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• Règlement du site cinéraire - Modèles de docs

  .... Ce modèle est un règlemetn du site cinéraire....

• Le site cinéraire : comment en réglementer l'utilisation ? (1) : le columbarium - Article de revue

  ...Nous avons opté pour une proposition d'articles, à jour de la réglementation la plus récente (décret du 28 janvier 2011), que chaque gestionnaire de cimetière pourra soit intégrer à son règlement de cimetière, soit au contraire utiliser dans le cadre de la fabrication d'un règlement spécifi quement dédié au site cinéraire. ...

• Le site cinéraire(2): comment inhumer une urne ou disperser des cendres? - Article de revue

  ...Nous avons opté pour une proposition d'articles, à jour de la législation la plus récente, que chaque gestionnaire de cimetière pourra, soit intégrer à son règlement de cimetière, soit au contraire utiliser dans le cadre de la fabrication d'un règlement spécifiquement dédié au site cinéraire....

• Le site cinéraire : comment en réglementer l'utilisation (1) : le columbarium - Article de revue

  ...Nous avons opté pour une proposition d'articles, à jour de la législation la plus récente, que chaque gestionnaire de cimetière pourra soit intégrer à son règlement de cimetière, soit au contraire utiliser dans le cadre de la fabrication d'un règlement spécifiquement dédié au site cinéraire....

• Un columbarium dans chaque site cinéraire d'ici fin 2012 - Hyperbrèves

  ...La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire impose qu'un columbarium soit présent dans chaque site cinéraire, dont les communes ou les EPCI regroupant plus de 2 000 habitants devront obligatoirement se doter d'ici la fin de l'année 2012. ...

• Assainissement autonome : rapport de première visite : état des lieux/diagnostic - Modèles de docs

  ...Ce modèle présente le rapport technique à utiliser lors de la première visite de contrôle d'une installation d'assainissement non collectif : ensemble des informations sur le propriétaire, l'occupant, l'habitation, l'installation (avec plan), les dysfonctionnements, les préconisations......

• formulaire de demande et d'autorisation de scellement d'une urne cinéraire sur un monument présent sur une concession funéraire - Modèles de docs

  .... Le scellement nécessite une autorisation du maire du lieu où l'opération sera pratiquée. ...

• La création et la gestion d'un parc cinéraire relève de la compétence exclusive de la commune - Textes juridiques

  ...Une commune peut-elle s'opposer à la création et à la gestion d'un site cinéraire privé par un groupement de personnes privées ?...

• Gérer un cimetière - Numéro d'ouvrage

  .... Cet ouvrage a pour but de dresser un panorama complet et synthétique des règles juridiques applicable au cimetière communal ainsi qu'au site cinéraire à la lumière des dernières réformes. ...

• La commune et la crémation - Numéro d'ouvrage

  La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire est venue introduire de nouvelles dispositions concernant le droit de la crémation. Tout d'abord, la disparition d'une « appropriation privée des cendres » figure parmi les conséquences marquantes de la création d'un statut civil des cendres concernant les familles, qui doivent naturellement obéir au nouvel...

• Guide pratique de réalisation d'un crématorium - Numéro d'ouvrage

  .... Ce constat a révélé l'intérêt majeur de réaliser des crématoriums, comportant le cas échéant un site cinéraire, afin de répondre à cette demande et d'assurer une mise en oeuvre effective de l'accès à la crémation. ...

• Convention de délégation de service public pour la création et la gestion d'un crématorium - Modèles de docs

  .... Ainsi peuvent y être ajoutées des dispositions afférentes à la création et la gestion parallèle d'une chambre funéraire ou d'un site cinéraire. ...

• Constituer et animer un réseau de contributeurs de site Internet/intranet - Numéro d'ouvrage

  ...Les sites Internet et intranet sont de plus en plus complets, dynamiques, ergonomiques et agréables d'utilisation. ...
  .... Donner une réelle place aux contributeurs dans l'organisation, les accompagner dans leur activité, leur apporter les moyens de professionnaliser leurs interventions sont autant d'occasions de valoriser un travail indispensable à un site Internet ou intranet...

• Commissions départementales et plans départementaux des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (1) : premiers enseignements et principaux enjeux - Article de revue

  .... Le législateur a souhaité leur donner en 2004 une compétence plus large : « favoriser le développement maîtrisé des sports de nature » à travers deux outils nouveaux : les commissions départementales et plans départementaux des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (CDESI et PDESI). ...

• Installations classées : la délicate question des sites orphelins - Article de revue

  ...L'obligation de remise en état d'un site classé est à la charge de l'exploitant. ...

• Les réseaux privés virtuels MPLS : une solution séduisante pour l'interconnection des sites - Article de revue

  ...Vous souhaitez améliorer la gestion de votre système d'information en permettant que les différents sites communiquent entre eux d'égal à égal sans passer par le siège, cela de façon sécurisée avec des débits garantis pour certaines applications, quels que soient les sites ou les usagers (sédentaires ou mobiles) qui les sollicitent. ...

• Refus de contre-visite : retenue sur traitement ? - Article de revue

  ...Une décision récente du Conseil d'Etat vient confirmer l'obbligation de soumission à la contre-visite médicale. ...

• Réglementation applicable aux manifestations sportives (2) : homologation du site, manifestations de masse, alcool et musique - Article de revue

  .... Cette seconde fiche porte sur l'homologation du site sur lequel se déroule la manifestation, les autorisations préalables à l'organisation d'une manifestation réunissant plus de 1500 personnes, les autorisations liées à la vente d'alcool et à la diffusion de musique....

• Faulquemont : le site web, c'est l'affaire de tous - Article de revue

  ...Pour s'assurer d'un contenu éditorial d'intérêt et d'actualité, Faulquemont confie la mise à jour de son site web à ses agents. ...

• Peuplade, le premier site de quartier - Article de revue

  .... Le site communautaire Peuplade.fr, créé en 2003, est en pleine expansion. ...