Dossier
Le sport touché par la crise ?
- réf. 108 Grands équipements, sponsoring, subventions, partenariats... La crise économique mondiale impacte l'économie du sport. Mais dans quelles proportions ?
Equipement
Sécurité des buts : un décret toiletté
- réf. 108 D'une plus grande lisibilité pour tous les acteurs du sport, s'adossant sur une nouvelle norme, la NF S 52-409 en application depuis le 14 février 2009, le décret revisité sur les exigences de sécurité...
Formation - Métier
Les métiers du sport à la loupe européenne
- réf. 108 La mise en oeuvre de la construction européenne dans le domaine des qualifications et de la formation se traduit par la mise en place de divers programmes.
Initiatives fédérales
Un label pour le sport durable
- réf. 108 Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Agenda 21 du sport, le CNOSF vient de lancer une opération de labellisation des projets.
Initiatives territoriales
Un guide juridique pour la randonnée en Côtes-d'Armor
- réf. 108 Le conseil général des Côtesd'Armor vient de publier un guide juridique sur la législation des chemins de randonnée.
Juridique
Un parcours acrobatique adapté
- réf. 108 Installé en plein coeur du Cirque de Consolation dans le Doubs, le parcours acrobatique fait figure d'exception dans tout l'Hexagone : il est dédié aux handicapés mentaux et aux malvoyants.
Juridique
Une marque bien mal déposée
- réf. 108 La marque Équipe de France de Rugby a été déposée en violation des droits de la Fédération française de rugby
Jurisprudence
Accident lors d'un parcours acrobatique en forêt
- réf. 10-62 En utilisant une tyrolienne lors d'un parcours acrobatique en forêt, une personne se casse la cheville en heurtant un arbre à l'arrivée. Aucune faute de l'exploitant n'est retenue.
Le droit et la sociologie du sport
Réglementation applicable aux centres équestres (1) : les établissements ouverts au public
- réf. 01-53 En référence au Code du sport, les centres équestres doivent répondre aux dispositions communes aux équipements sportifs, mais aussi à des dispositions spécifiques fixant le cadre de la réglementation...
Repères
La pratique sportive des Français
- réf. 108 Sportlab réalise plusieurs fois par an des enquêtes auprès des Français. Extrait de données concernant la pratique sportive
Témoignages
Subventions aux associations : l'exemple de la ville d'Évreux
- réf. 08-68 La ville d'Évreux a mis en place une politique de soutien aux clubs sportifs reposant sur des critères. Quatre critères, eux-mêmes renseignés par les items, permettent désormais de calculer le montant...
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