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• La gestion des archives - Numéro d'ouvrage

  ...Le dossier « La gestion des archives » répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales (communes, EPCI, départements, régions...) et de leurs établissements publics. ...
  .... « La gestion des archives » est le guide de référence, complet et indispensable à celles et ceux qui ont en charge ces documents qui constituent l'histoire de nos administrations...

• Fourniture de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers - Modèles de docs

  ...Le modèle concerne les pièces de marché afférentes à un appel d'offres portant sur l'acquisition de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers. ...

• Fournitures de conteneurs enterrés ou semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers (sans travaux de génie civil) - Modèles de docs

  ...Ce modèle comporte les pièces de marché pour un appel d'offres concernant la fourniture, le déchargement en un lieu unique de conteneurs enterrés ou semi-enterrés pour la collecte des déchets en hyper centre ville....

• La numérisation d'archives - Des fondamentaux techniques aux programmes de numérisation des collectivités - Numéro d'ouvrage

  ...La numérisation est un procédé aujourd'hui familier, qui masque pourtant une révolution dont toutes les implications ne nous apparaissent pas encore. ...
  .... L'État ne s'y est pas trompé, en soutenant de nombreuses initiatives. ...
  ...Le principe technique est relativement simple, mais les applications sont extrêmement variées. ...
  .... Cet ouvrage a pour ambition d'aider...

• Réforme des archives - compétence des services d'archives publics et coopération entre administrations pour la collecte - Textes juridiques

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• Convention de circulation des véhicules du service collecte des déchets ménagers - Modèles de docs

  ...Ce document autorise la circulation des véhicules du service collecte des ordures ménagères de la collectivité sur le domaine privé pour desservir les propriétés immobilières privées. ...

• Les fichiers informatiques nominatifs : collecte et gestion - Numéro d'ouvrage

  ...Le développement des informations nominatives et des possibilités de stockage et de traitement, notamment grâce à l'informatique, a amené le législateur à encadrer les règles d'utilisation des données. ...
  .... De nombreuses règles édictées par la Cnil concernent les collectivités, qui disposent en effet d'informations nominatives considérables. ...
  .... À titre d'exemple,...

• Gestion des archives - Divers actes - Modèles de docs

  ...Sont proposés divers actes relatifs à la gestion des archives : - Règlement intérieur de la salle de lecture - Bordereau de versement - Contrat de dépôt d'archives privées. ...

• Recolement des archives communales - Divers actes - Modèles de docs

  ...Après chaque renouvellement de municipalité, le maire est tenu d'établir le récolement des archives de sa commune, c'est-à-dire la liste des documents principaux conservés en mairie, accompagnée d'un procès-verbal de remise par le maire sortant au maire entrant....

• Bordereau de versement d'archives - Modèles de docs

  ...Un modèle de bordereau de versement d'archives contemporaines est proposé. ...

• Comment verbaliser le non-respect des règles de collecte des ordures ménagères ? - Article de revue

  ...L'article 4 du décret n° 2007-1388 du 26 septembre 2007 paru au JO du 28 septembre 2007 a modifié le contenu de l'article R. ...
  .... Il est désormais possible de verbaliser de nombreux comportements contre la propreté communale : le non-respect des règles de collectes des ordures ménagères est une contravention....

• Collecte des déchets : la sécurité des travailleurs - Article de revue

  ...La CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés) a élaboré en 2008 une nouvelle recommandation R437 concernant la collecte des déchets ménagers et modifiant l'ancienne référencée R388. ...
  .... L'objectif de cette Fiche pratique technique est donc de présenter cette nouvelle recommandation. ...

• Déchets spéciaux : une collecte à organiser - Article de revue

  ...Prévenir et réduire la production des déchets spéciaux et dangereux, optimiser leur collecte, leur recyclage et leur valorisation, les éliminer au mieux, réduire leur mouvement : la responsabilité est partagée entre collectivités, éco-organismes, producteurs et consommateurs. ...

• Collecte d'ordures ménagères : le premier véhicule hybride - Article de revue

  ...Avec l'explosion du prix du pétrole et la nécessité de répondre aux enjeux climatiques, la technologie hybride a connu un premier développement pour les véhicules particuliers. ...
  .... Pour la première fois sur le plan mondial, la société Volvo Trucks va utiliser en Suède deux véhicules hybrides de collecte des ordures ménagères. ...
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• DASRI : une controverse qui pollue la mise en oeuvre de collectes spécifiques - Article de revue

  ...Les déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) sont définis par un décret du 6 novembre 1997. ...
  .... Les matériels piquants, coupants et tranchants et les produits sanguins à usage thérapeutique entrent également dans cette catégorie. ...
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• D3E : organiser la collecte - Article de revue

  ...Après d'autres déchets (emballages, piles, véhicules hors d'usage), l'Union européenne a décidé d'encadrer réglementairement la valorisation et l'élimination des déchets issus des équipements électriques et électroniques (D3E). ...
  .... Cette directive a été transposée en droit français par le décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 et plusieurs arrêtés d'application...

• Les déchets collectés dans les égouts - Article de revue

  ...Dans les sites urbains denses ou les centres villes anciens, le dépôt des poubelles sur la voirie et le passage des camions bennes avec le bruit qui les accompagne sont autant de nuisances rencontrées au quotidien par les services de collecte des déchets ménagers....

• Collecte, transport, stockage et traitement des eaux pluviales : une nouvelle taxe - Article de revue

  ...La collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales constituent un service public administratif relevant des communes. ...

• Une collecte plus efficiente grâce à l'informatisation des tournées - Article de revue

  ...En attendant l'éventuelle généralisation de la pesée embarquée, dans laquelle ils auront un rôle important, les outils informatiques s'imposent dans l'optimisation des tournées de collecte et dans le suivi des ripeurs....

• Conseil général du Nord, des archives départementales à énergie positive - Article de revue

  ...Déjà à l'initiative de nombreuses réalisations certifiées Haute qualité environnementale (HQE) dans le cadre de son Agenda 21, le conseil général du Nord vient de passer à la vitesse supérieure en souhaitant anticiper les futures normes énergétiques applicables à la construction de bâtiments publics.En effet, la collectivité territoriale vient de lancer la construction du premier bâtiment...