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Tous les ouvrages du métier : Marchés publics

Il y a 26 résultats - 2 pages
La gestion administrative et financière des marchés publics - Du management à la modification du marché La gestion administrative et financière des marchés publics - Du management à la modification du marché
N° 830A - 11/2021
Si la passation est un élément important des marchés publics, il ne faut pas négliger la gestion administrative et financière des marchés conclus, travail journalier conséquent dans les administrations...
Passation des marchés formalisés - Appels d'offres, procédures négociées, dialogue compétitif et autres procédures formalisées Passation des marchés formalisés - Appels d'offres, procédures négociées, dialogue compétitif et autres procédures formalisées
N° 832A - 10/2021
Les procédures formalisées, obligatoires au-delà de certains seuils, ont été profondément modifiées par le droit de la commande publique de 2016 puis par le Code de la commande publique de 2019.
Les...
Le guide de l'assainissement des collectivités Le guide de l'assainissement des collectivités
N° 8 - 08/2021
Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...
Le guide des procédures des marchés publics Le guide des procédures des marchés publics
N° 256 - 08/2021
Le Code des marchés publics, en mutation permanente, du fait d'une réglementation extrêmement changeante, d'une jurisprudence foisonnante et d'une doctrine qui ne cesse de se déchirer sur l'interprétation...
Le Code de la commande publique Le Code de la commande publique
N° 58 - 08/2021
Deux ordonnances et leurs décrets d'application, pris en application de la réglementation européenne, et une loi de 2014 sur les SEMOP sont venus bouleverser le droit de la commande publique au sens large...
Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre
N° 824 - 08/2021
L'arrivée du Code de la commande publique en avril 2019 puis ses nombreuses modifications successives, l'arrivée aussi de nouveaux CCAG, exigent des acheteurs une mise à jour de leurs pratiques concernant...
Les régies des collectivités territoriales - Création, fonctionnement, contrôle et liquidation Les régies des collectivités territoriales - Création, fonctionnement, contrôle et liquidation
N° 889 - 05/2021
Le présent ouvrage, issu de la fusion de 3 ouvrages déjà parus : « Mettre fin à une délégation de service public », « Création et fonctionnement d'une régie », « Contrôle des délégations de service public...
Les nouvelles concessions de service public - Enjeux et conséquences Les nouvelles concessions de service public - Enjeux et conséquences
N° 360 - 05/2021
Depuis le 1er avril 2016, un nouveau cadre réglementaire s'applique pour les délégations de service public (DSP) : pour le mettre en oeuvre, les collectivités doivent désormais se référer au Code général...
Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police
N° 2954 - 03/2021
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Le jugement des offres dans les marchés publics Le jugement des offres dans les marchés publics
N° 138 - 12/2020
Les marchés publics représentent un enjeu stratégique et économique majeur pour les pouvoirs adjudicateurs. C'est pourquoi il est capital d'obtenir et de choisir pour chaque marché l'offre économiquement...
Pilotage et contrôle financier de la délégation de service public - Comment maîtriser l'économie du contrat Pilotage et contrôle financier de la délégation de service public - Comment maîtriser l'économie du contrat
N° 349 - 10/2020
Le suivi d'une délégation de service public (DSP) est probablement l'une des missions les plus complexes et les plus impliquantes qui soit pour un collaborateur de collectivité territoriale.
Complexe,...
Comment mutualiser vos achats - Guide pratique Comment mutualiser vos achats - Guide pratique
N° 535 - 07/2020
L'avènement en avril 2019 du Code de la commande publique sonne l'âge de la maturité pour la commande publique en France. C'est particulièrement vrai pour la question des achats groupés ou mutualisés,...
La centrale d'achats publics - Création et fonctionnement La centrale d'achats publics - Création et fonctionnement
N° 295 - 06/2020
La pratique, dans les collectivités, s'appuie essentiellement sur les modes traditionnels de groupement de commandes prévus par le Code des marchés publics. Or, depuis quelques années, se développe la...
Maîtrise d'ouvrage externalisée - Mandat, maîtrise partagée et SEMOP Maîtrise d'ouvrage externalisée - Mandat, maîtrise partagée et SEMOP
N° 831 - 05/2020
Si la maîtrise d'ouvrage est parfois exercée en interne, le manque de moyens humains, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener celui-ci...
Maîtrise d'oeuvre - Contractualisation, passation, propriété intellectuelle, responsabilité Maîtrise d'oeuvre - Contractualisation, passation, propriété intellectuelle, responsabilité
N° 865 - 05/2020
La maîtrise d'oeuvre est certainement l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales. Conclure un contrat de 100 000 euros, c'est souvent engager sa collectivité sur une...
Pratique de la délégation de service public - Choix et méthode Pratique de la délégation de service public - Choix et méthode
N° 616 - 01/2020
Les délégations de service public occupent une place prépondérante dans la gestion externalisée des services publics, tant en droit communautaire qu'en droit interne.
Les aspects politiques de la gestion...
Définir son besoin dans la commande publique Définir son besoin dans la commande publique
N° 335 - 10/2019
L'achat public est au centre des préoccupations des collectivités locales et des différentes entités soumises au nouveau Code de la commande publique. Ce dernier, à droit constant, ainsi que les réformes...
Les marchés de maîtrise d'œuvre et les contrats associés - Aspects financiers et comptables Les marchés de maîtrise d'œuvre et les contrats associés - Aspects financiers et comptables
N° 793 - 09/2019
La loi MOP a été abrogée par le Code de la commande publique mais les dispositions pour la plupart demeurent inchangées. Néanmoins cette abrogation laisse dans l'ombre certains points demeurés en suspens...
Aspects financiers et comptables des marchés publics Aspects financiers et comptables des marchés publics
N° 515 - 06/2019
Les ordonnateurs se trouvent très souvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, en raison de la technicité et de la...
Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics
N° 213 - 05/2019
La liberté d'accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures constituent le socle du droit des marchés publics. Le principe de transparence impose...
Organiser et optimiser ses achats Organiser et optimiser ses achats
N° 693 - 05/2019
La crise économique et financière et le désengagement constant de l'État obligent les collectivités territoriales à repenser leurs équilibres financiers.
Face à une masse salariale incompressible reflétant...
La réglementation des contrats de concession La réglementation des contrats de concession
N° 846 - 05/2019
Illustré d'exemples pratiques et à jour du nouveau Code de la commande publique, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à leur...
La dématérialisation de la commande publique La dématérialisation de la commande publique
N° 332 - 03/2019
La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, obligatoire depuis octobre 2018 pour les montants supérieurs à 25 000 euros hors taxes, soulève pour les acheteurs et les entreprises...
Les outils de pilotage d'une délégation de service public - Méthodologie et bonnes pratiques Les outils de pilotage d'une délégation de service public - Méthodologie et bonnes pratiques
N° 317 - 11/2017
Une fois le contrat signé, tout commence...
Les concessions ou délégations de service public permettent aux collectivités locales de transférer la gestion d'un service public à des professionnels rompus...
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique
N° 617 - 06/2016
Les marchés publics génèrent de nombreux litiges et la réforme de la commande publique de début 2016 ne devrait pas changer fondamentalement cette situation. Ces litiges, susceptibles d'apparaître aux...
Il y a 26 résultats - 2 pages

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