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• Guide des analyses de la qualité de l'eau - Numéro d'ouvrage

  ...Cet ouvrage met à disposition des gestionnaires de l'alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et émettre un avis pertinent sur la qualité du service offert aux populations. ...
  .... La première partie est consacrée aux principales notions relatives à l'approche sanitaire de la qualité de l'eau, en s'attachant...

• La démarche qualité dans les collectivités territoriales - Numéro d'ouvrage

  ...Depuis quelques années, pour satisfaire aux demandes de plus en plus précises des administrés, les collectivités se sont lancées dans des « démarches qualité ». ...
  ...Si le concept, importé du privé, a pu apparaître un temps relativement peu approprié aux services publics, il n'en est rien, et beaucoup ont compris qu'au-delà d'une éventuelle certification, un travail sur des...

• Améliorer la qualité de la relation service public / usagers - Numéro d'ouvrage

  .... Or, de nouveaux besoins apparaissent, qui tous montrent la nécessité de donner la priorité à la qualité de la relation entre l'administration et les usagers. ...
  .... Le passage d'une logique d'offre à une logique de demande, où les services publics à l'écoute des usagers peuvent évoluer en fonction des attentes de ces derniers, suppose la diffusion d'un état d'esprit...

• Développement durable et haute qualité environnementale - Numéro d'ouvrage

  ...L'ouvrage « Développement durable et haute qualité environnementale » vient de faire l'objet d'une importante actualisation. ...

• La qualité de l'eau potable - Techniques et responsabilités - Numéro d'ouvrage

  ...Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au cœur du métier des distributeurs d'eau. ...
  .... L'exigence sur la qualité sanitaire de l'eau est renforcée, et la conformité doit désormais être assurée au robinet de l'usager. ...

• Le rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement - Numéro d'ouvrage

  ...Tous les maires sans exception et les présidents d'EPCI sont tenus de présenter à l'assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement. ...

• Attestation de qualité de plus proche parent du défunt - Modèles de docs

  ...Attestation de qualité de plus proche parent du défunt établie en vue d'une exhumation à la demande de la famille....

• Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets - Numéro d'ouvrage

  ...Tous les maires sont tenus (article 2 du décret du 11 mai 2000) de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. ...
  .... Mais attention : ce rapport n'est pas à confondre avec celui fourni par le délégataire du service public, qui doit remettre avant le 1er juin un rapport comportant une analyse sur le plan financier...

• L'enjeu de la qualité des données géographiques - Article de revue

  ...La démocratisation de l'information géographique et son utilisation partagée supposent d'être très vigilant sur sa qualitéet sur les risques de mauvaise utilisation. ...

• Une nouvelle tentative de simplifier le droit : la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit - Article de revue

  .... La loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit est le dernier exemple de la recherche de cet idéal. ...

• La qualité de l'air intérieur dans les ERP sous surveillance - Article de revue

  ...Deux décrets viennent de paraître pour mettre en place un dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains ERP (établissements recevant du public). ...

• La qualité si je mens ! - Article de revue

  ...Haut fonctionnaire, Gilles Chevallier a rédigé, en 2009, le traité de management public par la qualité « Éléments de management public ». ...
  .... Il y montre comment l'école de la qualité est aujourd'hui le chemin le plus sûr de réforme et de modernisation de nos administrations....

• Marché d'assistance juridique : le coût et la qualité - Article de revue

  ...Lorsqu'une collectivité passe un marché de conseil juridique, si le prix joue un rôle déterminant, la qualité des prestations et des intervenants est également prise en compte. ...

• La surveillance de la qualité de l'air dans les écoles - Article de revue

  ...Au même titre que la qualité de l'air extérieur, la qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments constitue une préoccupation de santé publique. ...

• La démarche qualité appliquée aux microentreprises de services sportifs : le cas d'un circuit de karting en Vendée - Article de revue

  ...La qualité est une notion largement étudiée dans le monde des grandes entreprises. ...
  .... Partis du postulat qu'il était possible d'appliquer les principes des normes internationales (ISO 9000) aux petites entreprises, nous avons pu montrer l'intérêt et la méthode permettant d'engager une démarche qualité en l'orientant vers un acteur incontournable......

• Qualité de l'eau et métrologie - Article de revue

  .... Les normes de qualité qui s'évaluent selon trois critères d'analyse : les qualités physiques, chimiques et microbiologiques. ...

• La démarche qualité appliquée aux services publics - Article de revue

  ...Afin de moderniser l'action publique et pour tendre vers une plus grande efficience des services publics, les services des trois fonctions publiques mettent en œuvre des démarches qualité qui vont parfois jusqu'à la certification. ...

• Légalité d'un arrêté préfectoral mettant à la charge d'une société propriétaire d'un ancien terrain minier d'assurer la surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité du site - Article de revue

  .... 541-1 et suivants du Code de l'environnement,  un préfet peut-il légalement mettre à la charge d'une société une obligation  de surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit et à proximité  du site dont elle est propriétaire ?...

• Tiercé qualité gagnant pour le Haut-Rhin - Article de revue

  Le conseil général du Haut-Rhin s'est vu délivrer une triple certification : AFAQ service confiance pour son accueil téléphonique et physique, ISO 9001 pour ses activités de gestion des subventions d'investissement accordées aux communes, et ISO 9001 et 14001 pour le nettoyage de ses locaux.

• Comment évaluer la qualité d'un service public ? - Article de revue

  .... Un rapport du député François Cornut-Gentille remis en mars 2010 insiste sur la nécessité de la compléter par des indicateurs mesurant la qualité du service rendu à l'usager....