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• SUD-EST : Cadarache joue à se faire peur - Article de revue

  ...Le 17 janvier dernier, l'exercice de simulation d'un tremblement de terre au CEA Cadarache visait à tester la réactivité des plans de sécurisation. ...

• Nantes : un cadastre vert en 3D - Article de revue

  .... Le SEVE (Service des espaces verts et de l'environnement) s'est donc engagé dans la réalisation d'un cadastre vert 3D, et une expérimentation sur la détection automatique des arbres de Nantes est en cours....

• La Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Article de revue

  ...La CADA a fêté en 2008 ces trente ans puisque, tout comme la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés), elle a été créée en 1978. ...

• Peut-on revaloriser les valeurs locatives cadastrales et si oui comment ? - Article de revue

  ...Les valeurs locatives cadastrales des propriétés bâties et non bâties constituent l'essentiel des bases brutes des taxes d'habitation et foncières et de la TEOM. ...

• L'opération Macadam Sport du conseil général de la Moselle : une opération au service de l'éducation par le sport - Article de revue

  ...Depuis 2004, la Division des sports, de la jeunesse et de la vie associative a mis en place l'opération Macadam Sport dans le cadre de la politique d'animation urbaine du conseil général. ...

• Délivrance des informations cadastrales : le décret est publié - Hyperbrèves

  ...Le décret n° 2012-59 du 18 janvier 2012, publié au Journal officiel du 20 janvier 2012, définit les modalités de délivrance au public de certaines informations cadastrales.Ce décret est pris pour l'application de l'article L. ...
  .... Il définit les conditions de forme et de recevabilité des demandes de communication d'informations issues de la matrice cadastrale, précise les...

• La numérisation du cadastre - Hyperbrèves

  .... L'état d'avancement du projet peut être suivi depuis le site Internet du conseil général de la Côte-d'Or.La diffusion du cadastre numérisé aux communes est assurée par le conseil général sous la forme d'un extranet. ...
  .... L'administration des données cadastrales est effectuée par le conseil général. ...

• Serveur professionnel de données cadastrales - Textes juridiques

  ...Arrêté du 2 avril 2003 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé " serveur professionnel de données cadastrales (SPDC) "....

• Marché de numérisation du cadastre - Modèles de docs

  Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCTP

• Lyon condamnée pour destruction de cadavre - Hyperbrèves

  ... La mairie de Lyon a été condamnée à verser 85.000 euros de dommages et intérêts à la famille d'un homme dont le cadavre a été déterré de sa tombe par erreur puis jeté dans une benne à ordures par les services de la ville. ...

• Marché de numérisation du cadastre - Modèles de docs

  Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / Règlement de consultation

• Documents cadastraux - Tarifs de délivrance - Textes juridiques

  ...Cette instruction présente les adaptations tarifaires liées au passage à l'euro en ce qui concerne la délivrance des extraits et reproductions des documents cadastraux....

• La CNIL allège les formalités à accomplir en matière de fichiers cadastraux et SIG - Hyperbrèves

  ...Dans deux délibérations du 29 mars 2012, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) apporte quelques assouplissements aux procédures à accomplir auprès d'elle pour les traitements informatisés issus des fichiers cadastraux et les systèmes d'information géographiques s'appuyant sur les données cadastrales ou d'urbanisme.Elle dispense désormais de toute...

• Responsable CADA : le gardien des actes - Article de revue

  L'ordonnance du 6 juin 2005 fixe un nouveau cadre juridique à l'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques en transposant la directive européenne du 17 novembre 2003 qui complète la loi du 17 juillet 1978. Principale innovation : l'obligation de désigner un responsable identifié. Comme pour la CNIL (cf. fiche 47/H), une fonction hautement stratégique...

• Communication de documents : les cas particuliers de la CADA - Article de revue

  En complément de la fi che n° 07/03 détaillant la communicabilité des documents administratifs, faisons le point sur les cas particuliers à envisager dans ce domaine. En effet, la loi prévoit de nombreuses exceptions interdisant de communiquer des documents afin de préserver les intérêts des personnes concernées par ces documents. Qu'il s'agisse de marchés publics ou de vie privée, les exceptions...

• Iter à Cadarache - Hyperbrèves

  C'est courant 2006 que devrait être donné le premier coût de pioche d'un chantier colossal qui s'étalera sur 10 ans, coûtera près de 5 milliards d'euros et créera 3 à 4000 emplois directs et induits.

• Régularisation de portions de routes au regard du cadastre - Textes juridiques

  Un acte en la forme administrative suffit.

• La ville de Cadaujac - Collectivité

  Gironde - 4 506 habitants

• La CADA à la pointe des NTIC ! - Textes juridiques

• Plans cadastraux numérisés - Textes juridiques

  Les communes peuvent les diffuser aux EPCI.