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• L'entraîneur et la Convention collective nationale du sport - Article de revue

  ...Qui aurait osé parier sur « l'irrésistible percée » du droit conventionnel en milieu sportif, il y a une vingtaine d'années ? Certes, le football avait joué le précurseur en la matière mais l'application du droit social semblait se limiter durablement alors aux seuls sports professionnels. ...

• Convention collective nationale du sport : quelle application ? - Article de revue

  ...Nous vous proposons, dans le cadre d'une série d'articles, d'aborder les principes essentiels liés à l'application de la convention collective nationale du sport (CCN du sport). ...
  .... Aujourd'hui, nous évoquerons dans un second volet l'impact de l'entrée en vigueur de la CCN du sport au regard des règles qui étaient appliquées au sein de la structure sportive...

• Convention collective nationale du sport : l'appliquer - Article de revue

  ...Le groupement national profession sport et loisir propose, dans le cadre d'une série d'articles, d'aborder les principes essentiels liés à l'application de la convention collective nationale du sport (CCN du sport). ...

• La convention collective nationale du sport (1) : les enjeux et les acteurs de la négociation - Article de revue

  ...L'adoption d'une convention collective nationale du sport est d'actualité depuis le début des années 1990. ...
  .... Même s'il ne concerne pas les fonctionnaires territoriaux, les professionnels du sport des collectivités territoriales devront comprendre le mécanisme de la convention collective afin de bien appréhender le nouveau cadre réglementaire des associations sportives...

• La convention collective nationale du sport - Numéro d'ouvrage

  ...La mise en place de la convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. ...
  .... Cet ouvrage répond à toutes ces questions en présentant l'intégralité de la convention collective et les commentaires de chaque chapitre. ...

• La convention collective nationale du sport (2) : le champ d'application, le projet de convention - Article de revue

  ...Après avoir traité dans une première fiche des raisons de la mise en place d'une convention collective du sport en France et des acteurs de la négociation, cette fiche présente les négociations relatives au champ d'application et ses conséquences, ainsi que la structure de la future convention collective....

• Convention collective du sport : les principales dispositions (suite) - Article de revue

  ...La convention collective nationale du sport (CCNS) a été signée cet été. ...

• La convention collective nationale du sport enfin signée. - Hyperbrèves

  .... La convention collective nationale du sport a été signée par six organisations syndicales de salariés sur huit : CFDT – CFTC – CGT-FO – CFE CGC – FNASS – CNES et par les deux organisations syndicales d'employeurs représentatives dans la branche, le CNEA et le COSMOS le 7 juillet 2005. ...
  .... La convention collective nationale du sport sera applicable dès...

• La convention collective du sport (3) : les éléments de contenu, l'incidence sur l'emploi et les relations sociales - Article de revue

  ...Cette dernière fiche consacrée à la convention collective en précise les éléments de contenu.L'adoption d'une convention collective du sport aura des conséquences sur l'emploi et les relations entre employeurs et salariés ainsi que sur l'organisation sociale du sport que s'efforce d'analyser l'auteur....

• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport - Textes juridiques

• Arrêté du 7 avril 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511) - Textes juridiques

• Arrêté du 27 septembre 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511) - Textes juridiques

• Avis relatif à l'extension d'accord et d'avenants conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport - Textes juridiques

• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport - Textes juridiques

• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport - Textes juridiques

• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport - Textes juridiques

• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport - Textes juridiques

• Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport - Textes juridiques

• Arrêté du 19 février 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du sport (n° 2511) - Textes juridiques

• Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport - Textes juridiques