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• Le cadre d'emplois des conseillers territoriaux des APS - Article de revue

  Les décrets du 1er avril 1992 ont créé les cadres d'emplois de la filière sportive. Le cadre d'emplois de conseiller territorial des APS comprend deux grades avec des conditions de recrutement et d'avancement.

• Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009) - Textes juridiques

• Arrêté du 3 décembre 2008 modifiant le nombre de postes ouverts aux concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009) - Textes juridiques

• Décret n° 2011-938 du 1er août 2011 modifiant le décret n° 93-555 du 26 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives - Textes juridiques

• Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région - Textes juridiques

• Arrêté du 1er juillet 2008 fixant la date des épreuves et portant ouverture des concours (un concours externe et un concours interne) pour le recrutement de conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009) - Textes juridiques

• Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives - Textes juridiques

• Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région - Textes juridiques

• Le tableau de répartition des conseillers territoriaux enfin validé ! - Textes juridiques

• Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région - Textes juridiques

• Nouveau cadre d'emplois des attachés territoriaux - Modèles de docs

  ...Les décrets n°2006-1460 et 2006-1461 du 28 novembre 2006 publiés au Journal Officiel du 29 novembre 2006 ont modifié respectivement le statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux et leur échelonnement indiciaire Ces deux textes ont procédé : à la fusion des deux classes du grade d'attaché principal, à la revalorisation indiciaire du dernier échelon du grade d'attaché...

• Le statut de l'élu local - Numéro d'ouvrage

  .... Ce classeur rassemble tous les textes applicables aux maires, adjoints, conseillers municipaux, conseillers communautaires, conseillers généraux et régionaux : formation, protection sociale et juridique, retraite, régime indemnitaire... ...

• Déontologie et responsabilité des fonctionnaires territoriaux - Numéro d'ouvrage

  ...Le modèle de service public à la française, à la fois armature de la vie sociale, socle de l'identité publique et vecteur de citoyenneté, suppose de la part des fonctionnaires territoriaux un sens aigu de la chose publique pour leur permettre de discerner le juste niveau de leurs responsabilités. ...

• Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien - Numéro d'ouvrage

  Spécialiste en gestion des ressources humaines dans le secteur public, Pascal NAUD a réuni dans ce classeur près de 300 questions fréquemment posées dans le domaine de la gestion administrative des ressources humaines : après un congé de maladie, un fonctionnaire est-il tenu de reprendre ses fonctions avant de partir en congés annuels ? La vie privée d'un agent peut-elle être à l'origine...

• Statut général des fonctionnaires territoriaux - Numéro d'ouvrage

  ...La nouvelle édition du Statut général des fonctionnaires territoriaux, élaborée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, rassemble la plupart des dispositions législatives, codifiées ou non, dont la connaissance est indispensable à la gestion du personnel des collectivités locales et de leurs établissements publics. ...

• Intégration des secrétaires de mairie dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux - Modèles de docs

  ...Le statut particulier du cadre d'emplois des secrétaires de mairie prévoit une possibilité d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux. ...

• Le nouveau statut particulier des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (IAJ n.12 décembre 2011) - Numéro d'ouvrage

  ...1.- Statut commenté Statut au quotidien - Le nouveau statut particulier des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques - Protection sociale complémentaire : le décret du 8 novembre 2011 - Les prélèvements obligatoires au 1er janvier 2012 Veille jurisprudentielle - Report des congés annuels en raison des congés de maladie : un arrêt de la Cour de justice de...

• Les agents sociaux territoriaux - Article de revue

  ...Les agents sociaux territoriaux peuvent occuper soit un emploi d'aide ménagère ou d'auxiliaire de vie, soit un emploi de travailleur familial....

• Psychologues territoriaux: de plus en plus tournés vers les fonctionnaires - Article de revue

  ...Traditionnellement, les psychologues territoriaux travaillent en crèche municipale, mais surtout à l'aide sociale à l'enfance ou encore en protection maternelle et infantile.Mais, de plus en plus, les collectivités font appel à eux pour venir en aide aux fonctionnaires eux-mêmes....

• Directeurs territoriaux : la carrière contre l'emploi fonctionnel - Article de revue

  ...Bloqués dans leur déroulement de carrière, les directeurs territoriaux demandent depuis longtemps la création d'indices supplémentaires. ...