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• Le plan de trésorerie, un complément essentiel du budget - Article de revue

  ...Le plan de trésorerie est l'un des tableaux de bord les plus importants pour une association. ...

• Quelle est l'utilité pour une collectivité de se doter d'un plan de trésorerie ? - Article de revue

  ...L'élaboration d'un plan de trésorerie a pour finalité première une anticipation de l'é-volution des flux financiers pour l'année à venir afin de déterminer les marges de manœuvre de la collectivité.Le principe est qu'une collectivité ne peut être à découvert, mais qu'elle n'a, a contrario, aucun intérêt à thésauriser. ...

• Trésorerie : quelles solutions pour quels besoins ? - Article de revue

  ...Qu'elle soit positive ou négative, la trésorerie est un révélateur de la situation économique et/ou financière de l'association. ...
  .... Les problèmes de trésorerie peuvent révéler des besoins de nature très différente.  Une typologie de ces besoins permet de dresser, en fonction de l'origine des problèmes,  un panorama des cas qui se posent, et de présenter les leviers à actionner...

• TFPB : exonération de cinq ans pour les immeubles implantés dans la zone de recherche et de développement d'un pôle de compétitivité - Modèles de docs

  ...les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale dotés d'une fiscalité propre peuvent prononcer une exonération de cinq ans de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les immeubles implantés dans une zone de recherche et de développement d'un pôle de compétitivité....

• Plan général de coordination pour la rénovation d'un bâtiment communal - Modèles de docs

  ...Un modèle de plan général de coordination est proposé. ...

• Réalisation d'un plan climat - énergie territorial - Modèles de docs

  ...Un Plan Climat Energie Territorial (PECT) est un cadre volontaire pour tout territoire afin d'y regrouper et rendre visible l'ensemble de ses politiques visant à lutter contre les émissions de gaz à effet de serre. ...
  .... Le développement des plans climat-énergie territoriaux est prévu par la loi Grenelle 2. ...

• Arrêté portant sur l'implantation des engins de levage - Modèles de docs

  ...En vertu du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2212-2.1, relatif aux pouvoirs de police générale du Maire, l'implantation des engins de levage, autres que les ascenseurs et monte-charge, sur le territoire communal de la ville de ......nécessite la prise de mesures réglementaires, à la fois en matière de survol du domaine public, mais aussi sur les contrôles...

• Divers actes relatifs au plan communal de sauvegarde - Modèles de docs

  ...Un décret du 13 septembre 2005 précise que le plan communal de sauvegarde définit, sous l'autorité du maire, l'organisation prévue par la commune pour assurer l'alerte, l'information, la protection et le soutien de la population au regard des risques connus. ...
  .... Il intègre et complète les documents d'information élaborés au titre des actions de prévention. ...
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• La gestion de la dette et de la trésorerie - Numéro d'ouvrage

  ...Les relations entre les collectivités et les banquiers sont devenues extrêmement complexes. ...
  .... Face à cela, l'offre commerciale, devenue concurrentielle, a imaginé des solutions toujours plus techniques. ...
  ...Cet ouvrage offre un panorama, aujourd'hui sans équivalent pour les collectivités, des outils et des démarches à mettre en place pour un pilotage actif de la dette...

• Ligne de trésorerie : cahier des charges - Modèles de docs

  ...Afin de poursuivre sa gestion active de la trésorerie, la commune de X souhaite mettre en concurrence les organismes bancaires ou financiers susceptibles de lui proposer une ouverture de crédit d'un montant de X euros. ...
  ...Elle élabore à cet effet un cahier des charges. ...

• Le guide pratique du trésorier d'association - Numéro d'ouvrage

  ...Il n'existe pas de profil type du trésorier associatif. ...
  .... Comme toutes les fonctions « exécutives » de l'association, celle de trésorier s'est transformée au fil du temps, notamment du fait de la complexification des réglementations et des exigences des partenaires de l'association. ...
  .... Pour cela, le trésorier doit s'appuyer sur des outils (bilan, compte...

• Réussir son plan de communication - Numéro d'ouvrage

  ...Comment élaborer et piloter un plan de communication ? Comment se servir des principaux outils de communication : la presse, Internet, la télévision, l'événementiel, l'affichage, l'édition, le téléphone ? Ce dossier propose une présentation très concrète illustrée par des interviews : Frédérique Bayre, responsable de la communication du CSA ; Franck Confino, spécialiste de communication...

• Arrêté interdisant la baignade et le canotage sur les plans et cours d'eau - Modèles de docs

  ...Au terme de l'article L.2212-2 du code général des collectivités territoriales, le Maire a pleine compétence pour règlementer les activités de baignade et de « canotage » sur les plans d'eau......

• Le plan communal de sauvegarde - Numéro d'ouvrage

  ...Une rupture de canalisation de gaz, une pollution du réseau d'eau potable... ...
  .... Le maire, premier responsable de la sécurité sur le territoire, doit assurer la sauvegarde et l'information de sa population, parallèlement aux actions de secours mises en place par les services départementaux. ...
  ...La loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 est venue lui...

• Un bon schéma ou plan vaut mieux qu'une longue explication ! - Article de revue

  ...Quelle que soit la fonction occupée dans la fonction publique, vous serez peut-être amené à lire et commenter des plans. ...

• Du plan de formation au plan de développement - Article de revue

  ...La « gestion des compétences » devient un véritable enjeu stratégique pour les collectivités. ...

• Le Plan de déplacement urbain (PDU) - Article de revue

  ...Les plans de déplacements urbains (PDU) sont formalisés pour la première fois dans la loi d'orientation sur les transports intérieurs (LOTI) du 31 décembre 1982. ...

• Plans climats territoriaux : ensoleillé à nuageux - Article de revue

  ...Le Plan climat incite les collectivités à mettre en place des Plans climat territoriaux, stratégies locales de réduction des émissions de gaz à effet de serre du territoire et d'adaptation aux effets du changement climatique. ...

• Impossibilité de reconstruire un bâtiment détruit par un sinistre dès lors que le terrain est couvert par un plan de prévention des risques naturels prévisibles - Article de revue

  ...RÉFÉRENCE DE L'ARRÊT Conseil d'État 17 décembre 2008 M. ...

• Épuration des eaux usées : les filières plantées de macrophytes - Article de revue

  ...La technologie de filtres plantés de macrophytes pour le traitement des eaux usées des petites et moyennes collectivités a connu un développement récent depuis une dizaine d'années. ...
  .... Elle est bien acceptée par les habitants dans un contexte de « retour à la nature ». ...
  .... Elle précise les différences entre les filtres plantés de macrophytes à écoulement vertical et ceux à...