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.... Particuliers et secteur privé, services administratifs et fonds d'archives lui accordent logiquement un intérêt croissant. ...
.... Un projet de numérisation d'archives est en réalité chose complexe et ne doit pas être improvisé. ...
...Sont proposés divers actes relatifs à la gestion des archives : - Règlement intérieur de la salle de lecture - Bordereau de versement - Contrat de dépôt d'archives privées. ...
...Le dossier « La gestion des archives » répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales (communes, EPCI, départements, régions...) et de leurs établissements publics. ...
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« La gestion des archives » est le guide de référence, complet et indispensable à celles et ceux qui ont en charge ces documents qui constituent l'histoire de nos administrations...
...Après chaque renouvellement de municipalité, le maire est tenu d'établir le récolement des archives de sa commune, c'est-à-dire la liste des documents principaux conservés en mairie, accompagnée d'un procès-verbal de remise par le maire sortant au maire entrant....
...Un modèle de bordereau de versement d'archives contemporaines est proposé. ...
...Alors que le projet de loi gouvernemental éludait cette question, députés et sénateurs ont souhaité consacrer l'existence des archives à l'échelle intercommunale....
...Que ce soit en cas de contrôle ou pour sa gestion courante, une association doit souvent se plonger dans ses archives. ...
...Les archives sont un instrument incontournable pour la bonne administration des collectivités, tout autant qu'un patrimoine à valoriser. ...
.... Parmi la quarantaine de services d'archives à l'échelon intercommunal, on observe des fonctionnements très divers....
...Si les associations conservent souvent leurs archives pour des raisons de gestion et de justification de droits, elles oublient souvent qu'elles peuvent présenter un intérêt historique....
.... Les archives sont la propriété de la commune et il appartient au maire d'en assurer la conservation et la mise en valeur. ...
...Deux ans après leur reconnaissance légale, les archives communautaires s'imposent sur le terrain sous de multiples configurations, nouvelles conquêtes de la coopération intercommunale....
...En l'espace d'une quarantaine d'années, les technologiesnumériques ont profondément transformé nos modes de vie et de fonctionnement et ont envahi notre quotidien, devançant souvent les usages en milieu professionnel. ...
...Depuis 1884 " les frais de conservation des archives communales constituent une dépense obligatoire pour les communes "; cette disposition est reprise par le Code général des collectivités territoriales (1). ...
...Déjà à l'initiative de nombreuses réalisations certifiées Haute qualité environnementale (HQE) dans le cadre de son Agenda 21, le conseil général du Nord vient de passer à la vitesse supérieure en souhaitant anticiper les futures normes énergétiques applicables à la construction de bâtiments publics.En effet, la collectivité territoriale vient de lancer la construction du premier bâtiment...
.... Il est né de la volonté de la part d'une équipe de chercheurs et d'enseignants de développer une analyse véritablement européenne en matière d'utilisation des technologies numériques au service de la gouvernance et du développement des collectivités locales. ...
...Cette circulaire commente la loi du 12 avril 2000 en ce qui concerne la communication au public des archives....
...Circulaire du 23 août 2001 relative à la mise en place des espaces publics numériques....
...Les images numériques font maintenant partie intégrante de notre vie quotidienne, leur domaine d'application ne cesse de s'étendre (Internet, photographie numérique...). ...
...Qu'elles émanent d'institutions, d'associations ou de simples particuliers, les bibliothèques numériques en ligne sont des réservoirs de documents numérisés (textes, images, sons et vidéo) mis librement à disposition des internautes afin de permettre à chacun d'accéder à la culture et à la connaissance en tous temps, à toute heure et en tous lieux....
Si l'informatique distribuée a permis aux collectivités d'automatiser leurs activités, elle s'avère inadaptée pour lechangement d'échelle imposé par les évolutions technologiques et réglementaires et surtout par les usages. Des collectivités ont choisi la mutualisation pour développer l'administration électronique et permettre aux plus petites d'accéder à l'ère numérique...

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