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Guide des usages, du protocole et des relations publiques > Partie 5
Le protocole et les usages au quotidien > IX • Le protocole en période électorale > F - Tenir compte de la jurisprudence
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IX • Le protocole en période électorale
F - Tenir compte de la jurisprudence
S’appuyer sur la jurisprudence pour déterminer ce que l’on peut faire n’est pas sans risque. Il faut en effet être attentif aux revirements possibles mais le droit électoral étant très jurisprudentiel, il convient d’en tenir compte. S’agissant des manifestations, fêtes et cérémonies, c’est un droit qui semble stabilisé.
Le Conseil d’État a considéré que la diffusion lors de la cérémonie des vœux du maire, le 25 janvier 2008, d’une brochure où figuraient une photographie...
Sommaire
- I • Les usages
- II • Le protocole
- III • Les préséances
- IV • Le service du protocole
- V • Le protocole au sein des collectivités
- VI • Notions de développement durable et manifestations protocolaires
- VII • Le protocole en temps de crise
- Préambule
- A - L’exemple très symbolique des cérémonies de vœux
- B - Adapter ses événements sans excès de zèle ni frilosité excessive
- C - La période électorale justifie la recherche de sobriété
- D - Donner du sens à ses manifestations en période de crise : la piste de l’éco-événement
- Fiche pratique n° 1 Covid-19 : Quand le protocole devient… sanitaire
- Fiche pratique n° 2 Les bonnes manières en télétravail
- I • Les relations directes
- II • Un code de courtoisie téléphonique
- Préambule
- A - Dire bonjour ne suffit pas
- B - Identifiez votre interlocuteur, identifiez-vous
- C - Souriez, on vous entendra
- D - La voix
- E - Le portable, un piège ?
- F - Qui rappelle qui, qui raccroche le premier ?
- G - Au standard téléphonique
- H - En résumé, les dix erreurs à ne jamais faire au téléphone
- III • Réussir l’accueil
- Préambule
- A - Une présentation impeccable
- B - Le sens du contact avec le public
- C - Être bien informé sur le fonctionnement de la collectivité
- D - L’accueil, (aussi) une question de sécurité
- E - Un lieu privilégié pour diffuser l’information territoriale
- Fiche pratique n° 1 Savoir-vivre en déplacement et dans les lieux publics
- Fiche pratique n° 2 S’habiller pour travailler
- Fiche pratique n° 3 Se constituer un réseau professionnel efficace
- Fiche pratique n° 4 Huit petits conseils pour réussir son arrivée dans une direction
- Fiche pratique n° 5 Les bonnes manières en transport
- I • Le courrier : premier vecteur d’image
- II • Autres correspondances
- A - La carte de visite
- B - La carte de vœux
- C - Le courrier électronique
- D - Les grandes règles de la correspondance administrative
- Fiche pratique n° 1 La correspondance
- Fiche pratique n° 2 Les cartes de visite
- Fiche pratique n° 3 Les remerciements
- Fiche pratique n° 4 Les félicitations
- Fiche pratique n° 5 Le carton d’invitation
- Fiche pratique n° 6 La gestion des cartons d’invitation aux partenariats multiples
- Fiche pratique n° 7 Supports de communication : comment réussir à produire une bonne impression ?
- Fiche pratique n° 8 Vers une communication publique sans stéréotype de sexe ?
- E - Les différents documents administratifs
- III • Les règles de bienséance 2.0 ou netiquette des médias sociaux
- I • Le pavoisement des bâtiments publics
- II • Le portrait présidentiel et le buste de Marianne
- III • Le costume officiel
- IV • L’insigne de maire
- V • La carte d’identité de maire
- VI • Cocardes et gyrophares
- VII • Les armoiries
- Préambule
- A - Pourquoi se doter d’un blason communal ?
