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• Les documents d'urbanisme littoraux - Numéro d'ouvrage

  ...Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. ...
  .... Après une période délicate, deux mouvements sont intervenus pour rendre plus opérationnels les documents d'urbanisme locaux : le premier, qui émane de l'État, consiste d'une part à créer de nouveaux documents d'urbanisme littoraux (SMVM, DTA, aujourd'hui DTADD par la loi...

• Délibération prescrivant la révision d'un plan local d'urbanisme (PLU) - Modèles de docs

  ...La révision du plan local d'urbanisme nécessite l'intervention d'une délibération....

• Arrêté de mise à jour d'un plan local d'urbanisme (PLU) d'une commune - Modèles de docs

  ...Lorsqu'un plan local d'urbanisme est mis à jour un arrêté décide l'intégration des documents graphiques figurant aux annexes du plan local d'urbanisme dans des domaines tels que : le (ou les) périmètre(s) à l'intérieur duquel (ou desquels) s'applique le droit de préemption urbain tel que défini par la délibération du conseil municipal, le report du périmètre de...

• Sport, loisir, tourisme et développement durable des territoires - Numéro d'ouvrage

  ...La mise en loisir du sport et l'essor du tourisme sportif se traduisent par une multitude de pratiques qui structurent aujourd'hui différemment les territoires en utilisant les milieux naturels les plus divers et les plus inaccessibles (océans, lacs, rivières, montagnes, forêts, déserts...). ...
  .... L'objectif de cet ouvrage est de montrer comment aujourd'hui, les différents...

• Votre association et sa banque - Choisir son organisme bancaire et les bonnes solutions de financement - Numéro d'ouvrage

  Que l'association se crée et cherche à ouvrir son premier compte en banque, ou qu'elle existe depuis longtemps et veuille savoir si les services offerts correspondent bien à ses besoins, toutes se posent une seule et même question : comment être sûr de choisir la bonne banque et les bons services ? Disons-le tout de suite : il n'y a pas de réponse unique, et c'est avant tout à...

• Le guide du financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux - Numéro d'ouvrage

  ...Pour réduire les effets du mitage foncier et rationaliser les opérations d'urbanisme, le législateur a décidé de limiter les mécanismes de financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux. ...
  .... Mais ce mécanisme n'est qu'un des multiples modes de financements envisageables, à l'instar de la participation pour raccordement à l'égout (la PRE), la TLE et...

• Guide pratique du contentieux de l'urbanisme - Numéro d'ouvrage

  ...Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. ...
  .... L'ouvrage est notamment destiné : - aux collectivités qui gèrent directement le contentieux de l'urbanisme ; - aux collectivités qui font appel à des avocats mais qui veulent contrôler ce dernier ; - aux services d'urbanisme et aux petites collectivités...

• Diriger un service urbanisme et aménagement - Numéro d'ouvrage

  ...Cet ouvrage a pour but de renseigner et d'orienter les actions d'un directeur de l'urbanisme et de l'aménagement d'une ville moyenne à travers l'ensemble des missions que lui confèrent ses fonctions de management et d'expertise. ...
  .... Les différentes réglementations sont traitées de façon plus ou moins précise en fonction des nombreuses expertises que...

• Guide pratique du e-tourisme - Numéro d'ouvrage

  .... Pour autant, face à la variété des technologies disponibles, à la rapidité d'évolution des pratiques, à l'imperméabilité du jargon utilisé par les prestataires, il est difficile aux acteurs du tourisme de maîtriser leur présence sur Internet. ...
  ...S'il n'est pas possible de faire de tout hôtelier ou de tout responsable d'office de tourisme un spécialiste du XML,...

• Guide de l'élu délégué à l'urbanisme - Numéro d'ouvrage

  .... Il ne s'agit pas d'une réforme complète du Code de l'urbanisme, plutôt d'une modernisation, d'une adaptation des documents d'urbanisme locaux aux grands défis de notre société. ...
  .... L'ouvrage présente l'ensemble des documents réglementaires d'urbanisme et leur interaction. ...
  .... L'urbanisme est l'une des premières compétences...

• Le tourisme culturel - Numéro d'ouvrage

  ...Quels sont aujourd'hui les enjeux du tourisme culturel ? Quelles stratégies conduire pour le développement des territoires, leur attractivité, leur créativité ? Quelles méthodes d'ingénierie, quelles compétences faut-il croiser pour réussir ? La visite culturelle et le séjour touristiques connaissent aujourd'hui un réel rayonnement et de profondes mutations, avec l'arrivée...

• CET - suppression de l'exonération en faveur des personnes effectuant des locations de leur habitation personnelle à titre de gîte rural, meublé de tourisme ou meublé ordinaire - Modèles de docs

  ...Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre peuvent, sur délibération, supprimer l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des personnes qui louent leur habitation personnelle à titre de gîte rural, de meublé classé de tourisme ou de meublé ordinaire....

• Délibération arrêtant le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modèles de docs

  .... 123-8 du code de l'urbanisme, une délibération arrête le projet de PLU....

• Arrêté autorisant à différer les travaux de finition pris en vertu de l'article R315-33a du code de l'urbanisme - Modèles de docs

  L'arrêté d'autorisation de lotir autorise sur sa demande le lotisseur à procéder à la vente ou à la location des lots avant l'exécution de tout ou partie des travaux prescrits, dans le cas où le demandeur sollicite l'autorisation de différer, en vue d'éviter la dégradation des voies pendant la construction des bâtiments, la réalisation du revêtement définitif desdites voies,...

• Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération dans les zones de revitalisation rurale des locaux affectés à l'hébergement, des gîtes ruraux, des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes - Modèles de docs

  .... Les locaux qui peuvent donner lieu à une exonération sont les hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d'hébergement, les locaux meublés à titre de gîte rural, les locaux classés meublés de tourisme et les chambres d'hôtes. ...

• Guide de l'adjoint au tourisme - Numéro d'ouvrage

  ...Pour une collectivité territoriale, le tourisme est à la fois un champ d'action privilégié et un domaine complexe entre intérêts publics et privés. ...
  .... La première partie dresse l'état des lieux du tourisme local et aborde également la place de l'office de tourisme et des interlocuteurs de l'élu, que ce soient les professionnels du tourisme ou les habitants. ...
  ...

• Remise gracieuse de frais sur taxes d'urbanisme - Modèles de docs

  ...Délibération pour accorder la remise gracieuse de frais sur taxes d'urbanisme, suite à la transmission du dossier de demande par le comptable public....

• Délibération d'élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) - Modèles de docs

  ...Une délibération prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) sur 'ensemble du territoire communal, conformément aux dispositions de l'article L. ...
  .... 123-1 et suivants du code de l'urbanisme....

• Diriger un office de tourisme - Numéro d'ouvrage

  ...L'office de tourisme n'est plus seulement un bureau d'information et d'animation pour les touristes en déplacement, il est aussi un noeud d'échanges entre élus et professionnels, un centre de formation et de mise en relation entre touristes et sites touristiques. ...
  .... De fait, le métier de directeur d'office de tourisme suppose des connaissances techniques...

• Urbanisme commercial : le temps d'une vraie réforme ? - Article de revue

  ...En juin dernier, les députés ont engagé l'examen d'une proposition de loi relative à l'urbanisme commercial. ...