Rechercher sur le site

Résultat de votre recherche

• CET - Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère et de certaines catégories de matériels - Modèles de docs

  ...L'article article 1518 A du code général des impôts dispose que les valeurs locatives qui servent à l'établissement de la taxe foncière et de la cotisation foncière des entreprises ne sont retenues qu'à hauteur de la moitié de leur montant pour les matériels et installations destinés à l'économie d'énergie et à la production d'énergies renouvelables, à la lutte contre...

• Un nouvel agent adsorbant pour la dépollution des eaux - Article de revue

  ...Un nouveau produit breveté, du nom d'Adsorpol, se veut être une alternative à l'emploi du charbon actif ou à l'utilisation du stripping dans la dépollution des effluents, chargés en hydrocarbures....

• Pollutions urbaines : vers une généralisation des ZAPA ? - Article de revue

  ...Instruments expérimentaux des collectivités pour réduire la pollution atmosphérique liée à la circulation routière en ville, les Zones d'actions prioritaires pour l'air (ZAPA) n'en sont encore qu'à la phase d'étude. ...

• Sud/Ouest : CUB : une pollution au perchlorate d'ammonium touche près de 364 000 administrés - Article de revue

  ...Des élus savaient depuis 2001 qu'une telle pollution affecterait la qualité de l'eau potable de Bordeaux et ses environs. ...

• Refus du préfet de dresser une contravention de grande voirie après un naufrage causant une pollution du littoral - Article de revue

  .... Requête n° 263442 Question juridique À la suite d'une pollution du rivage causée par le naufrage d'un navire pétrolier, le préfet peut-il refuser de dresser un procès-verbal de contravention de grande voirie à l'encontre de l'auteur de la pollution ?...

• Rennes : une dépollution « sur site » pour l'écoquartier de La Courrouze - Article de revue

  ...Sur une zone de 115 hectares, l'aménagement d'un écoquartier de La Courrouze à Rennes a nécessité une étape de dépollution. ...

• Pollution atmosphérique : le plus dur reste à faire - Article de revue

  ...Même si l'été 2004 n'a pas été (heureusement) à la hauteur de la canicule 2003, la pollution photochimique de l'air est régulièrement observée (surtout en période estivale) dans les zones urbaines et périurbaines, mais aussi dans les zones rurales sous le vent des agglomérations....

• Pollution : comment communiquer ? - Article de revue

  ...Avec l'arrivée de l'été réapparaissent des risques en matière de pollution. ...

• Loi sur l'air : les maires et la pollution atmosphérique - Article de revue

  .... Interrogés sur les mesures à prendre en matière de lutte contre la pollution de l'air, 96% des Français souhaitent que les grandes villes se dotent d'un plan de circulation. ...

• Champlan, cumulard de pollutions - Hyperbrèves

  ...Ce village de l'Essonne fut qualifié de «commune la plus polluée d'Ile-de-France» en raison de la concentration de sources de pollutions sur son territoire. ...
  .... Une étude innovante, menée de 2005 à 2007, qui a mesuré successivement la pollution de l'air, le bruit et l'exposition aux champs électromagnétiques de basse fréquence, en utilisant un arsenal d'appareils...

• Pollution de la Crau : Arles riposte - Hyperbrèves

  ...Emboîtant le pas à d'autres actions judiciaires amorcées, la ville d'Arles a porté plainte à l suite de la découverte d'une pollution de la nappe phréatique consécutive à la rupture d'un oléoduc sur la réserve de la Crau (Bouches-du-Rhône) en août dernier. ...
  ...La commune craint en effet pour la pureté de son eau potable, le site naturel comportant en sous-sol une importante...

• Pollution de la Loire : Total passera par la case judiciaire - Hyperbrèves

  ...Les indemnités compensatoires accordées, entre autres, aux communes de Paimboeuf et La Baule, n'auront pas suffi à Total pour se dédouaner entièrement de la pollution de l'estuaire de la Loire intervenue en mars 2008 après une fuite de fioul à la raffinerie de Donges.En s'engageant à réhabiliter les quais sinistrés de Paimboeuf et en attribuant 500 000 euros à cette commune de Loire-Atlantique...

• Le Cailly pâtit d'une pollution chimique - Hyperbrèves

  ...Le mystère reste entier sur l'origine de la pollution chimique qui affecte la faune et la flore autour du Cailly, petit affluent de la Seine.Décelée à hauteur de Montville, à proximité de Rouen, une substance chimique aurait contaminé, en aval et sur une dizaine de kilomètres, à la fois les poissons et les végétaux. ...

• Pollution à la dioxine : une communauté d'agglo mise en examen - Hyperbrèves

  .... En cause, les pollutions provoquées par un ancien incinérateur.C'est le pôle Santé publique du tribunal de Paris qui a signifié à la CAMVS cette mise en examen, suite aux plaintes déposées depuis 2002 par l'Association des victimes de l'incinération et de leur environnement (Avie), une centaine de riverains ainsi qu'une commune, Maincy, située à côté du site de l'ancien...

• La pollution en milieu urbain passée au peigne fin - Hyperbrèves

  ...D'un nouveau genre, une campagne de mesures de la pollution par les particules en milieu urbain va être réalisée en région parisienne tout le mois de juillet, conjointement menée par Météo France, le CNRS et l'Ecole Polytechnique dans le cadre du projet européen Megapoli. ...
  ...Accomplies au sol et dans l'air (ballon et avion), ces appréciations ont pour but de « quantifier...

• Campagne de mesures de pollution industrielle à Jarrie (Isère) - Hyperbrèves

  ...Le site industriel d'Arkema à Jarrie en Isère va faire l'objet, du 6 août au 11 septembre, d'une série de mesures de pollution au mercure, comme cela avait été annoncé par le gouvernement en mars dernier. ...

• Pollutions maritimes : renforcement de l'arsenal juridique européen - Hyperbrèves

  .... Ainsi, le Conseil a adopté une directive et une décision-cadre sur la répression de la pollution maritime qui, tout en l'incorporant en droit communautaire, permet d'aller plus loin que le droit international. ...

• Angoulême : les abeilles pistent la pollution urbaine - Hyperbrèves

  .... Leur rôle ? Butiner en milieu urbain et, ainsi, ramener de précieuses informations sur le degré de pollution de la ville d'Angoulême. ...

• Pollution atmosphérique : la Roumanie sort du secret. - Hyperbrèves

  .... Les habitants de la zone surveillée ont été formés aux risques encourus sur la santé par la pollution atmosphérique et aux précautions à prendre, une information indispensable dans un pays où le « régime » niait tout impact négatif des activités industrielles. ...

• Chambéry fait du neuf avec son usine de dépollution des eaux usées - Hyperbrèves

  ...Reconstruisant sur de l'existant, la communauté d'agglomération Chambéry Métropole est en pleine modernisation de son usine de dépollution des eaux usées, lançant tout juste la construction d'un bâtiment de biofiltration. ...