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• Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines - Modèles de docs

  ...Un décret du 6 juillet 2011 est relatif à la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines a pour objet la création du service public de gestion des eaux pluviales urbaines et instauration d'une taxe facultative pour contribuer à son financement par les communes. ...

• Gestion et traitement des eaux pluviales - Numéro d'ouvrage

  ...Les eaux pluviales constituent une réelle problématique sur le plan quantitatif avec les inondations, mais également sur le plan qualitatif comme l'ont montré les nombreuses études menées depuis les années 90. ...
  .... Au regard des enjeux techniques et financiers posés par les eaux pluviales, cet ouvrage à feuillets mobiles « Gestion et traitement des eaux pluviales » se veut un guide...

• Eaux pluviales(2): les solutions compensatoires - Article de revue

  ...Face à la capacité limitée des réseaux d'eaux pluviales et à la difficulté de les renforcer au regard des risques pour le milieu récepteur, des solutions compensatoires se sont développées pour assurer un tampon avant le rejet dans le milieu naturel. ...

• Eaux pluviales (1): les solutions compensatoires - Article de revue

  ...La saturation des collecteurs d'eaux pluviales ainsi que des milieux récepteurs, les inondations de plus en plus rapprochées de terrains ou de bâtis en zone urbaine ont sensibilisé les collectivités territoriales sur la capacité limitée de leur réseau et sur l'impossibilité de le renforcer au vu des travaux et des risques d'aggravation en aval des travaux.Les solutions compensatoires,...

• Aéroport de Toulouse-Blagnac : une station de traitement des eaux pluviales réalisée en contrat de partenariat - Article de revue

  ...Soucieuse de préserver l'environnement à l'occasion de l'agrandissement des infrastructures aéroportuaires, la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse souhaitait édifier une unité de traitement des eaux pluviales sur le domaine aéroportuaire. ...

• Gestion globale des eaux pluviales (1) : les outils - Article de revue

  ...La gestion des eaux pluviales est un enjeu majeur pour la planification et l'aménagement du territoire. ...
  .... Elle précise ensuite les outils importants mis en oeuvre (réglementaires ou contractuels) qui ont des incidences sur les modalités de mise en oeuvre de cette gestion globale : le SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux), le SAGE (Schéma d'aménagement...

• Eaux pluviales (2) : le financement pour les intercommunalités - Article de revue

  .... Par ailleurs, sont présentés les modes de calcul des « contributions au titre des eaux pluviales » (au sein de l'EPCI ou entre l'EPCI et les communes). ...

• Gestion globale des eaux pluviales (2) : les outils - Article de revue

  ...La gestion des eaux pluviales comporte plusieurs enjeux au regard de la planification et de l'aménagement du territoire, notamment pour les inondations, les pollutions et le bon fonctionnement de l'assainissement des eaux usées. ...

• Communauté d'agglomération : la compétence eaux pluviales obligatoire - Article de revue

  .... Il précise que les communautés d'agglomération assurant des compétences dans le domaine de l'assainissement, à l'exclusion des eaux pluviales, délibèrent sur la délimitation des zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurerla maîtrise du débit et de l'écoulement, du stockage éventuel et du traitement des eaux pluviales...

• Taxe eaux pluviales : modalités de mise en oeuvre - Article de revue

  ...La loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) avait en 2006 créé un service public à caractère administratif ainsi qu'une taxe, pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales. ...
  .... Le « service public de gestion des eaux pluviales urbaines » peut désormais lever la « taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines » dont le décret du 6 juillet...

• Collecte, transport, stockage et traitement des eaux pluviales : une nouvelle taxe - Article de revue

  ...La collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales constituent un service public administratif relevant des communes. ...

• Eaux pluviales : la nécessité d'une gestion intégrée - Article de revue

  ...Pour les EPCI, les eaux pluviales sont l'un des éléments majeurs à maîtriser dans la planification et l'aménagement de leur territoire....

• La taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines est enfin instaurée ! - Article de revue

  ...La loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) avait instauréle service public administratif pour la gestion des eaux pluviales. ...

• Eaux pluviales (1) : compétence et principes de financement - Article de revue

  .... Par ailleurs, l'article 48 de cette loi a créé la possibilité d'une taxe communale dédiée à la collecte, au transport, au stockage et au traitement (si besoin) de ces eaux pluviales. ...
  .... L'objet de cette première fiche est de présenter les limites de la compétence « eaux pluviales » au regard des compétences « assainissement des eaux usées » et « voirie » ainsi que les...

• Eaux pluviales : leur maîtrise passe par les techniques alternatives - Article de revue

  ...Dans le domaine de la gestion des eaux pluviales, chacun s'accorde sur le fait que le « tout tuyau » a montré ses limites. ...

• Grand Lyon : un guide sur les prescriptions « eaux pluviales » - Article de revue

  ...La gestion des eaux pluviales de tout aménagement s'impose désormais comme un élément essentiel de réussite d'un projet urbain. ...

• Bourges : les eaux pluviales au service des zones humides - Article de revue

  ...La ville de Bourges a mis en place un système novateur sur une plaine alluviale de 40 hectares, qui permet de redonner vie à une zone humide grâce au traitement des eaux pluviales....

• HydrOuti : aide à la gestion des eaux pluviales - Article de revue

  ...Les projeteurs de bureaux d'études assainissement sontconfrontés à de multiples méthodes de calculs hydrologiques et hydrauliques.Pour répondre à ces besoins, des outils informatiques ont été développés mais souvent sans suivi ni contrôle. ...

• Collecte et traitement des eaux pluviales - Article de revue

  ...Les réseaux d'assainissement moderne, créés à partir du 19e siècle, avaient pour but d'évacuer les eaux le plus loin possible du centre-ville, pour des raisons sanitaires et pour diminuer la fréquence des inondations. ...

• Polluants dans les eaux pluviales : Toulouse teste un prototype - Article de revue

  ...Grâce à un capteur spécifique, baptisé « captogel », Toulouse a mené une campagne d'analyse expérimentale dans les eaux de ruissellement pour identifier et quantifier les principaux polluants de surface....