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Techni.Cités

Le magazine des cadres techniques de la fonction publique.
Un magazine mensuel qui traite de l'actualité technique et innovante, juridique, statutaire, règlementaire... et un outil de formation professionnelle permanente.

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Au sommaire du numéro 178 - 08 novembre 2009

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A l'essai
Le Beaujolais vert en plein écodéveloppement des filières bois et textile
La région Rhône-Alpes a lancé en 2008, à l'initiative de ses préfet et président, un appel à projets afin d'obtenir le label et le financement « Leader » relevant d'un programme européen de développement...

Compétences
La place du senior en entreprise
Après l'utilisation abusive pendant trente ans des mises en préretraite pour tenter d'endiguer le chômage, et depuis que l'on a étudié les effets du « baby-boom » sur l'emploi, on sait que le senior devient...

Dossier
Le long chemin de la rénovation urbaine
Chargée de rendre concret le Programme national de rénovation urbaine (PNRU), l'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) a perdu du temps au décollage (2003). Aujourd'hui, si les critiques se justifient...

Energie
Centrales solaires au sol : leur développement doit être encadré
Le plan Borloo sur les énergies renouvelables devrait renforcer le développement des centrales solaires au sol. Mais leur implantation massive suscite des débats quant à leurs impacts environnementaux...

Idées
Du PNRU à la « RU verte »: tour d'horizon
Edito proposé par Fadela Amara, Secrétaire d'État chargée de la Politique de la ville. À l'heure où les premières conventions ANRU atteignent l'échéance des cinq ans, il nous faut prendre le temps de...

Initiative
Bourges : les eaux pluviales au service des zones humides
La ville de Bourges a mis en place un système novateur sur une plaine alluviale de 40 hectares, qui permet de redonner vie à une zone humide grâce au traitement des eaux pluviales.

Initiative
Metz à la loupe
Après la mise en ligne du plan interactif de Metz, le service d'information géographique de la ville vient d'ajouter à Géometz deux nouvelles applications pour faciliter les recherches des usagers : celle...

Marchés publics
Avis d'attribution et publicité appropriée : le renvoi à une clause du CCP suffit-il ?
Le tribunal administratif de Toulon vient de juger que le renvoi de l'avis d'attribution à une disposition du Cahier des clauses particulières (CCP) suffit à caractériser l'existence d'une mesure de publicité...

Marchés publics
Les marchés de définition et d'exécution sur la sellette
Dans des conclusions prononcées le 22 septembre 2009 dans une affaire opposant la Commission européenne à la France dans une procédure de manquement qui incombe à ce pays, l'avocat général a proposé aux...

Portrait
Catherine David, Pilote de précision
À la tête de la direction des grands projets du Grand Lyon, Catherine David coordonne la maîtrise d'ouvrage de plusieurs opérations d'envergure en même temps. Un exercice de haute voltige que cette ingénieure...

Réglementation
Accessibilité : où en est-on ?
La France dispose d'une réglementation ambitieuse et exigeante en matière d'accessibilité aux transports, à la voirie, aux espaces publics, aux bâtiments et aux logements. Quatre ans après l'entrée en...

Réglementation
Les travaux sur cordes sont autorisés
Les travaux en hauteur sont exécutés soit à l'aide de dispositifs de protection collective (par exemple un échafaudage) soit sur cordes. Une étude de risque doit dicter l'utilisation de telle ou telle...

Réglementation
Réutilisation des eaux usées traitées : le projet d'arrêté est très restrictif
Si chacun s'accorde sur l'intérêt écologique de la réutilisation des eaux usées épurées, le projet d'arrêté élaboré par la DGS et fixant les conditions techniques de cette réutilisation prévoit des conditions...

Statut
Allocation pour perte d'emploi : les conditions d'attribution
La convention chômage du 19 février 2009 précise les conditions que doivent satisfaire les agents territoriaux pour bénéficier de l'allocation pour perte d'emploi.

Statut
Les grilles indiciaires des agents territoriaux
Ainsi que le prévoit le statut, les fonctionnaires perçoivent, après service fait, une rémunération qui comprend un traitement calculé sur la base d'un indice personnel, des indemnités de base et des...

T.I.C.
Système d'informations de vos projets en ligne : jamais grippé !
Une situation de crise comme la grippe A H1N1, mais aussi la réalisation de projets avec des partenaires éloignés, peuvent mettre les collectivités devant la nécessité de travailler à distance. Comment...

Voirie
N'inverse pas une priorité qui veut !
Non moins incongrus que les carrefours à quatre « stop », il existe des carrefours dits à « stop inversé ». Une réponse aux problèmes de circulation qui s'avère contre-productive. Un panneau ne remplace...