- B - La fin d’un logo et le retour à un blason : le cas de La Baule
- C - Les différentes étapes de la création d’armoiries municipales
- D - Les conseils de la Commission nationale d’héraldique pour la composition graphique d’un blason (Vade-mecum pour un blason communal, 2014)
- E - Les départements et les régions
- I • L’installation du conseil municipal
- Préambule
- A - L’élection du maire et des adjoints : les règles à savoir
- B - La tenue de la première séance
- Fiche pratique n° 1 Le protocole dans les réunions de quartier
- Fiche pratique n° 2 Le protocole d’une opération « nettoyage de printemps »
- Fiche pratique n° 3 Le protocole à mettre en œuvre dans les CLSPD
- Fiche pratique n° 4 Organiser le protocole relatif à une signature de convention
- Fiche pratique n° 5 Le jour J dans les bureaux de vote : les questions à se poser
- Fiche pratique n° 6 Le protocole lié aux premiers mois d’un nouvel exécutif
- Fiche pratique n° 7 Comment s’organise la suppléance en cas d’absence du maire ?
- Fiche pratique n° 8 La valorisation des opérations budgétaires dans une collectivité en question(s)
- II • L’état civil
- III • Les cérémonies publiques et les manifestations patriotiques
- Préambule
- A - Convocation et lieu
- B - L’organisation
- Fiche pratique n° 1 Inauguration d’une école maternelle
- Fiche pratique n° 2 Inauguration d’un collège ou d’un lycée
- Fiche pratique n° 3 Inauguration d’un centre de formation des apprentis ou de formation professionnelle
- Fiche pratique n° 4 Organisation d’une visite en commune du président d’une collectivité territoriale principal financeur
- Fiche pratique n° 5 L’inauguration d’un centre de secours des sapeurs-pompiers
- Fiche pratique n° 6 Cérémonie d’ouverture officielle d’un consulat honoraire
- Fiche pratique n° 7 Rentrée scolaire pour un Conseil général
- Fiche pratique n° 8 Visites de rentrée scolaire par un Conseil régional
- Fiche pratique n° 9 Les rendez-vous de l’éducation
- Fiche pratique n° 10 Signature d’une convention
- Fiche pratique n° 11 Le protocole de la semaine bleue
- Fiche pratique n° 12 Les cérémonies du souvenir ou patriotiques
- Fiche pratique n° 13 Le protocole de la fête nationale du 14 juillet
- Fiche pratique n° 14 La musique lors des cérémonies patriotiques
- IV • La communication
- A - Les relations avec la presse
- B - Le bulletin municipal
- C - Comment valoriser le protocole dans sa communication externe ?
- D - Accueil des nouveaux agents, vœux au personnel, médailles du travail : le protocole et la communication interne
- E - L’affichage public
- Fiche pratique n° 1 Les bonnes manières en matière de relations presse
- Fiche pratique n° 2 Vade-mecum de l’organisation d’une conférence de presse
- Fiche pratique n° 3 Relations presse : conception et exploitation d’un fichier presse
- Fiche pratique n° 4 Pourquoi et comment préparer une rencontre média ?
