consultation La bible de la construction publique

Construire un ouvrage public - De la programmation à la gestion de la responsabilité décennale - Textes - Pratique - Contrats > Partie 2 L’organisation de la maîtrise d’ouvrage > II • La maîtrise d’ouvrage conseillée > B - Le coordonnateur SPS

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II • La maîtrise d’ouvrage conseillée

B - Le coordonnateur SPS

 

Le monde de la construction est un monde de plus en plus spécialisé où les intervenants sont de plus en plus nombreux.

Par ailleurs, l’harmonisation de l’Europe amène ses États membres à prendre de nouvelles dispositions qui peuvent amener de nouveaux intervenants.

Il en est ainsi du coordonnateur. En effet, ce sont des textes issus d’une directive européenne qui ont introduit une notion nouvelle dans la construction des ouvrages, que ces ouvrages soient par ailleurs publics ou privés,...

1. Les textes applicables à la coordination de sécurité

2. Le caractère obligatoire du coordonnateur

3. L’agrément du coordonnateur

4. Le rôle du coordonnateur

5. Le marché de coordination

6. La responsabilité du coordonnateur

7. Exemple de marché de coordination SPS

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