même...
Marchés publics
Une entreprise déficitaire peut-elle gagner un marché public ?
Par trois ordonnances, le juge du référé précontractuel a rejeté les demandes d'annulation d'un marché à bons de commande lancé par l'Agence nationale des fréquences attribué à une entreprise mal en point...
Mobilité/Concours
La hiérarchie des textes juridiques
Tout le système juridique français repose sur ce principe de la hiérarchie des textes juridiques appelée aussi hiérarchie des normes.
Perspectives
Transition énergétique : préparer le territoire aux métiers de demain
Les filières du bâtiment, de l'énergie et du transport sont en pleine mutation. Les collectivités qui portent une vision d'avenir pour le territoire ne doivent pas oublier que leurs choix ont des conséquences...
Portrait
Delphine Biélansky De la coopération au développement durable
Chargée de mission développement durable au conseil général de l'Aveyron, Delphine Biélansky vient du monde de la coopération décentralisée et fait le lien entre local et global.
Portrait
Delphine Biélansky De la coopération au développement durable
Chargée de mission développement durable au conseil général de l'Aveyron, Delphine Biélansky vient du monde de la coopération décentralisée et fait le lien entre local et global.
Réglementation
Bon état des eaux : un premier pont entre la terre et la mer
Alors que la Commission européenne a dressé un premier bilan alarmant de l'application de la DCSMM, le ministère de l'Écologie a publié une instruction concernant son articulation avec la DCE. Une démarche...
Réglementation
L'inaccessibilité peut engager la responsabilité décennale
La garantie décennale du constructeur peutelle être engagée en cas d'inaccessibilité aux personnes handicapées ? Une récente décision de la Cour de cassation fait un pas dans ce sens : elle élargit le...
Risques
Utilisation du matériel, attention danger !
La mécanisation des interventions techniques concerne aussi les centres techniques des collectivités territoriales. Puissance et efficacité ne cessent de croître sur les engins proposés mais la réglementation...
Statut
Concilier mandat et activité professionnelle
Les fonctionnaires territoriaux sont de plus en plus nombreux à détenir des mandats électifs locaux, à la condition que ce ne soit pas dans la commune où ils sont employés. Un certain nombre de règles...
Territoires
DOM TOM : Retour au diesel pour Miquelon
En confl it permanent avec EDF, Eole Miquelon a arrêté la production de son parc éolien. Un démantèlement semble désormais quasi inéluctable. Retour sur quinze ans d'incompréhension qui se soldent par...
Territoires
NE : La Bourgogne gère son patrimoine immobilier avec la maquette numérique
Le conseil régional de Bourgogne s'est doté d'une base de données qui recense la totalité de son patrimoine immobilier, soit 137 sites et 900 bâtiments, avec leur surface et leur utilisation. Cet outil...
Territoires
NO : Déchets ménagers du Finistère : TriGlaz, une coopération territoriale réussie
Le nouveau centre de tri sélectif du Nord Finistère est situé au barycentre du territoire qu'il dessert, à Plouédern. Il est le fruit d'une collaboration entre Brest métropole océane (BMO) et neuf communautés...
Territoires
NO : Nantes teste une démarche innovante pour évaluer la praticabilité des terrains de sport
Le service des espaces verts et de l'environnement (Seve) et la direction des sports de la ville de Nantes se sont associés au bureau d'études Hydrasol, spécialisé dans la gestion de l'eau, pour développer...
Territoires
SE : Digne réalise son inventaire naturaliste, outil pédagogique et décisionnel
Depuis 2010, la commune de Digne-les-Bains organise des inventaires faunistiques et floristiques sur son territoire. Ces manifestations révèlent une forte participation citoyenne, une implication des...
Territoires
SE : Un programme ambitieux de restauration des roselières annéciennes
Dans un contexte de réduction massive des roselières aquatiques du lac d'Annecy, le syndicat mixte du lac d'Annecy (Sila) s'est engagé dans un important programme de leur restauration. Les enjeux : la...
Transport
Repenser la mobilité pour s'adapter à la multipolarité des villes
Historiquement, la géométrie des réseaux de déplacements urbains a été construite sur des radiales rayonnant à partir d'une monocentralité. Face à la nécessité de compléter le maillage de la trame urbaine...
Tribune
Une mobilisation inédite et encadrée pour une société accessible
Notre pays est en retard. L'objectif d'accessibilité fixé par la loi du 11 février 2005 ne sera pas atteint.
Urbanisme
Urbanisme de projet : un changement de culture avant tout
Faire passer le projet avant la règle et privilégier la négociation à la réglementation. L'idée n'est pas nouvelle et réapparaît à chaque initiative visant à accélérer la production de logements. Au-delà...
Vie associative
46e congrès national de l'ATTF à La Rochelle : demandez le préprogramme intellectuel !
Dans le cadre du 46e congrès de l'ATTF qui se déroulera les jeudi 25 et samedi 26 septembre à La Rochelle, au parc des expositions Espace Encan, accueilli par le salon Edile Poitou- Charentes, deux tables...
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