- Fiche pratique n° 5 Gestion et communication de crise
- Fiche pratique n° 6 Certification gagnante – réussir sa démarche qualité : Cas de la direction de la communication du conseil départemental de l’Yonne
- Fiche pratique n° 7 Le bon usage des relations presse en 2019 – Ce qu’il faut savoir
- Fiche pratique n° 8 La qualité de vie au travail
- Fiche pratique n° 9 Les usages au maroc
- Fiche pratique n° 10 Accueillir un congrès national (ou international) dans sa commune : un engagement à respecter dans la durée
- Fiche pratique n° 11 « Le protocole responsable certifié ISO 20121 »
- Fiche pratique n° 12 Des HLM évitées aux HLM visitées : l’action concertée du bailleur domanys pour embellir son patrimoine
- Fiche pratique n° 13 Réussir son webinaire
- V • Les cadeaux
- VI • L’absence du maire
- VII • La jeunesse
- VIII • Les jumelages et relations internationales
- Préambule
- A - Rapide historique
- B - Les collectivités territoriales potentiellement concernées
- C - Les démarches à effectuer pour la mise en place d’un jumelage
- D - Protocole : les principales règles
- Fiche pratique n° 1 Organisation d’une cérémonie de jumelage
- Fiche pratique n° 2 Le voyage d’étude ou l’art d’associer réflexion et partage d’expériences
- Fiche pratique n° 3 Communication interculturelle : les bons usages selon les pays
- Fiche pratique n° 4 Modèle de protocole d’amitié – serment de jumelage (à rédiger en deux langues)
- Fiche pratique n° 5 Trame de discours pour l’anniversaire d’une délégation d’une ville jumelée
- Fiche pratique n° 6 L’accueil d’une délégation de bilbao, ville jumelle de Bordeaux depuis 2000, à l’occasion des 10 ans de la Fête du vin à bordeaux
- Fiche pratique n° 7 Montage d’une mission officielle sur le thème de la lutte contre le SIDA dans le cadre de la coopération bilatérale Bordeaux/Saint-Pétersbourg (janvier-février 2017)
- Fiche pratique n° 8 Bordeaux - Porto : 1978-2018, 40 ans de coopération
- Fiche pratique n° 9 L’ouverture d’un bureau de la coopération décentralisée dans une ambassade
- IX • Le protocole en période électorale
- X • Le protocole lors des manifestations ou événements sportifs
- XI • Protocole et laïcité
- I • Le discours : tout un art
- II • Réussir sa prise de parole
- A - Préparer une prise de parole
- B - Construire une prise de parole
- C - Les clés de la réussite
- D - La forme du fond
- E - Dire son discours
- F - Quand rien ne se passe comme prévu…
- Fiche pratique n° 1 Réussir sa présentation Powerpoint
- Fiche pratique n° 2 Préparation, production et animation d’une convention
- Fiche pratique n° 3 Démocratie participative et consultation grand public
- Fiche pratique n° 4 L’organisation d’une journée des maires par un conseil général
- III • Aspect protocolaire des discours
- IV • Quelques exemples de discours
- Préambule
- A - Commémoration en l’honneur des sous-officiers tombés au champ d’honneur
- B - Discours lors de l’inauguration d’une école maternelle
- C - Discours pour une cérémonie de vœux et remise des médailles du travail dans un conseil départemental
- D - Discours introductif au vote du budget primitif d’un conseil départemental
- I • Les invitations
- Préambule
- A - Les fichiers
- B - La rédaction du carton d’invitation
- C - Quel retour pour les cartons d’invitation ?
- Fiche pratique n° 1 Cérémonie de présentation des vœux
- Fiche pratique n° 2 Organisation d’une cérémonie de vœux grand public
- Fiche pratique n° 3 Les vœux au personnel – L’exemple du conseil général de l’Yonne
- Fiche pratique n° 4 Réussir ses vœux en 2016 : le protocole des réceptions de vœux en questions
- Fiche pratique n° 5 Les logiciels « protocole »
- Fiche pratique n° 6 Organiser la cérémonie des vœux d’un syndicat départemental d’énergies
- II • Les buffets
- III • Les déjeuners et les dîners
- Préambule
- A - Le respect des préséances
- B - L’art de la table
