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Techni.Cités

Le magazine des cadres techniques de la fonction publique.
Un magazine mensuel qui traite de l'actualité technique et innovante, juridique, statutaire, règlementaire... et un outil de formation professionnelle permanente.

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Au sommaire du numéro 259 - 23 novembre 2013

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Acteurs
Le Commissariat général au développement durable (CGDD)
Structure à vocation transversale et interministérielle, le CGDD prépare les choix stratégiques en matière de développement durable.

Compétences
L'efficacité de la formation : entre qualité et rentabilité
Dans une période de maîtrise budgétaire, les dépenses des collectivités territoriales en matière de formation professionnelle constituent un levier de réduction couramment utilisé. Or, le développement...

Dossier
Équipements sportifs performants énergétiquement : un leurre ?
Hors charges de personnel, l'énergie représente la principale source de dépense de fonctionnement d'un équipement sportif. De nombreuses solutions existent aujourd'hui pour optimiser la performance énergétique...

Energie
L'hydrogène se frotte aux énergies renouvelables
Arlésienne du monde de l'énergie, l'hydrogène refait surface pour pallier l'intermittence de l'électricité renouvelable et pour valoriser certains biogaz. Les collectivités territoriales participent activement...

Espaces Verts
Reprise des arbres en ville : de nombreux paramètres à maîtriser
La reprise des arbres urbains est souvent délicate et nécessite des techniques maîtrisées en termes de plantations et de conduite d'arbres. Le programme expérimental Sciencil a permis de mettre au point...

Innovation
Le Rayon vert : un test grandeur nature pour un TER expérimental
Pendant deux ans, le TER nouvelle génération de la région des Pays de la Loire a testé quatre équipements. Le bilan vient d'être dressé après deux ans de circulation.
 

Marchés publics
Le plan de coordination : un élément essentiel à transmettre
Le plan de coordination est un document à remettre aux entreprises candidates à un marché de travaux. Si son absence de communication les a privées d'un élément essentiel pour l'élaboration de leur offre,...

Marchés publics
Une irrégularité n'entraîne pas forcément l'annulation du marché
Des irrégularités peuvent aff ecter la passation d'un marché public. Mais si celle-ci n'a pas affecté le consentement de la commune ni le bienfondé du contrat, et si ce vice n'est pas destiné à favoriser...

Mobilité/Concours
Commande publique : les différents types de marchés
Le marché public répond à trois conditions. C'est un contrat onéreux, il s'oppose par conséquent à un contrat à titre gratuit. Il est passé entre un pouvoir adjudicateur et un opérateur économique (public...

Perspectives
Les paysagistes d'aujourd'hui, encore héritiers de Le Nôtre ?
Pour les professionnels du paysage, l'année 2013 s'est déroulée au rythme des nombreuses célébrations - colloques, expositions, créations ou réhabilitations de jardins - organisées pour fêter le 400e...

Portrait
Philippe Moissonnier
Après l'inondation de Sommières (Gard) en 2002, Philippe Moissonnier, comme ses collègues, s'est mobilisé pour reconstruire. Il est devenu chargé d'études en urbanisme et aménagement.

Réglementation
Projets de génie écologique : une nouvelle norme en test
La norme Afnor « Génie écologique - Zones humides et cours d'eau » est la première à proposer une méthodologie opérationnelle sur ces habitats naturels et ces écosystèmes. Un document utile aux collectivités...

Réglementation
Quelles latitudes pour le maire en matière de permissions de voirie et permis de stationnement ?
L'article L.113-2 du Code de la voirie routière distingue deux modalités d'occupation privative de la voie publique : avec emprise et sans emprise.

Statut
Conseil de discipline et régularité de la procédure
Lorsqu'un agent conteste la sanction qui lui est infl igée par l'autorité territoriale, il peut faire valoir l'irrégularité de la procédure devant le conseil de discipline saisi pour avis. Si cette irrégularité...

Statut
Menaces de mort proférées à l'encontre du DST : la révocation est-elle justifiée ?
En matière de sanction disciplinaire, le juge administratif, lorsqu'il est saisi, est souvent plus sévère que le conseil de discipline. Il prend en compte la gravité de la faute commise, et veille à ce...

Territoires
EUROPE : Genève injecte le biogaz produit par ses boues d'épuration
En France, malgré un projet de décret en discussion, l'injection de biométhane dans les réseaux de gaz naturel est toujours cantonnée aux installations valorisant des déchets agricoles et autres déchets...

Territoires
NOED/EST : Les pistes cyclables ont leur totem
Les totems interactifs implantés le long des pistes cyclables du Bas-Rhin ont une vocation locale, destinée à favoriser les déplacements des Bas-Rhinois, mais aussi le tourisme.

Territoires
SUD/EST : Ajaccio collecte les déchets en porte à porte auprès des seniors
Pour pallier le vieillissement de la population dans certains quartiers de la ville, la communauté d'agglomération du Pays ajaccien a initié la mise en place d'un service de collecte des déchets recyclables...

Territoires
SUD/OUEST : Quand le PLU tient compte du risque « incendies de forêt »
Depuis 2011, les collectivités du massif des Landes de Gascogne disposent d'un guide pour améliorer la prévention du risque incendies de forêt. L'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune...

Tribune
Pourquoi un conseil national d'évaluation des normes applicables aux collectivités locales ?
Les élus, comme nos concitoyens, ont souvent des attitudes paradoxales à l'égard des normes.

Urbanisme
Pour une ingénierie de la participation citoyenne
Si la participation des citoyens bénéficie d'une large promotion de la part des élus, les acteurs opérationnels du public ou du privé sont beaucoup plus circonspects. Cette question doit pourtant être...

Vie associative
Adhérez à l'ATTF et rejoignez le réseau des techniciens territoriaux
Aujourd'hui, l'ATTF, ce sont près de 3 500 techniciennes et techniciens territoriaux qui adhèrent à un réseau professionnel leur permettant d'acquérir et/ou de compléter une expérience technique, de diff...

Voirie
Les giratoires : conception et mode d'emploi
Les carrefours à sens giratoire ont proliféré au cours des dernières décennies et sont présents aujourd'hui aux quatre coins de l'Hexagone. Faisons le point sur ces ouvrages en veillant à en comprendre...

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