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Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre

Numéro 824
Marchés publics, Marchés Publics/DSP

Un ouvrage de M Patrice Cossalter
août 2021
ISBN13 : 978-2-8186-1856-1
ISBN version numérique : 978-2-8186-1857-8
148 Pages
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L'arrivée du Code de la commande publique en avril 2019 puis ses nombreuses modifications successives, l'arrivée aussi de nouveaux CCAG, exigent des acheteurs une mise à jour de leurs pratiques concernant cet excellent outil d'achat devenu quotidien que l'on appelle « MAPA ».
Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique la procédure à travers le conseil, la rédaction d'actes et le contentieux, l'ouvrage couvre le domaine pratique de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services et consacre une partie spécifique à la maîtrise d'œuvre.
Il aborde tant les aspects théoriques que pratiques des procédures et de la rédaction des marchés et des accords-cadres par l'exposé commenté des textes, de la jurisprudence et de la doctrine applicables.
Il comprend toute une partie de marchés et accords-cadres types qui peuvent servir de modèles à l'acheteur.
L'ouvrage est à jour au 30 juin 2021 des textes et de la jurisprudence les plus récents. Il intègre notamment les nouveaux CCAG parus en 2021.

procédure adaptée - MAPA - marché public simplifié - procédure simplifiée - maîtrise d'œuvre

1 - Les travaux, fournitures et services
Juridiction compétente - Obligation de l'écrit - Définition des besoins - Dossier de consultation des entreprises - Évaluation des seuils - Stratégies de mise en concurrence - Six cas de MAPA - Formalités après le choix
2 - La spécificité de la maîtrise d'œuvre
Textes applicables aux MAPA de maîtrise d'œuvre - Cas d'utilisation des marchés sans formalités préalables de maîtrise d'œuvre - Définition du besoin - Cas spécifiques des marchés de maîtrise d'œuvre avec l'État - Cas spécifiques des marchés de maîtrise d'œuvre entre collectivités locales
3 - Annexes

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