- Fiche pratique n° 1 Départ à la retraite des agents d’une collectivité
- Fiche pratique n° 2 Déjeuner de présentation des vœux aux consuls
- Fiche pratique n° 3 Accueil d’une délégation étrangère
- Fiche pratique n° 4 Opération de relations publiques d’un Conseil général dans le cadre d’une feria
- Fiche pratique n° 5 Réception à l’occasion d’un festival du film organisé par une mairie
- Fiche pratique n° 6 Opération de relations publiques au festival de Cannes
- Fiche pratique n° 7 Cérémonie de remise de diplômes de fin d’études
- Fiche pratique n° 8 Manifestations sportives estivales sports de plage
- Fiche pratique n° 9 Organisation d’une grande fête champêtre par un Conseil régional
- Fiche pratique n° 10 Réception pour la présentation de productions régionales
- Fiche pratique n° 11 Organisation d’une cérémonie interreligieuse du souvenir par une mairie
- Fiche pratique n° 12 Organisation de la pesée des boxeurs ou boxeuses
- Fiche pratique n° 13 Signature d’une convention entre une collectivité territoriale et un comité d’organisation sportif dans le cadre d’une Coupe du monde
- Fiche pratique n° 14 Déplacement à l’étranger
- Fiche pratique n° 15 Visite de l’Hôtel de région
- Fiche pratique n° 16 Inauguration d’un carrefour à l’initiative d’une commune
- Fiche pratique n° 17 Inauguration d’un pont routier à la jonction de deux régions, de deux départements et de deux communes
- Fiche pratique n° 18 Inauguration d’une piscine couverte
- Fiche pratique n° 19 Soirée de remise des grands prix du sport organisée par un Conseil regional
- Fiche pratique n° 20 Cérémonie de remise des trophées sportifs par un Conseil général
- Fiche pratique n° 21 Le mois des femmes pour un Conseil régional
- Fiche pratique n° 22 Organisation de manifestations dans le cadre de la journée internationale des femmes
- Fiche pratique n° 23 Vernissage d’une exposition de peintures dans un musée
- Fiche pratique n° 24 Avant-première d’un film soutenu par un conseil régional
- Fiche pratique n° 25 Une tournée régionale
- Fiche pratique n° 26 Organisation d’un séminaire d’élus à l’initiative du président d’une collectivité territoriale
- Fiche pratique n° 27 Suivi d’un chantier routier départemental « déviation concernant plusieurs communes »
- Fiche pratique n° 28 Présentation des moyens de prévention et de lutte contre les incendies de forêts d’un Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) dans le Sud de la France
- Fiche pratique n° 29 La fête du personnel au sein d’un Conseil général
- Fiche pratique n° 30 Séminaire des cadres dans une collectivité
- Fiche pratique n° 31 Déjeuner de fin d’année des cadres d’une collectivité
- Fiche pratique n° 32 Soirée de remise des grands prix du sport organisée par un Conseil régional
- Fiche pratique n° 33 Inauguration d’une maison de l’enfance et de la famille par un Conseil général
- Fiche pratique n° 34 Présentation d’un livre et vernissage d’une exposition conçue à partir du livre
- Fiche pratique n° 35 Organisation et vernissage d’une exposition sur l’histoire dans une collectivité territoriale
- Fiche pratique n° 36 Cérémonies d’inauguration et de bénédiction d’un nouvel orgue de la ville
- Fiche pratique n° 37 Cérémonie de remise des trophées économiques par un Conseil général
- Fiche pratique n° 38 Organisation d’un dîner de gala au cours d’une compétition sportive annuelle
- Fiche pratique n° 39 Présentation de réalisations environnementales dans le cadre d’un programme européen sur un site naturel d’une commune
- Fiche pratique n° 40 Organisation d’une réunion avec la participation de personnes handicapées
- Fiche pratique n° 41 Cérémonie de pose de la première pierre de la première piscine intercommunale
- Fiche pratique n° 42 Première réalisation neuve d’un équipement nautique intercommunal
- Fiche pratique n° 43 Inauguration d’un salon de l’agriculture et célébration de la cuvée dans un département
