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• Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur - Numéro d'ouvrage

  ...Le centre de loisirs - aujourd'hui appelé accueil de loisirs - est le cadre idéal pour les jeunes d'une commune, de par son mode de fonctionnement très souple, adaptable aux contingences locales, permettant une intégration à l'environnement immédiat, proposant un éventail d'activités extrêmement large avec souvent un accès à des activités impossibles à pratiquer dans le cadre...

• Centre de loisirs : une réglementation plus contraignante - Article de revue

  ...La volonté de renforcer la protection des mineurs a conduit ces dernières années à une évolution de la réglementation relative aux centres de loisirs sans hébergement. ...

• Centres de loisirs : comment traiter le ramadan ? - Article de revue

  .... Les animateurs devront veiller au respect des principes laïcs tout en permettant aux pratiquants de fréquenter les structures de loisirs et de vacances. ...
  .... Cette réalité impose aux animateurs des centres de vacances un minimum de préparation en amont....

• Un enfant peut-il quitter seul l'école ou le centre de loisirs ? - Article de revue

  ...Les animateurs, enseignants et autres intervenants restent-ils responsables de l'enfant jusqu'à ce qu'il rejoigne son domicile ? Peuvent-ils être poursuivis s'il lui arrive quelque chose, ou s'il cause à autrui un dommage ?...

• Les formalités des centres de loisirs - Article de revue

  ...La réglementation des centres de loisirs (devenus Accueils de loisirs sans hébergement - ALSH -) a été largement révisitée. ...
  .... 227-2 du Code de l'action sociale et des familles est venu la compléter. ...

• La réglementation dans les centres de loisirs (3) - Article de revue

  ...Dernière fiche des 3 consacrées à la réglementation dans les centres de loisirs (n° 01/11 et 01/12), celle-ci s'attache à présenter les points de réglementation concernant le camping, le transport en autobus, en voiture particulière, la circulation à vélo, la circulation des piétons, les mesures de protection et de prévention de l'enfance...

• La réglementation dans les centres de loisirs (2) - Article de revue

  ...Cette fiche présente la deuxième série d'activités physiques et sportives réglementées dans les centres de loisirs, prévues dans les annexes de l'arrêté du 30 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 8 décembre 1995 qui fixe les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques et sportives dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs...

• Centres de loisirs sans hébergement (CLSH) : le projet pédagogique - L'exemple de Le Mée-sur-Seine (2) - Article de revue

  ...L'article13 de l'arrêté du 20mars 1984 sur la réglementation des centres de loisirs sans hébergement (CLSH) précise que chaque équipe d'animation doit définir un projet pédago-gique tenant compte des souhaits et des besoins des enfants, en référence au projet éducatif. ...

• Centres de vacances et de loisirs : quelle réglementation ? - Article de revue

  ...Un décret du 3 mai 2002 a profondément modifié la réglementation applicable aux centres de vacances et de loisirs....

• La réglementation sportive dans les centres de loisirs (1) - Article de revue

  ...Cette fiche est la première d'une série consacrée à la réglementation dans les centres de loisirs. ...

• Centres de loisirs, périscolaire, avec qui et études surveillées : quel statut ? - Article de revue

  ...Les statuts des agents qui sont employés par les collectivités pour les centres de loisirs sans hébergement peuvent être très différents. ...

• Animateur et directeur de centres de vacances et de loisirs - Textes juridiques

  ...Arrêté du 13 mai 2003 fixant la liste des associations nationales agréées de jeunesse et d'éducation populaire par le ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, bénéficiant de l'habilitation nationale pour l'ensemble du territoire à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs....

• Centres de vacances et de loisirs - Textes juridiques

  ...Arrêté du 21 mars 2003 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en centres de vacances et de loisirs....

• Animateur et directeur de centres de vacances et de loisirs - Textes juridiques

  ...Arrêté du 13 mai 2003 fixant la liste des associations agréées de jeunesse et d'éducation populaire par les services déconcentrés jeunesse et sports bénéficiant de l'habilitation nationale à compétence régionale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs....

• Centres de vacances et de loisirs - Animateurs - Textes juridiques

  ...Décret n° 2001-896 du 28 septembre 2001 modifiant le décret n° 87-716 du 28 août 1987 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs....

• Les centres de loisirs sans hébergement (CLSH) - Article de revue

  ...Les CLSH accueillent chaque année plus de 4 millions d'enfants. ...
  .... Cette fiche pratique se propose de faire le point sur la réglementation applicable aux CLSH....

• Saint-Quentin : une « Bul » de loisirs et de plaisir - Article de revue

  ...Inaugurée en septembre dernier, la Base urbaine de loisirs de Saint-Quentin en Picardie est l'un des plus grands complexes ludiques de France. ...
  .... Zoom sur cette superbe réalisation qui trône en plein coeur de ville. ...

• Certification ISO9002 : l'exemple du centre aquatique d'Ancenis - Article de revue

  ...Le centre aquatique Jean-Blanchet à Ancenis est le premier établis-sement aquatique de loisirs qui se soit enga-gé dans une démarche qualité aboutissant à une certification selon la norme ISO 9002. ...
  .... Elle ouvre égale-ment des pistes sur la manière de faire vivre le sys-tème et les adaptations possibles...

• Centres de vacances et de loisirs - Textes juridiques

  .... 227-12 du code de l'action sociale et des familles introduits par la loi du 17 juillet 2001 portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel et les décrets d'application de cette loi refondent le dispositif de protection des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs....

• Cahier des charges pour la gestion par affermage de centres sociaux - Modèles de docs

  ...Le législateur a mis fin, notamment par les lois du 3 janvier 1991, du 6 février 1992, du 29 janvier 1993 et du nouveau Code pénal, au « non-droit » qui régnait jusqu'à présent en matière de délégation de service public Désormais, ces contrats sont soumis à des règles de passation tendant à permettre la présentation d'offres concurrentes. ...
  .... Un modèle de cahier des charges...