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• Le guide du président d'association sportive - Numéro d'ouvrage

  ...Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. ...
  .... Mais être président d'une association sportive n'est pas une sinécure. ...

• Discours lors de la signature de contrats d'objectifs avec des associations sportives - Modèles de docs

  ...L'orateur présente, à travers son discours, la vocation d'un contrat d'objectifs, en particulier avec des associations sportives, et les perspectives que cela offre pour la Ville et ses habitants....

• Subventions aux associations sportives : quelles responsabilités? - Article de revue

  ...Un récent arrêt du Conseil d'État vient rappeler les risques encourus par les collectivités territoriales dans leur politique de subventionnement aux associations sportives....

• Les relations entre les collectivités et les associations sportives (1) - Cadre général - Article de revue

  ...Depuis quelques années, les collectivités signent avec les associations sportives des chartes, conventions ou contrats. ...

• Les assiettes forfaitaires de cotisation pour les associations sportives - Article de revue

  ...Nous avons présenté, dans le dernier numéro, le dispositif de franchise de cotisations sociales pour rémunérer les intervenants ponctuels, employés par des associations de moins de dix salariés, dans les manifestations sportives. ...
  .... En effet, pour l'ensemble des associations sportives, il existe un système d'assiette forfaitaire de cotisations dont voici le détail....

• La charte des sports : un outil de travail entre les associations sportives et la commune : l'exemple de Combs-la-Ville - Article de revue

  ...Un partenariat efficace entre les associations sportives et la collectivité peut passer par l'adhésion de tous à un document contractuel. ...

• La convention de mise à disposition d'équipements sportifs : un outil essentiel de la contractualisation avec les associations sportives - Article de revue

  ...La place de plus en plus importante des associations sportives dans l'animation des communes nécessite aujourd'hui une clarification des relations entre la commune et les associations sportives. ...

• Une convention de développement social par le sport à Castres : pour aller plus loin dans le partenariat ville/associations sportives - Article de revue

  ...Pour répondre aux difficultés des jeunes des quartiers qu'elle avait perçues, la ville de Castres a souhaité faire un travail étroit avec des associations sportives. ...

• Les relations entre les collectivités et les associations sportives (2) : les critères d'attribution de subvention - Article de revue

  ...Les collectivités locales ont une large tendance à définir des critères pour clarifier leurs relations avec les associations sportives. ...

• L'association sportive et culturelle au cœur du développement durable - Hyperbrèves

  ...Le thème du développement durable sera au cœur du 95e congrès de la Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) les 24 et 25 novembre 2007 à Auxerre. ...

• Pratique sportive : quand faut-il un certificat médical ? - Article de revue

  ...Entre obligation légale, règlement de la fédération ou souci de sécurité, les associations sportives hésitent souvent sur la question du certificat médical. ...

• Arrêté du 26 mai 2008 portant agrément de l'association sportive dénommée « Fédération française de sports de contacts » - Textes juridiques

• Question 55845 p 10720 communes subventions associations sportives. statistiques - Textes juridiques

  .... Afin de connaître l'étendu de ce phénomène, il pourrait être souhaitable de connaître les collectivités qui ont réduit considérablement ce type de subventions sportives (- 20 % du budget du complexe omnisports de Pantin). ...

• Question 19612 p 1380 risques professionnels - accidents du travail - taux de cotisation. associations sportives - Textes juridiques

  .... Faisant suite à la contestation de cette association, un arrêté du 21 décembre 2007 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail a ramené ce taux de 5,90 % à 3 %. ...
  .... Or, jusqu'en 2000, le taux était de 1,20 %, risque classé en 926CG «associations sportives ne gérant pas d'équipement», ce qui correspond mieux à la réalité de ces structures. ...

• Question 10099 p 4062 risques professionnels - accidents du travail - taux de cotisation. associations sportives. gymnastique volontaire - Textes juridiques

  .... le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur le taux collectif des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) appliqué à certaines associations de gymnastique volontaire. ...
  .... Ce taux paraît excessivement élevé car l'assurance sportive, livrée avec la licence, n'enregistre que 0,01 % d'accidents dus à cette pratique. ...
  ....

• Question 06536 p 640 Subventionnement d'associations sportives par un syndicat intercommunal de gestion d'un équipement sportif - Textes juridiques

  .... Jean Louis Masson demande à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales si un syndicat intercommunal de gestion d'un équipement sportif peut prévoir dans ses statuts qu'il subventionne des associations sportives à caractère intercommunal. ...
  .... Dès lors qu'une association mène, par son objet ou son activité, une action...

• Question 44600 p 9104 isques professionnels - accidents du travail et maladies professionnelles - taux de cotisation. associations sportives - Textes juridiques

  .... le secrétaire d'État chargé des sports sur la modification des taux de cotisation accidents du travail et maladies professionnelles pour les associations sportives. ...
  .... Les taux de cotisation accident du travail et maladies professionnelles oscillaient, pour ces associations, entre 3 et 3,80 % depuis 2005. ...
  .... De nombreuses associations sont, bien entendu, concernées par...

• Les pratiques sportives de montagne, levier du développement durable - Recueil de bonnes pratiques - Numéro d'ouvrage

  ...Voici le guide indispensable pour vous, acteurs publics (collectivités territoriales, offices de tourisme, associations de montagne...), dès lors que vous cherchez des réponses opérationnelles et professionnelles pour intégrer le développement durable dans vos pratiques sportives de montagne. ...

• Question 07871 p 2732 Extrême inquiétude au sein des associations sportives - Textes juridiques

  .... le secrétaire d'État chargé des sports sur l'extrême inquiétude qui se fait jour au sein des associations sportives. ...
  .... Cette dynamique garantissait à l'ensemble de nos concitoyens une politique éducative et sportive visant à permettre la pratique de tous et à tous les niveaux. ...
  .... Dans chaque ville, dans chaque département, les sportifs, leurs fédérations, clubs...

• Convention entre associations sportives et sociétés - Textes juridiques

  ...Arrêté du 16 février 2001 fixant la liste des documents à joindre à la convention passée entre les associations sportives et les sociétés en applciation de l'article 11 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée transmise au préfet afin d'examiner sa demande d'approbation....