- Fiche pratique n° 44 Inauguration d’un espace seniors par un Conseil général
- Fiche pratique n° 45 Remise des prix d’un concours des commerces accessibles
- Fiche pratique n° 46 Organisation d’un centre d’appels pour le Téléthon au sein d’une collectivité
- Fiche pratique n° 47 Organisation des rencontres départementales de l’insertion
- Fiche pratique n° 48 Inauguration de structures mobiles dans un département
- Fiche pratique n° 49 Journée internationale des droits de l’enfant, suivie d’une conférence-débat dans un département
- Fiche pratique n° 50 Gâteau des rois des retraités
- Fiche pratique n° 51 L’autisme, grande cause nationale 2012 : Puteaux s’engage
- Fiche pratique n° 52 Organiser une fête populaire
- Fiche pratique n° 53 Inauguration de la cité du vin de Bordeaux – 31 mai 2016
- Fiche pratique n° 54 Le protocole relatif à l’inauguration d’une opération d’habitat
- Fiche pratique n° 55 Organiser une exposition dans un lieu atypique (ou alternatif)
- Fiche pratique n° 56 Les confréries bachiques
- Fiche pratique n° 57 Les principaux saints patrons des corps de métier
- C - La mise en place
- D - Le service
- Fiche pratique n° 1 Organisation et mise en place d’un petit déjeuner
- Fiche pratique n° 2 Organisation et mise en place d’un cocktail
- Fiche pratique n° 3 Organisation et mise en place de déjeuners et de dîners
- Fiche pratique n° 4 Organisation et mise en place de collations
- Fiche pratique n° 5 Organisation et mise en place d’une conférence de presse
- Fiche pratique n° 6 Organisation de déjeuners ou de dîners-débats
- IV • Les tenues vestimentaires
- V • Coupé du ruban et plaque d’inauguration
- I • Honneurs civils
- Préambule
- A - Règles applicables
- B - Honneurs civils rendus aux autorités civiles (président de la République et membres du gouvernement)
- C - Honneurs civils rendus aux autres autorités
- Fiche pratique n° 1 Installation d’un nouveau conseil municipal
- Fiche pratique n° 2 Séance publique d’un Conseil général pour l’élection de son Président
- Fiche pratique n° 3 La cérémonie d’accueil dans la citoyenneté française (ou de naturalisation)
- Fiche pratique n° 4 Le protocole des visites ministérielles
- Fiche pratique n° 5 Le protocole face au deuil : le cas des hommages aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 de Paris
- II • Honneurs militaires
- Préambule
- A - Revue des troupes
- B - Honneurs militaires dans une cérémonie publique
- Fiche pratique n° 1 Organisation d’une cérémonie en l’honneur des hauts commandements militaires, des présidents d’associations d’anciens combattants et de leurs porte-drapeaux
- Fiche pratique n° 2 Cérémonie à l’occasion de la Fête nationale du 14 Juillet
- Fiche pratique n° 3 Organisation d’une cérémonie d’anniversaire de La libération
- Fiche pratique n° 4 Journée de l’Europe
- Fiche pratique n° 5 Célébration de l’Independence day
- Fiche pratique n° 6 Commémoration de l’abolition de l’esclavage
- Fiche pratique n° 7 Commémoration du coup d’état contre le gouvernement de Front populaire chilien et de la mort du président Allende (11 septembre)
- Fiche pratique n° 8 Inauguration d’une esplanade dediée à une figure héroïque de la résistance
- Fiche pratique n° 9 Cérémonie à la mémoire des victimes des persécutions racistes et antisémites de l’état français et d’hommage aux Justes de France
- Fiche pratique n° 10 Commémoration de l’Appel du 18 juin 1940 Politique du devoir de mémoire
- Fiche pratique n° 11 Politique du devoir de mémoire Agir pour le respect de l’hymne national : « Générations foot » à Epinay-sur-Seine
- Fiche pratique n° 12 Politique du devoir de mémoire : cérémonie de remise de l’insigne de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur à m. Rudolf Brazda, dernier déporté homosexuel survivant
- Fiche pratique n° 13 Les grades de l’armée
- Fiche pratique n° 14 Journée nationale commémorative de l’appel historique du Général de Gaulle du 18 juin 1940
