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• La sécurité incendie dans les bâtiments publics - Numéro d'ouvrage

  ...La sécurité incendie dans les immeubles, qu'ils reçoivent du public, des travailleurs ou des habitants, a été dotée au fil du temps d'un environnement réglementaire complexe. ...

• La sécurité des équipements sportifs - Numéro d'ouvrage

  ...Depuis plusieurs années, la sécurité des établissements sportifs est au centre des débats dans toutes les collectivités territoriales. ...

• Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales - Numéro d'ouvrage

  ...La mise en place d'une politique hygiène et sécurité répond à une obligation majeure des employeurs publics territoriaux. ...
  ...Au-delà d'une présentation du cadre juridique de l'hygiène et de la sécurité, ce classeur propose des outils de gestion afin que chaque collectivité territoriale puisse se positionner dans une véritable « culture de prévention ». ...
  .... Ce classeur...

• Polices et politiques de sécurité (n.972 mai 2010 - Numéro d'ouvrage

  ...Comment la police s'adapte-t-elle à la mondialisation des risques et menaces, et à la nécessité de modernisation interne dans le mouvement plus général de réforme de l'État ? Quelles incidences a l'apparition de la notion de " sécurité globale " au détriment de celle de " sécurité intérieure " ? Jamais, l'enjeu de l'efficacité des politiques publiques de sécurité n'a...

• Manifestations éphémères : la sécurité des publics - Numéro d'ouvrage

  .... En autorisant ou non la manifestation et en vérifiant le respect des règles de sécurité, ou en établissant lui-même les règles à suivre. ...
  .... En toutes circonstances, la sécurité......

• Editorial pour une opération "route et sécurité" - Modèles de docs

  ...Le Maire traite ici de la prévention et de la sécurité routières....

• Sécurité et accessibilité des bâtiments - Numéro d'ouvrage

  ...La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments sont régulièrement mis au-devant de l'actualité. ...

• Appel public à la concurrence en vue de la réalisation d'une mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) - Modèles de docs

  ...Sur le fondement de l'article 28 du CMP, il est proposé un modèle d'appel public à la concurrence en vue de la réalisation d'une mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS). ...

• Réglementation des activités nautiques et de la sécurité des baignades - Modèles de docs

  ... Un arrêté du maire définit les conditions d'usage des baignades et activités nautiques afin d'assurer la sécurité des usagers de la plage....

• Demande de travaux qui ne sont pas soumis au permis de construire mais exécutés après autorisation du maire donnée après avis de la commission de sécurité - Modèles de docs

  ...L'article R123-23 du code de la construction et de l'habitation stipule que les travaux qui ne sont pas soumis au permis de construire ne peuvent être exécutés qu'après autorisation du maire donnée après avis de la commission de sécurité compétente. ...

• Comité d'hygiène et de sécurité - Modèles de docs

  ...Le Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS) a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents dans leur travail. ...
  .... Il propose toutes mesures destinées à améliorer l'hygiène et la sécurité du travail et participe à l'instruction des agents dans ce domaine. ...

• Acte d'engagement - maitrise d'œuvre pour mise en sécurité d'un bâtiment public - Modèles de docs

  ...Un marché de maîtrise d'œuvre est proposé permettant la réalisation de mise en sécurité d'un bâtiment communal accueillant du public. ...

• INTERNATIONAL : Des femmes plus en sécurité grâce à la lumière - Article de revue

  ...Dans une banlieue de Göteborg (Suède), des lampadaires ont été orientés différemment, d'autres ont été ajoutés, de la végétation a été supprimée, autant de mesures en direction des femmes qui marchent plus que les hommes et qui ne se sentaient pas en sécurité....

• La coordination des mesures de sécurité lors d'interventions de prestataires - Article de revue

  ...La coordination de la sécurité des travaux réalisés par des entreprises dans les locaux ou sites des collectivités est une charge importante. ...

• De la sécurité informatique à des politiques de sécurité des systèmes d'information - Article de revue

  .... Longtemps considérée comme une chasse gardée de la DSI, la sécurité informatique relève, aujourd'hui, d'une politique de sécurité des systèmes d'information à l'échelle de l'organisation....

• Sécurité des locaux associatifs : ce qu'il faut prévoir - Article de revue

  .... Si tel est le cas de votre local vous êtes est soumis à un certain nombre de règles en matière de sécurité. ...

• Activités nomades : sécurité avant tout - Article de revue

  .... Bienvenue aussi dans un monde où la sécurité de vos données est en danger....

• LOPPSI 2 expliquée par les circulaires Circulaire 6 : les activités privées de sécurité - Article de revue

  ...Six circulaires du ministère de l'Intérieur du 28 mars 2011 explicitent le contenu de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. ...

• La loi de financement de la Sécurité sociale 2012 - Article de revue

  ...Les mesures de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2012 visent une réduction des dépenses dans toutes les branches. ...

• Le contrôle de la sécurité des établissements scolaires - Article de revue

  Les établissements scolaires sont des établissements recevant du public au sens du Code de la construction et de l'habitation. À ce titre, ils sont classés par type d'activités et doivent respecter certains contrôles et vérifications. La classification dépend de l'activité et de l'effectif reçu. Il peut y avoir plusieurs activités au sein d'un établissement scolaire...