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Mécénat culturel, parrainage et crowfunding - Cadre juridique, méthodologie et outils

Numéro 883
Culture, Finances

Un ouvrage de M Philippe Barthélemy
mars 2021
ISBN13 : 978-2-8186-1793-9
ISBN version numérique : 978-2-8186-1794-6
174 Pages
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Le financement des projets culturels est à la croisée des chemins : le retrait partiel des collectivités publiques contraintes par les crises économiques récentes et la nécessité de réduire leurs dépenses pèse lourdement sur les moyens des acteurs culturels, sans doute plus encore aujourd'hui qu'hier.
Le mécénat n'est pas une chance, il n'est pas le rayon de soleil salvateur au milieu de la tempête, mais un outil pour trouver autrement et ailleurs les moyens de continuer à mettre en œuvre des projets culturels alors que les sources traditionnelles de soutien, financier ou « en nature », se tarissent... et c'est déjà beaucoup.
Face à cet enjeu stratégique, vital, il convient de maîtriser les mécanismes et les évolutions du mécénat. Car, dans ce domaine comme dans d'autres, les positions ne sont pas figées. En quelques années, l'économie générale, les pratiques sociétales participatives en plein développement, le législateur, notamment avec la loi ESS et les lois de finances pour 2019 et 2020, ont modifié le paysage de la philanthropie à la française.
Les destinataires de cet ouvrage, outil d'aide à la décision et à l'action, sont les opérateurs culturels de terrain : élus locaux et agents des collectivités territoriales chargés des services culturels et événementiels, responsables et salariés des associations culturelles, chefs de projets culturels, administrateurs de compagnies, gestionnaires d'équipements culturels, mais aussi dirigeants d'entreprises qui, légitimement, se posent des questions à propos du mécénat.

Partie 1. Principes directeurs

I. La place du mécénat dans le montage des projets culturels

Le mécénat : définition et évolution des conditions d'utilisation

Faut-il avoir peur du mécénat ?

La spécificité du mécénat par rapport à d'autres formes de financement privé

Les différentes manifestations du mécénat culturel

II. Le cadre juridique du mécénat

Les premiers dispositifs législatifs

La loi du 1er août 2003

La loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008

La loi relative à l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014

Les lois de finances pour 2019 et 2020

Partie 2. Les acteurs du mécénat culturel

I. Les mécènes

Les contreparties accordées aux mécènes

Qui peut exercer une activité de mécénat ?

Le mécénat direct

Le mécénat indirect

II. Les bénéficiaires du mécénat culturel

Qui peut bénéficier du mécénat ?

Les secteurs culturels bénéficiant d'un traitement particulier

Partie 3. La recherche des mécènes

I. Méthodologie de mise en place d'une stratégie de recherches de mécènes

Identifier les mécènes potentiels par rapport à son projet, sa localisation
et ses motivations

Mécénat « sectoriel » et mécénat de « proximité »

II. Les outils de la relation avec le mécène

La convention de mécénat

La fidélisation des partenaires privés

Partie 4. Abécédaire du mécénat culturel

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