Rechercher sur le site

Résultat de votre recherche

• La norme ISO 14001 et le système de management environnemental - Article de revue

  ...La norme ISO 14001, publiée en 1996, fait partie de la série des normes internationales de management de l'environnement (ISO 14000). ...
  .... Les collectivités locales peuvent appliquer cette norme pour les stations d'épuration, les installations de traitement de déchets, l'aménagement de zones industrielles......

• L'AFNOR lance une consultation publique sur la norme ISO 26000 - Hyperbrèves

  ...Le texte de cette norme lancée en 2005, qui encadre les bonnes pratiques en matière de gouvernance, de responsabilité sociale et environnementale, de lutte contre la corruption... ...
  .... Les commentaires retenus seront défendus au sein de la commission internationale de l'ISO (organisme international de normalisation) » indique l'AFNOR dans un communiqué.La norme ISO 26000 a pour...

• L'Iso 14001, outil de développement économique des territoires - Article de revue

  ...De la « zone industrielle » des années cinquante, aux « technopôle, éco-pôle, isopôle » d'aujourd'hui, en passant plus classiquement par les « parcs d'activités », la norme Iso 14001, tend à se faire une place de plus en plus prégnante, en tant qu'outil de structuration, et de gestion des territoires d'accueil d'entreprises. ...

• Certification ISO9002 : l'exemple du centre aquatique d'Ancenis - Article de revue

  ...Le centre aquatique Jean-Blanchet à Ancenis est le premier établis-sement aquatique de loisirs qui se soit enga-gé dans une démarche qualité aboutissant à une certification selon la norme ISO 9002. ...

• Vérifications techniques (2): les installations provisoires - Article de revue

  ...S'agissant des installations provisoires, lorsqu'un permis de construire ou une déclaration préalable ne sont pas demandés en application des dispositions du Code de l'urbanisme, l'installation obéit bien souvent à d'autres autorisations (occupation du domaine public, équipement commercial, monuments historiques, respect des normes de sécurité ou d'accessibilité)....

• Les tribunes démontables (1) : les normes - Article de revue

  ...Pour des raisons de visibilité, de confort, de sécurité, et même parfois d'investissement, doter les lieux de spectacles sportifs et culturels de tribunes modernes représente une préoccupation des responsables locaux, ceci d'autant plus que la responsabilité de la commune et de l'installateur est engagée.La question se pose de façon plus aiguë avec les tribunes démontables car, dans...

• Les tribunes démontables (1) : les normes - Article de revue

  ...Pour des raisons de visibilité, de confort, de sécurité et, parfois, d'investissement, doter les équipements de tribunes modernes représente une préoccupation des responsables locaux, ceci d'autant plus que les responsa-bilités de la commune et de l'installateur sont engagées.La question se pose de façon plus aiguë à propos des tribunes démontables car, dans ce cas, les délais de...

• La discrimination illégale par les normes techniques - Article de revue

  ...Dans de récentes conclusions à propos de pratiques discriminatoires dans les appels d'offres d'hôpitaux en Grèce, l'avocat général près la Cour de justice, vient de rappeler les règles strictes qui entourent la référence aux normes techniques. ...
  .... Mais en cas de contestation, il appartient à l'État mis en cause par la Commission, d'apporter la preuve que les manquements...

• Normes techniques et pratiques discriminatoires - Article de revue

  ...Dans de récentes conclusions, l'avocat général près la Cour de justice, à propos de pratiques discriminatoires dans les appels d'offres d'hôpitaux en Grèce, vient de rappeler les règles strictes qui entourent la référence aux normes techniques. ...
  .... Mais en cas de contestation, il appartient à l'État mis en cause par la Commission, d'apporter la preuve que les manquements...

• Maison de retraite non-conforme aux normes de sécurité - Textes juridiques

  le maire peut prononcer la fermeture

• Convention de transport des corps des personnes décédées dans un établissement de santé ou une maison de retraite médicalisée vers une chambre funéraire - Modèles de docs

  ...Une maison de retraite médicalisée ne disposant pas d'une chambre mortuaire peut passer une convention avec le gestionnaire d'une chambre funéraire pour que les personnes décédées dans l'établissement y soient déposées. ...

• Arrêté d'interdiction de manifestations de plein air en raison d'une alerte météo - Modèles de docs

  Les dispositions prévues au 5° de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales laissent à la police municipale « le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux... ». En complément de ce dispositif, l'article L. 2212-4 prévoit qu'« en cas de danger...

• Règlement maison des associations - Modèles de docs

  .... À ce titre, une Maison des Associations peut jouer un rôle de tout premier plan. ...
  .... Un modèle de règlement applicable à une maison d'associations est proposé....

• Arrêté du maire portant interdiction d'accès aux parcs et jardins municipaux en raison d'un avis de tempête - Modèles de docs

  ...Arrêté du maire visant à interdire l'accès aux parcs et jardins publics en raison d'un avis de tempête....

• CET - correction de la valeur locative en fonction de la période d'activité pour les parcs d'attraction et de loisirs exerçant une activité saisonnière - Modèles de docs

  .... Toutefois, la valeur locative peut, par délibération, être corrigée en fonction de la période d'activité pour les parcs d'attractions et de loisirs exerçant une activité saisonnière. ...

• La démarche qualité dans les collectivités territoriales - Numéro d'ouvrage

  .... Dans le même temps, les normes ISO ont évolué pour mieux prendre en compte les questions de management et donner la priorité à l'efficacité des processus, et non à la conformité des procédures. ...

• Discours prononcé lors de l'inauguration d'une maison de quartier - Modèles de docs

  ...Après une analyse de la jeunesse, l'orateur détaille à travers son discours la vocation d'une maison de quartier....

• Institution de la redevance perçue en raison de l'occupation du domaine public par des ouvrages de distribution d'eau et d'assainissement - Modèles de docs

  ...Le décret n° 2009-1683 du 30 décembre 2009 fixe le régime juridique des redevances susceptibles d'être perçues par les communes en raison de l'occupation de leur domaine public par des ouvrages de distribution d eau et d'assainissement. ...

• Le management des risques en piscine - La norme NF EN 15288 1-2 et son application - Numéro d'ouvrage

  .... Mais depuis la parution de la norme NF EN 1528 en 2008, les gestionnaires ou propriétaires d'équipements aquatiques sont invités à porter attention à l'ensemble des risques inhérents à l'accueil du public et aux modalités de fonctionnement de leur établissement. ...

• Management environnemental et collectivités territoriales - Numéro d'ouvrage

  ...La France compte près de 15 000 expériences de certification selon la norme ISO 14001, et 30 enregistrements selon le règlement européen éco-audit (SMEA), essentiellement dans les sphères industrielles. ...
  .... À partir d'exemples de collectivités françaises certifiées ISO 14001, les démarches et étapes de mise en oeuvre d'un SME sont explicitées. ...
  ...Enfin, un guide pratique...