Calcul de l’effectif | ||
Type L | Salles d’audition, salles de conférences, salles de réunions | Nombre de personnes assises sur des sièges ou des places de bancs numérotées ou nombre de personnes assises sur des bancs où les places ne sont pas numérotées à raison d’1 personne par 0,50 m linéaire ou nombre de personnes assistant à une manifestation sans disposer de sièges ou de bancs, à raison de 3 personnes par mètre carré ou nombre de personnes stationnant normalement dans les promenoirs ou files d’attente, à raison de 5 personnes par mètre linéaire |
Salles réservées aux associations, salles de quartiers (ou similaires) | ||
Salles de projection, salles de spectacles, (y compris les risques non forains) | ||
Cabarets | 4 personnes par mètre carré (déduction des estrades des musiciens et aménagements fixes) | |
Salles polyvalentes à dominante sportive | 1 personne par mètre carré de la surface totale | |
Salles de réunion sans spectacle | 1 personne par mètre carré de la surface totale. | |
Type M | Magasins de vente | Sur le 1/3 de la surface totale - au rez-de-chaussée : 2 personnes par mètre carré - au sous-sol et au 1er étage : 1 personne par mètre carré - au 2e étage : 1 personne pour 2 mètres carrés - aux étages supérieurs : 1 personne pour 5 mètres carrés |
Centres commerciaux : - pour les mails - pour les boutiques | 1 personne pour 5 mètres carrés comme pour les magasins sauf pour celles de moins de 300 mètres carrés : 2 personnes par mètre carré sur le 1/3 de la surface | |
Magasins de vente de meubles, articles de jardinage, de bricolage et de loisirs | 1 personne pour 3 mètres carrés sur le 1/3 de la surface | |
Boutiques à simple rez-de-chaussée d’une surface de moins de 500 mètres carrés avec circulation de 3 unités de passage (1,80 m) | 1 personne par mètre carré sur le 1/3 de la surface | |
Type N | Restaurants et débits de boissons : - zones à restauration assise - zones à restauration debout - files d’attente | 1 personne par mètre carré 2 personnes par mètre carré 3 personnes par mètre carré |
Type O | Hôtels et pensions de famille | Selon les chambres (en principe 2 personnes par chambre) |
Type P | Salles de danse, salles de jeux | 4 personnes pour 3 mètres carrés de la surface de salle |
Type R | Établissements d’enseignement, colonies de vacances… | Selon la déclaration du maître d’ouvrage ou du chef d’établissement |
Type S | Bibliothèques et centres de documentation | Selon la déclaration contrôlée du chef d’établissement |
Type T | Salles d’exposition | |
Salles d’exposition, foires expositions ou salons temporaires | 1 personne par mètre carré | |
Salles d’exposition à caractère permanent (véhicules, bateaux, machines, etc.) | 1 personne pour 9 mètres carrés | |
Type U | Établissements sanitaires | Selon la déclaration contrôlée du chef d’établissement |
Type V | Établissements de culte : - avec sièges - sans siège | 1 personne par siège ou 1 personne pour 0,50 m de banc 2 personnes par mètre carré |
Type J | Structure d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (enfants ou adultes) | Résidants selon la déclaration du maître d’ouvrage ou du chef d’établissement + 1 visiteur pour 3 résidants + effectifs des salles ou locaux recevant des personnes extérieures autres que visiteurs. |
Type W | Administrations, banques, bureaux. | Selon la déclaration du maître d’ouvrage ou avec aménagements intérieurs prévus : 1 personne pour 10 mètres carrés de locaux spécialement aménagés pour recevoir le public, sans aménagements intérieurs prévus : 1 personne pour 100 mètres carrés. |
Type X | Établissements sportifs couverts | Soit : déclaration du maître d’ouvrage. |
Salles omnisports | Soit : 1 personne pour 4 mètres carrés d’aire d’activité sportive ou 1 personne pour 8 mètres carrés d’aire d’activité sportive plus les spectateurs (1 personne par siège ou 1 par 0,50 m de banc ou 5 personnes par mètre linéaire pour les promenoirs) | |
Patinoires | Soit : 2 personnes pour 3 mètres carrés de plan de patinage ou 1 personne pour 10 mètres carrés de plan de patinage, plus les spectateurs (comme ci dessus) | |
Salles polyvalentes à dominante sportive | 1 personne par mètre carré d’aire d’activité plus les spectateurs (comme ci dessus) | |
Piscines couvertes | 1 personne par mètre carré de plan d’eau ou 1 personne pour 5 mètres carrés d’aire de plan d’eau, plus les spectateurs (comme ci-dessus) | |
Piscines transformables en utilisation « découverte » | 3 personnes pour 2 mètres carrés de plan d’eau (sauf bassin de plongeur et pataugeoires) ou 1 personne pour 5 mètres carrés de plan d’eau, plus les spectateurs (comme ci-dessus) | |
Piscines mixtes | 1 personne par mètre carré de plan couvert plus 3 personnes pour 2 mètres carrés de plan d’eau situé en plein air ou 1 personne pour 5 mètres carrés de plan d’eau plus les spectateurs (comme ci dessus) | |
Type Y | Musées | Selon la déclaration contrôlée du chef d’établissement |
Type OA | Hôtels restaurants d’altitude | Selon les chambres (2 personnes par chambre en principe) |
Type GA | Gares | |
Gares aériennes : - emplacements où le public stationne - emplacements où le public stationne et transite | 1 personne par mètre carré 1 personne pour 2 mètres carrés | |
Gares souterraines - emplacements où le public stationne - emplacements où le public stationne et transite | 1 personne par mètre carré selon déclaration de l’exploitant | |
Gares mixtes | Comme pour les gares souterraines | |
Type PA | Établissements de plein air | Soit : selon la déclaration du maître d’ouvrage |
Terrains de sports et stades | Soit : 1 personne pour 10 mètres carrés d’aire d’activité sportive ou effectif des spectateurs (nombre de places assises ou pour les bancs : 1 personne par 0,50 m, ou pour les personnes debout : 3 personnes par mètre carré ou 5 personnes par mètre linéaire) | |
Pistes de patinage | 2 personnes pour 3 mètres carrés de plan de patinage ou nombre de spectateurs (comme pour les stades) 3 personnes par mètre carré de plan d’eau (sauf bassins de plongeon et pataugeoires) ou nombre de spectateurs (comme pour les stades) | |
Autres activités | Nombre de spectateurs (comme pour les stades) |