- Fiche pratique n° 15 L’organisation d’une randonnée de la mémoire
- Fiche pratique n° 16 Implication partagée des institutions à la cérémonie du 11 novembre
- Fiche pratique n° 17 L’esprit de transmission : le partenariat entre la ville de Puteaux et l’association nationale « Mémoires du Mont-Valérien »
- Fiche pratique n° 18 Cérémonie commémorative de l’appel du 18 juin à Puteaux, hommage à Joséphine Baker et à la fondation de la France Libre
- Fiche pratique n° 19 Les règles protocolaires relatives à une visite préfectorale
- Fiche pratique n° 20 Une initiative originale : les drapeaux de la mémoire des lycées et des collèges d’Auxerre
- Fiche pratique n° 21 Les porte-drapeaux
- Fiche pratique n° 22 Exemple de fiche Projet protocole mise au cabinet du Président du Conseil départemental de Seine-et-Marne à l’occasion des cérémonies du 8 mai 1945 dans la Ville de Meaux
- III • Honneurs funèbres
- IV • Honorariat
- V • Hommages publics
- A - La dénomination de voies et d’édifices communaux
- B - La dénomination d’établissements d’enseignement public
- Fiche pratique n° 1 Inauguration d’une rue et d’une stèle du 19 mars 1962
- Fiche pratique n° 2 Inauguration d’une école élémentaire dénommée « Lucie Aubrac »
- Fiche pratique n° 3 Journée internationale des droits de la femme
- Fiche pratique n° 4 Féminisation des noms de lieux à Pantin
- Fiche pratique n° 5 Créer ou changer le nom des avenues : l’exemple de la Baule-Escoublac
- VI • Distinctions honorifiques
- Préambule
- A - La Légion d’honneur : des conditions d’attribution à la remise
- B - L’ordre national du Mérite
- C - L’ordre de la Libération
- D - La médaille militaire
- E - Autres décorations militaires
- F - Autres médailles
- Fiche pratique n° 1 Cérémonie de remise de la Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale
- Fiche pratique n° 2 Cérémonie de remise des médailles du travail au sein d’un Conseil général
- Fiche pratique n° 3 Cérémonie de remise de la médaille de la famille française
- Fiche pratique n° 4 Formulations à prononcer lors des remises de décorations
- Fiche pratique n° 5 Recevoir un ordre national : un parcours exigeant et balisé
- G - Le port des décorations françaises
- Annexe I Liste des préséances officielles françaises
- Annexe II Les décorations
- Annexe III Petit répertoire de noms de métiers féminisés
- Annexe IV La netiquette
- Annexe V La nethique
- Annexe VI Quelques contacts pour faire face
- Annexe VII Les préséances à l’étranger : les préséances de la famille royale britannique
- Annexe VIII Les préséances à l’étranger : ordre de préséance en Allemagne
- Annexe IX Les chants patriotiques
- Annexe X Les fêtes nationales dans le monde
- Annexe XI Les préséances à l’étranger : ordre de préséance aux États-Unis
- Annexe XII Les préséances à l’étranger : ordre de préséance en Belgique
- Annexe XIII Le référentiel métier « chargé du protocole »
- Annexe XIV Les villes décorées de la Légion d’honneur
- Annexe XV Les préséances à l’étranger : l’ordre des préséances au Liban
- Annexe XVI Les préséances à l’étranger : l’ordre des préséances russes
- Annexe XVII Les préséances au Canada
- Annexe XVIII Les préséances en Italie
- Annexe XIX Les préséances au Portugal
- Annexe XX Les préséances en Suisse
- Annexe XXI Liste des journées internationales officielles
- Annexe XXII Les préséances au Danemark
- Annexe XXIII Trois fiches de poste « responsable du protocole »
- Annexe XXIV Le Réseau du Protocole : une solidarité professionnelle au service du protocole
- Annexe XXV Préséances au sein de l’Union européenne
- Annexe XXVI Les préséances en Espagne
- Annexe XXVII Quelques textes pouvant être lus aux monuments aux morts
- Annexe XXVIII Proposition au titre de l’initiative citoyenne pour un Ordre national
- Annexe XXIX Les préséances à Monaco
- Actualités
- Livres
- Magazines
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