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• Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation - Numéro d'ouvrage

  ...Cet ouvrage analyse l'environnement juridique du harcèlement moral et des autres risques psychosociaux (tels que le stress) susceptibles de concerner la fonction publique territoriale. ...

• Développement durable et haute qualité environnementale - Numéro d'ouvrage

  ...L'ouvrage « Développement durable et haute qualité environnementale » vient de faire l'objet d'une importante actualisation. ...
  .... Cette nouvelle version intègre en premier lieu les récentes réglementations issues, entre autres, des lois Grenelle I et II sur l'environnement. ...

• TFPB - exonération partielle des logements situés à proximité d'une installation classée susceptible de créer des risques pour la santé, la sécurité des populations voisines et pour l'environnement - Modèles de docs

  .... 515-8 du code de l'environnement, achevés antérieurement à la construction de cette installation et situés en dehors du périmètre d'exposition prévu par un plan de prévention des risques technologiques....

• Management environnemental et collectivités territoriales - Numéro d'ouvrage

  .... Après une présentation des principes du système de management environnemental, le dossier donne un éclairage sur son utilité pour les collectivités territoriales. ...

• Cagnes-sur-Mer : un réseau de capteurs environnementaux - Article de revue

  ...La ville de Cagnes-sur-Mer (44 000 habitants) a mis en place depuis 2007 un réseau de capteurs environnementaux pour répondre aux besoins des habitants et de ses services : sonomètres, thermomètres, anémomètres, capteurs hydrométriques, etc....

• Collectivités territoriales : comment avoir une démarche environnementale ? - Article de revue

  ...Dans un contexte de réduction des déficits publics, l'administration (État, collectivités territoriales et hôpitaux) doit conduire une gestion rigoureuse et économe qui aujourd'hui peut se conjuguer avec les politiques de protection de l'environnement....

• QCM : connaissez-vous le droit de l'environnement ? - Article de revue

  ...La protection de l'environnement constitue un enjeu considérable. ...
  .... Connaissez-vous le droit de l'environnement ?...

• Les installations classées pour la protection de l'environnement - Article de revue

  ...Certaines activités sont soumises à la réglementation spéciale des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), une procédure lourde et complexe qui pourrait bientôt évoluer, un projet de loi ayant été déposé à l'Assemblée en décembre 2008....

• Les plages : entre économie et environnement - Article de revue

  ...Les plages sont des lieux emblématiques car elles concrétisent l'intérêt des opérateurs économiques tout en étant l'objet de la plus grande attention de la part des protecteurs de l'environnement. ...

• L'évaluation environnementale des travaux et projets d'aménagement - Article de revue

  .... 122-1 du Code de l'environnement, « Les travaux et projets d'aménagement qui sont entrepris par une collectivité publique ou qui nécessitent une autorisation ou une décision d'approbation, ainsi que les documents d'urbanisme doivent respecter les préoccupations d'environnement »....

• Sensibilisation à l'environnement : oui à l'unanimité ! - Article de revue

  ...S'il est un sujet de rentrée qui ne fâchera ni les élus, ni les services, c'est bien celui du rôle des collectivités à éduquer et sensibiliser au respect de l'environnement et au développement durable. ...

• Délinquants environnementaux et commande publique... ou le principe « pollueur-payeur mais pas trop » - Article de revue

  ...Les entreprises considérées comme des délinquants environnementaux n'entrent pas dans le champ de l'article 43 du Code des marchés publics et peuvent donc soumissionner à la commande publique....

• QCM: connaissez-vous l'action des collectivités en matière d'environnement - Article de revue

  ...Le réchauffement climatique et la raréfaction des ressources naturelles rendent aujourd'hui incontournable la prise en compte de l'environnement dans les politiques de développement économique et social des territoires. ...
  .... Connaissez-vous leurs principales démarches en matière d'environnement ?...

• Les ICPE face au droit de l'urbanisme et de l'environnement - Article de revue

  ...Lors de l'implantation ou du développement d'une ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement), le développeur économique doit veiller à la parfaite cohérence avec d'autres procédures ou réglementations. ...

• Les CPIE, partenaires de vos classes environnement - Article de revue

  ...Issus d'initiatives locales, les CPIE sont des associations environnementales ayant une connaissance fine de leur territoire....

• La gouvernance des Jeux olympiques en matière de préservation de l'environnement - Article de revue

  ...Par Colin MIEGE La prise en compte des questions environnementales au sein du mouvement olympique est perceptible depuis les années 1990. ...
  .... L'environnement constitue désormais pour le CIO « le troisième pilier de l'olympisme, après le sport et la culture ». ...
  .... Le CIO a œuvré dès l'origine de concert avec le Programme des Nations Unies pour l'environnement...

• Participation du public aux politiques environnementales : un simple slogan ? - Article de revue

  ...Le Conseil d'Etat vient de rendre une décision limitant singulièrement le droit des citoyens à participer aux décisions environnementales. ...

• Lorsque parc d'activités rime avec qualité environnementale - Article de revue

  .... Cette opération a été menée en étroite collaboration avec le Parc naturel régional du Luberon pour veiller à la qualité environnementale des équipements publics mais aussi des entreprises....

• Forges réconcilie urbanisme et environnement - Article de revue

  .... mais seulement au prix d'une démarche qui concilie urbanisme et environnement. ...

• TEE : le portail des métiers de l'environnement - Article de revue

  ...Goûteur d'eau, éducateur nature, ambassadeur du tri, ingénieur en éco-construction autant de nouveaux métiers émergents dans un mouvement de prise en compte grandissante de l'environnement et du développement durable que ce soit au niveau des réglementations ou de la pratique. ...
  .... Le réseau organise notamment des partenariats avec les services extérieurs de l'État impliqués...