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• Le contentieux des accidents sportifs - Responsabilité de l'organisateur - Numéro d'ouvrage

  .... Les organisateurs sportifs privés ou publics s'en inquiètent et veulent avoir des réponses précises sur les conditions de mise en jeu et l'étendue de leur responsabilité. ...
  ...En proposant une analyse détaillée de la responsabilité pénale, civile et administrative des organisateurs sportifs et de leurs personnels d'encadrement, enrichie de nombreuses références jurisprudentielles,...

• Marchés, brocantes et vide-greniers - Le guide de l'organisateur - Numéro d'ouvrage

  Depuis plusieurs années, les marchés, brocantes et vide-greniers connaissent un succès croissant et contribuent à une animation locale de qualité. Or le domaine public communal est le lieu privilégié pour l'organisation de telles manifestations, et devient à cette occasion un véritable lieu de commerce. Dès lors, les communes, et principalement leurs maires, doivent maîtriser une réglementation...

• Questions à Paul Aries, Co-organisateur du contre-Grenelle de l'environnement - Article de revue

  « Pourquoi payer son eau le même prix pour faire son ménage ou remplir sa piscine »

• Arrêté municipal d'autorisation pour un tir de feu d'artifice - Modèles de docs

  ...Toute personne qui souhaite tirer un feu d'artifice de catégorie K1, K2 ou K3 doit adresser une demande d'autorisation au Maire trois semaines avant la date, en joignant : - un plan du lieu de tir précisant l'endroit du stockage et la distance de sécurité par rapport au public et au tir du feu - une attestation d'assurance - l'agrément et le certificat de qualification...

• Guide de gestion des intermittents du spectacle dans les collectivités - Numéro d'ouvrage

  .... Les risques juridiques sont encore plus importants lorsque l'organisateur négocie avec un partenaire étranger. ...

• Contrat de cession du droit d'exploitation - Modèles de docs

  ...Le contrat de cession, également dénommé contrat de vente, est utilisé lorsqu'un producteur vend une ou plusieurs représentations d'un spectacle vivant à un organisateur. ...

• L'accueil des enfants handicapés dans les CLSH - Numéro d'ouvrage

  .... Il rappelle les caractéristiques générales des CLSH et les directives à mettre en place quand des organisateurs souhaitent accueillir des enfants handicapés. ...

• Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport - Numéro d'ouvrage

  .... La loi, les règlements des fédérations, la jurisprudence sont tous, à tour de rôle, intervenus au cours des dix dernières années dans cette matière sportive pour répondre à des questions d'ordre différent (la sécurité des enceintes sportives et la responsabilité des organisateurs, les paris sportifs et les jeux de hasard, la lutte contre le dopage, etc.). ...

• Communiquer dans la presse locale - Article de revue

  .... Rédigez en introduisant d'abord l'objet (nom de l'organisateur, sujet et motifs de l'événement), puis décrivez son contexte et enfin l'événement lui-même. ...

• Accident de moto - Article de revue

  .... La responsabilité del'organisateur de la compétition est mise en cause. ...

• Plongée sous-marine - Article de revue

  .... Est-ce que la responsabilité de l'organisateur de la plongée peut-être engagée ?...

• Les manifestations autorisées par le maire - Article de revue

  ...Les organisateurs de manifestations sportives, récréatives ou culturelles à but lucratif dont le public et le personnel peuvent atteindre plus de 1 500 personnes sont tenus d'en faire la déclaration au maire et, à Paris, au préfet de police. ...

• La responsabilité de la commune et les nuisances dues à une fête locale - Article de revue

  .... Ils exigent, pour leur déroulement, le respect de règles particulières communes à tous les organisateurs maisparfois propres à chaque responsable (commune, association ou particulier). ...

• Une étude exploratoire de l'attitude du public face à la révélation du pseudo-parrainage d'événements sportifs - Article de revue

  ...Les organisateurs des grands événements sportifs ont récemment développé des communiqués ayant pour but de révéler le pseudo-parrainage, et de sensibiliser le grand public à la contribution des parrains à l'événement et à la menace que représente le pseudo-parrainage sur le financement des événements sportifs. ...

• Réunion: savoir tenir le rôle d'animateur - Article de revue

  .... Un talent que son organisateur, élément moteur de la réussite, peut acquérir rapidement en suivant quelques règles simples. ...

• Raid en montagne - Article de revue

  .... L'organisateur de la randonnée sera mis en cause sur la base d'un homicide involontaire. ...

• Sécurité et secours des manifestations publiques - Article de revue

  ...Pour toute organisation d'une manifestation sur la voie publique, le maire de la commune s'assurera que les moyens nécessaires à la sécurité et au secours des participants ont bien été mis en oeuvre.  Aussi, pour assurer le bon déroulement, l'organisateur pourra recourir aux services d'une association agréée de sécurité civile, aux forces de l'ordre et aux services d'incendie...

• Transports et accompagnement : comment s'y reconnaître ? - Article de revue

  .... La notion de transport d'accompagnement peut aider à mieux cerner les droits et obligations de l'organisateur et du bénéficiaire du service....

• Feux d'artifice sur le domaine public : quelles contraintes ? - Article de revue

  .... Désormais, l'organisateur d'un spectacle pyrotechnique doit en faire la déclaration préalable en mairie et en préfecture. ...

• Une AG... animée ! - Article de revue

  .... ou un moment d'ennui pesant si ses organisateurs ne songent pas à rénover l'exercice par quelques astuces qui sauront lui donner la vitalité nécessaire....