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...Cet ouvrage analyse l'environnement juridique du harcèlement moral et des autres risques psychosociaux (tels que le stress) susceptibles de concerner la fonction publique territoriale. ...
...L'ouvrage « Développement durable et haute qualité environnementale » vient de faire l'objet d'une importante actualisation. ...
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Cette nouvelle version intègre en premier lieu les récentes réglementations issues, entre autres, des lois Grenelle I et II sur l'environnement. ...
.... 515-8 du code de l'environnement, achevés antérieurement à la construction de cette installation et situés en dehors du périmètre d'exposition prévu par un plan de prévention des risques technologiques....
.... Après une présentation des principes du système de management environnemental, le dossier donne un éclairage sur son utilité pour les collectivités territoriales. ...
...La ville de Cagnes-sur-Mer (44 000 habitants) a mis en place depuis 2007 un réseau de capteurs environnementaux pour répondre aux besoins des habitants et de ses services : sonomètres, thermomètres, anémomètres, capteurs hydrométriques, etc....
...Dans un contexte de réduction des déficits publics, l'administration (État, collectivités territoriales et hôpitaux) doit conduire une gestion rigoureuse et économe qui aujourd'hui peut se conjuguer avec les politiques de protection de l'environnement....
...La protection de l'environnement constitue un enjeu considérable. ...
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Connaissez-vous le droit de l'environnement ?...
...Certaines activités sont soumises à la réglementation spéciale des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), une procédure lourde et complexe qui pourrait bientôt évoluer, un projet de loi ayant été déposé à l'Assemblée en décembre 2008....
...Les plages sont des lieux emblématiques car elles concrétisent l'intérêt des opérateurs économiques tout en étant l'objet de la plus grande attention de la part des protecteurs de l'environnement. ...
.... 122-1 du Code de l'environnement, « Les travaux et projets d'aménagement qui sont entrepris par une collectivité publique ou qui nécessitent une autorisation ou une décision d'approbation, ainsi que les documents d'urbanisme doivent respecter les préoccupations d'environnement »....
...S'il est un sujet de rentrée qui ne fâchera ni les élus, ni les services, c'est bien celui du rôle des collectivités à éduquer et sensibiliser au respect de l'environnement et au développement durable. ...
...Les entreprises considérées comme des délinquants environnementaux n'entrent pas dans le champ de l'article 43 du Code des marchés publics et peuvent donc soumissionner à la commande publique....
...Le réchauffement climatique et la raréfaction des ressources naturelles rendent aujourd'hui incontournable la prise en compte de l'environnement dans les politiques de développement économique et social des territoires. ...
.... Connaissez-vous leurs principales démarches en matière d'environnement ?...
...Lors de l'implantation ou du développement d'une ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement), le développeur économique doit veiller à la parfaite cohérence avec d'autres procédures ou réglementations. ...
...Issus d'initiatives locales, les CPIE sont des associations environnementales ayant une connaissance fine de leur territoire....
...Par Colin MIEGE
La prise en compte des questions environnementales au sein du mouvement olympique est perceptible depuis les années 1990. ...
.... L'environnement constitue désormais pour le CIO « le troisième pilier de l'olympisme, après le sport et la culture ». ...
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Le CIO a œuvré dès l'origine de concert avec le Programme des Nations Unies pour l'environnement...
...Le Conseil d'Etat vient de rendre une décision limitant singulièrement le droit des citoyens à participer aux décisions environnementales. ...
.... Cette opération a été menée en étroite collaboration avec le Parc naturel régional du Luberon pour veiller à la qualité environnementale des équipements publics mais aussi des entreprises....
.... mais seulement au prix d'une démarche qui concilie urbanisme et environnement. ...
...Goûteur d'eau, éducateur nature, ambassadeur du tri, ingénieur en éco-construction autant de nouveaux métiers émergents dans un mouvement de prise en compte grandissante de l'environnement et du développement durable que ce soit au niveau des réglementations ou de la pratique. ...
.... Le réseau organise notamment des partenariats avec les services extérieurs de l'État impliqués...

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