La Lettre du cadre territorial

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Un magazine à destination des cadres de la filière administrative qui balaye l'ensemble des questions managériales et décrypte l'actualité dans les domaines RH, finances et juridiques sur un ton impertinent, engagé et incisif.

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Au sommaire du numéro 365 - 15 septembre 2008

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Musées : la culture n'a pas de prix
Le débat a été relancé par l'annonce de l'expérimentation de la gratuité des musées nationaux en octobre dernier. L'idée que la gratuité favoriserait l'accès de tous à la culture semble séduisante, mais...

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Conseil Général des Pyrénées-Orientales : transport à 1 euro
Une nouvelle tarification sera mise en œuvre à compter du 1er novembre prochain, permettant aux quelques mille voyageurs par jour du réseau de réaliser de sensibles économies.

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Échirolles lance « En rue »
Pour accompagner son important projet de renouvellement urbain sur le quartier du Village 2 un journal trimestriel

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La Sarthe certifiée économie d'énergie
Le conseil général de la Sarthe vient de recevoir son premier certificat d'économie d'énergie pour la restructuration réalisée au collège Anjou (Sablé-sur-Sarthe).

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Lire à la plage : bilan positif
Depuis trois ans, le conseil général de Seine-Maritime installe des « Cabanes à lire » sur les plages du littoral et sur les quais de Rouen.

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Massif Central : un GIP interrégional
Les présidents des six régions du Massif Central (Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Limousin, Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes) se sont réunis en août dernier pour valider les statuts du premier groupement...

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Ti'pass - Loisirs à la carte pour 7 000 collégiens
Ti'pass, c'est le nom du passeport loisirs que vont recevoir dès cette rentrée tous les élèves de sixième des Côtes-d'Armor. Concrètement, ils disposent de soixante-dix euros pour pratiquer les activités...

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Constitution de partie civile : de nouvelles exigences !
Sauf à s'exposer à une défaite procédurale certaine, la collectivité qui souhaite se constituer partie civile devra strictement respecter les règles imposées par la procédure pénale. Trois formalités...

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Décompte général : un arrêt libéral
Un récent arrêt du Conseil d'État mérite une attention particulière et satisfera les collectivités tant la position sur la forme de la notification du décompte général apparaît très libérale par rapport...

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Écoles privées : un financement obligatoire
Les communes sont désormais dans l'obligation de participer aux frais de scolarisation en école privée des enfants résidant sur leur territoire mais scolarisés dans une autre commune. Un récent arrêt...

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Commerce en centre-ville : un nouveau souffle
Poumon de l'activité économique et de l'animation d'une commune, le commerce local tend à s'essouffler avec comme conséquence une désaffection de la clientèle et plus largement une baisse de la vitalité...

Cahier RH - Actus statutaires
OPH : quel avenir pour les personnels ?
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Cahier RH - Carrière
Quel avenir pour la position hors cadre ?
Après quelques années de pratique du statut de la FPT, les responsables des ressources humaines peuvent en venir à s'interroger sur les quelques "curiosités" que recèle la loi Le Pors. Si le détachement...

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Harcèlement moral : de la preuve à la condamnation
Pour le Bureau international du travail, le harcèlement moral est une des principales manifestations de violence dans le milieu professionnel. Comme le démontre la jurisprudence, sa réalité ne peut être...

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Transversalité à tous les étages
La « transversalité » est devenue aujourd'hui un véritable leitmotiv dans les collectivités territoriales. Pour autant, sa mise en œuvre ne s'avère pas aisée.Sans doute a-t-on trop souvent sous-estimé...

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Déficit de confiance : le malaise français...
La question de la confiance serait au centre des enjeux, en matière de management comme de gouvernance. Pour la restaurer, il faut construire une alternative, autour de l'universalisme et du dialogue...

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Le futur des ENACT est la priorité des priorités
André Rossinot vient de nommer Jean-Robert Massimi comme
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Interview
Un partenaire... qui nous ressemble !
Christophe Dumarest, alpiniste chevronné, considéré par beaucoup comme l'héritier de Demaison, a signé un contrat de partenariat avec le Groupe Territorial, le 3 septembre.

Jurisprudence
Interco : une dissolution pour rien !
La justice administrative a récemment prononcé la dissolution d'une communauté de communes après qu'une procédure a été entamée par une des communes membres pour "manque d'information". Mais la réalité...

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Le RSA doit mener à un vrai emploi
Michel Dinet, 60 ans, est président du conseil général de Meurthe-et-Moselle et premier vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF).

Prospective
2009 : annus horribilis pour les finances locales
Depuis deux ans, des nuages s'amoncelaient dans le ciel radieux des finances locales : 2008 et 2009 promettent un sérieux coup de tabac. A la logique structurelle qui pesait sur leur santé financière,...

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Les syndicats face à l'intérêt général
Les syndicats ont tort de s'opposer à une réelle remise en cause de la réduction du temps de travail. Ils devraient s'investir dans le dialogue social, plutôt que de lutter contre une réforme dont la...