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• Coordinateur réseau de lecture publique (h/f) - Offre d'emploi

  ...Cadre d'emplois des Conservateurs à temps complet Sous l'autorité de la responsable des Affaires Culturelles, vous pilotez la mise en oeuvre du projet de mise en réseau de la lecture publique de l'Agglomération, au sein du Pôle Cohésion Territoriale et Solidarité. ...
  ...Missions : Mise en oeuvre d'une stratégie globale pluriannuelle par étapes de promotion de la lecture...

• Lecture publique – Concours particulier de la D.G.D. - Textes juridiques

  Cette circulaire précise les modalités de répartition du concours particulier au titre de l'exercice 2005.

• Lecture publique - COncours particulire de la D.G.D. - Textes juridiques

  Cette circulaire précise les conditions de versement, pour 2002, du concours particulier de la D.G.D. des départements en faveur des bibliothèques.

• Le sport dans la ville : pour une lecture géohistorique des politiques et aménagements - Article de revue

  .... Le recours aux configurations politiques et sportives locales, ici la région stéphanoise marquée par son évolution industrielle et postindustrielle, fournit des clés de lecture du fait urbain et du fait sportif pour tendre vers une géohistoire des aménagements sportifs......

• La procédure disciplinaire dans la fonction publique territoriale - Cadre juridique et outils pratiques - Numéro d'ouvrage

  ...Le statut de la fonction publique prévoit que « toute faute commise par un fonctionnaire dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions l'expose à une sanction disciplinaire » (article 29 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires). ...

• Finances publiques - 3e édition - Numéro d'ouvrage

  .... - Les finances de l'État La LOLF Quinze années de mutations Actualité des grands principes budétaires Focus : Parlez-vous « lolfien » ? L'élaboration et d'adoption de la loi de finances Les administrations financières de l'État L'éxécution administrative et comptable de la loi de finances Organismes et contrôles des finances publiques Aspects économiques Les...

• Création d'une société publique locale d'aménagement - Modèles de docs

  ...Comme l'indique le quatrième alinéa de l'article L.327-1 du Code de l'urbanisme, les sociétés publiques locales d'amé¬nagement sont des sociétés anonymes. ...
  .... Les sociétés publiques locales d'aménage¬ment sont toutefois également soumises aux dispositions du Code général des collectivités territoriales (CGCT) applicables aux SEML. ...

• Politiques indemnitaires - Comment manager à l'aide des primes dans la fonction publique territoriale - Numéro d'ouvrage

  ...Cet ouvrage propose une synthèse des principales politiques indemnitaires pouvant être mises en oeuvre au sein de la fonction publique territoriale. ...

• Réussir sa mobilité dans la fonction publique - CV/Lettre de motivation - Numéro d'ouvrage

  .... Devant ces alternatives : changer de métier, de lieu d'exercice ou de fonction publique, quelles pistes choisir lorsque ni sa formation ni son plan de carrière ne vous y ont réellement préparé ? Ce guide méthodologique et pratique - tout à fait innovant en ce domaine - donne à chaque fonctionnaire les " outils " pour réaliser sa mobilité avec les meilleures chances de succès. ...
  ...

• Le droit public - Edition 2011 (Droit constitutionnel-Droit administratif-Finances publiques-Institutions européennes) - Numéro d'ouvrage

  ...Tout le programme mis à jour des épreuves de droit public, de finances publiques et des questions européennes aux concours des fonctions publiques Cette nouvelle édition, mise à jour, vous présente le programme de droit public des concours administratifs avec les sujets qui le composent : - Droit constitutionnel : fondé sur la Constitution, il définit les règles relatives à l'organisation...

• Le contentieux des contractuels de la fonction publique - Numéro d'ouvrage

  ...Fut un temps où le contractuel était une « exception exceptionnelle » dans la fonction publique. ...
  .... Aujourd'hui, le nombre de contractuels de la fonction publique est en constante augmentation, et le contentieux dans ce domaine devient aussi important que le contentieux de la fonction publique. ...

• Le maire et la salubrité publique - Numéro d'ouvrage

  ...La santé publique, qui se définit comme le bien-être physique et psychique de l'homme, est un enjeu national et international fondamental. ...
  .... 2212 du CGCT prévoit ainsi que la police municipale a pour objet d'assurer la salubrité publique, et l'article L. ...
  .... 1311-1 peuvent être complétés par des arrêtés du maire ayant pour objet d'édicter des dispositions particulières...

• Avis au public en vue de l'ouverture d'une enquête publique afin de régulariser un POS annulé sur le fondement de l'article 26 de la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 - Modèles de docs

  ...Afin de régulariser un PLU annulé par le juge administratif, il est nécessaire d'aviser le public de l'ouverture de l'enquête publique. ...

• Arrêté de mise à l'enquête publique d'un projet de modification du PLU. - Modèles de docs

  .... Soumise à des conditions de recours énoncées à l'article L123-13 du Code de l'Urbanisme, le projet de modification du PLU est soumis par le maire à enquête publique dans les mêmes conditions que pour l'élaboration du plan....

• Cahier des charges type pour l'exploitation par affermage d'un service de distribution publique d'eau potable - Modèles de docs

  .... Un modèle de cahier des charges est proposé pour l'exploitation par affermage d'un service de distribution publique d'eau potable. ...

• Convention pluriannuelle entre structures publiques et associations subventionnées. - Modèles de docs

  ...Les conventions entre structures publiques et associations subventionnées permettent de responsabiliser les deux partenaires tout en clarifiant leurs relations. ...
  ...Ces conventions permettent par ailleurs aux parties de fixer en commun un objectif et son mode de financement ; pour l'association, ces conventions ont l'avantage d'assurer une stabilité des financements et, pour...

• Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale - Modèles de docs

  ...Le décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009 institue une indemnité de départ volontaire dans la Fonction publique territoriale. ...

• Conception, mise en oeuvre et installation des réunions publiques - Modèles de docs

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• Enquête publique préalable au classement, déclassement, redressement, élargissement, ouverture d'une voie - Modèles de docs

  ...Un enquête publique préalable au classement, déclassement, redressement, élargissement ou l'ouverture ouverture d'une voie nécessite une enquête publique doit être ouverte. ...
  ...Un arrêté d'ouverture de l'enquête publique fixe les conditions du déroulement de cette dernière. ...

• Méthodologie d'introduction du télétravail pour les organisations publiques - Numéro d'ouvrage

  .... Il présente enfin des témoignages de plusieurs organisations publiques,......