La Lettre du cadre territorial

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Un magazine à destination des cadres de la filière administrative qui balaye l'ensemble des questions managériales et décrypte l'actualité dans les domaines RH, finances et juridiques sur un ton impertinent, engagé et incisif.

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Au sommaire du numéro 375 - 01 mars 2009

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Clubs pro : hausse des prix... du but !
Le sport est devenu un business, les clubs pro aussi. Les collectivités auraient donc tort de continuer à mettre leurs stades à leur disposition pour une bouchée de pain. À l'occasion de la construction...

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Document électronique : quelle valeur probatoire ?
La dématérialisation monte en puissance dans les collectivités. Cela pose de plus en plus des interrogations sur le statut juridique des documents dématérialisés. Une récente décision de la Cour de cassation...

Alerte
Grenelle I et II : des effets sur l'urbanisme
Le Grenelle de l'environnement aura des conséquences sur les règles d'urbanisme que doivent appliquer les collectivités. Les deux projets de lois « Grenelle I et II » fixent en effet aux outils de planification...

Alerte
Prise illégale d'intérêts : attention, danger !
Alors qu'on croyait en avoir fini avec le spectre de la gestion de fait de fonds publics, le juge répressif a décidé de prendre la relève. Il est venu à nouveau apporter sa contribution à l'insécurité...

Boîte à outils
Circulations douces : ça commence à rouler !
Toujours en queue de peloton par rapport à leurs homologues européennes, les collectivités françaises passent la vitesse supérieure pour favoriser le partage de la voie publique en faveur des modes de...

Cahier RH - Actus statutaires
Pompes funèbres : quelles qualifications ?
Dans nos sociétés développées, la législation funéraire est un sujet particulièrement sensible. Libéralisé en 1993, le service extérieur des pompes funèbres reste un service public qui peut être géré...

Cahier RH - Carrière
Aide à domicile : une qualité certifiée
Le service d'aide à domicile du CCAS d'Albertville est certifié "NF Services aux personnes à domicile" depuis octobre 2008. Cette à certification couronne cinq années d'amélioration de la qualité. Règles...

Cahier RH - Statut
Harcèlement moral : il faut démontrer les faits
Quelles sont les preuves acceptées par la justice administrative pour caractériser les faits de harcèlement moral ? Quelques exemples tirés de la jurisprudence récente permettent de mieux comprendre la...

Education
Les communes devront-elles changer les couches-culottes ?
Exit la maternelle, bonjour les "jardins d'éveil". Ces nouvelles structures pourraient demain accueillir les enfants âgés de 2-3 ans. Glissement de l'accueil éducatif vers un mode de garde, nouveau transfert...

Environnement
Plans climats territoriaux : ensoleillé à nuageux
Le Plan climat incite les collectivités à mettre en place des Plans climat territoriaux, stratégies locales de réduction des émissions de gaz à effet de serre du territoire et d'adaptation aux effets...

Expériences
Équipements sportifs : le schéma directeur limousin
Afin de mettre en place son schéma directeur des équipements sportifs, la région Limousin a publié un document recensant l'ensemble de ses équipements. L'initiative fait suite à la Conférence régionale...

Fiscalité
TP : un impôt imbécile... mais encore ?
Depuis l'annonce de la suppression de la TP par Nicolas Sarkozy, les élus sont en émoi. À juste titre pensera-t-on, tant les incertitudes planent sur ce qui va remplacer cette ressource essentielle pour...

Idées
Comptes et mécomptes de la « culture de résultats »
Attention à ce que nous sommes en train de faire : les effets vertueux des incitations financières à la performance - primes, salaire au mérite - ne sont vérifiés nulle part ; leurs effets pervers en...

Interview
"La France : mauvaise élève de l'échec scolaire"
Chercheur en science de l'éducation, le Dr Michel Zorman est responsable d'un programme de lutte contre l'échec scolaire mené en collaboration avec plusieurs collectivités. Il jette un regard sans concession...

Leader
Alors, malheureuse ?
Le Conseil supérieur de la FPT a récemment adopté à l'unanimité un rapport sur les cadres A dans la fonction publique territoriale. Ce rapport, réalisé par le Maire de Sceaux, Philippe Laurent, à la demande...

Management
Conduire le changement : un vrai défi
La conduite du changement est-elle devenue une banalité dans les collectivités ? À l'évidence non : ceux qui ont décidé de s'attaquer sérieusement au problème se heurtent sérieusement à de multiples...

Management - Tribune
Les « papy-boomers » font de la résistance
Avec la réforme de 2008, bon nombre "d'anciens" ont décidé de repousser de plusieurs années leur départ en retraite. Du coup, les jeunes qu'on avait recrutés pour leur succéder et à qui étaient promis...

Repères
La confiance au c½ur de la relance
Les raisons en sont diverses, mais le constat est là : c'est parce que la confiance est absente du milieu du travail que la France risque le plus dans la crise. D'où l'urgence de rétablir cette confiance...