La Lettre du cadre territorial

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La Lettre du Cadre Territorial

Un magazine à destination des cadres de la filière administrative qui balaye l'ensemble des questions managériales et décrypte l'actualité dans les domaines RH, finances et juridiques sur un ton impertinent, engagé et incisif.

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Au sommaire du numéro 378 - 15 avril 2009

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A la une
Demain, on externalise tout ?
Certains ont testé et en sont revenus. D'autres ont su l'utiliser à bon escient et de manière stratégique. Et si l'externalisation devenait une pratique inéluctable ?

Air du temps
Intergénérationnel: un supplément d'âme
Habitat, culture, loisirs, éducation... les actions intergénérationnelles se déclinent en de multiples actions et projets. La finalité « un mieux vivre ensemble plus solidaire ».

Alerte
Agendas municipaux : quels contrats pour quelles règles ?
Les contrats liant les collectivités à des sociétés éditrices révèlent, quelquefois, au détour de contentieux, des particularités qui ne sont pas, de prime abord, évidentes. Quand elles font réaliser...

Alerte
Commande publique : quid du droit d'auteur ?
La conclusion d'un marché de prestation de service, comme un marché de maîtrise d'œuvre, ne confère pas nécessairement à son titulaire des droits exclusifs pour modifier un projet. Entre les règles de...

Alerte
Internet : de nouveaux interdits électoraux
Internet échappe de moins en moins au droit électoral. Le référencement d'un site à vocation électorale vient ainsi d'être considéré par le Conseil d'Etat comme une publicité commerciale interdite par...

Cahier RH - Actus statutaires
Commerces ambulants : ne contrôle pas qui veut
La loi de modernisation de l'économie a imposé une déclaration préalable pour l'exercice d'une activité commerciale ou artisanale ambulante, aboutissant à la délivrance d'une carte professionnelle. Comme...

Cahier RH - Carrière
Comment embaucher des militaires ?
Un beau légionnaire ? Quoi de mieux pour combler des besoins de recrutement non satisfaits par des agents territoriaux ? La chose est possible, avec quelques règles.

Cahier RH - Statut
Sanction déguisée : faire le bon choix
La sanction déguisée est souvent invoquée pour contester une décision de la hiérarchie. Mais si elle peut répondre à de nombreux cas, elle n'en répond pas moins à des critères précis. La justice administrative...

Communication
Le poids des mots, le choc du droit à l'image
Le droit à l'image menacerait-il la presse territoriale? L'appât de confortables réparations amène souvent les particuliers à aller en justice. Pour s'en défendre, les services com' doivent utiliser...

Contentieux
Discrimination: les faits, seulement les faits
Dans La Lettre du cadre du 1er février 2009, nous avions commenté l'arrêt de la Cour de Cassation du 17juin 2008 qui cassait l'arrêt de condamnation du maire de Charvieu-Chavagneux, rendu par la cour...

Environnement
À Colomiers: des économies qui rapportent
La loi autorise désormais les collectivités vertueuses en économies d'énergie à vendre sur le marché des certificats d'énergie. Colomiers est l'une des plus petites collectivités à s'être lancée dans...

Expériences
Haut débit: le Maine-et-Loire bientôt à 100%
Le conseil général de Maine-et-Loire a engagé une politique forte dans l'accès à internet haut débit en complétant son réseau de fibre optique par la technologie Wimax. Son territoire sera bientôt intégralement...

Idées
La culture face au monde
Autrefois considérée comme un secteur marginal, secondaire, la sphère culturelle vit aujourd'hui une mutation radicale. Elle s'est imposée comme un enjeu à part entière de l'économie. La signification...

Inondation
Droit des rivières: une brèche à combler
Montpellier était poursuivie en justice par un particulier qui voulait obtenir des travaux sur une brèche d'un ouvrage situé sur les berges du Lez. Passant de la justice administrative au tribunal de...

Interview
Moins de lois, mais plus courtes et mieux écrites
Président de la Commission des lois à l'Assemblée, Jean-Luc Warsmann vient de remettre au Premier ministre un rapport sur «la qualité et la simplification du droit». Il y propose quatre-vingt-sept mesures...

Leader
La crise porte l'espoir d'une autre croissance
Grands patrons et banquiers semblent les seuls à ne pas tirer les leçons de la crise. Fallait-il leur venir en aide?

Management
Pour une charte managériale
Le management s'appuie désormais sur des valeurs d'égalitarisme, de refus de l'ordre reçu et du consensus. Pour s'y adapter, l'adoption d'une charte du management est essentielle. Elle permettra de faire...

Management
Val-d'Oise: objectif «réfl'action»
Mobiliser l'ensemble des cadres afin qu'ils s'approprient le projet politique du département après un changement de majorité. C'est la démarche adoptée par conseil général du Val-d'Oise.

Management - Tribune
L'art d'obtenir des résultats
Peut-on manager si on s'interdit a priori de contraindre? Oui, car si la formation peut répondre à certaines difficultés, elle ne saurait tout résoudre. Manager, c'est aussi forcer.

Repères
Leçons de crise
Dans notre société de consommation, nous sommes priés d'aider à la relance en remplissant notre « devoir de consommateur ». Là serait la solution à la crise. Et si au contraire, il y a là une opportunité...