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• La commission emploi du CNDS - Article de revue

  .... Rencontre à propos du rôle de la commission emploi du CNDS....

• Le CNDS nouveau est arrivé - Article de revue

  ...Pour la gestion du CNDS, les conclusions de la RGPP vont dans le sens d'une remise en question de la politique de versement à un grand nombre d'associations sportives locales de subventions d'un faible montant qui ne peuvent constituer une contribution déterminante au financement de leurs activités. ...

• Question 1787 p 2290 Missions du CNDS - Textes juridiques

  .... Robert Tropeano attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les missions du Centre national pour le développement du sport (CNDS) en matière d'aménagement du territoire dans le domaine sportif. ...
  .... Aussi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles sont les nouvelles dispositions que le CNDS entend prendre pour répondre......

• Question 46281 p 10475 sports CNDS subventions. conditions d'attribution - Textes juridiques

  .... A la suite de réunions d'information organisées par les directions départementales de la jeunesse et des sports, de nombreuses craintes sont nées quant à l'attribution des subventions CNDS. ...
  .... Ainsi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer les moyens permettant de mettre en oeuvre une répartition plus équitable des fonds alloués par le CNDS. ...

• Question 76105 p 7670 sports - CNDS - missions. moyens - Textes juridiques

  .... La création du CNDS, début 2006, a permis de développer l'étroite concertation entre l'État et le mouvement sportif qui caractérisait la gestion du Fonds national pour le développement du sport (FNDS), tout en y associant une représentation accrue des collectivités territoriales. ...

• Du FNDS au CNDS : quels changements ? - Article de revue

  Le 1er janvier 2006, le Fonds national de développement du sport (FNDS) était officiellement remplacé par le Centre national de développement du sport. Au-delà du changement de dénomination et de statut, des différences apparaissent dans les modalités de gouvernance notamment.

• Le CNDS peut-il mieux faire ? - Article de revue

  En 2010, le Centre national pour le développement du sport adapte ses recettes et ses objectifs au contexte budgétaire, social et territorial. Clubs et collectivités devront suivre.

• CNDS : des ressources menacées ? - Article de revue

  Le Centre national pour le développement du sport annonce des moyens d'actions élargis pour 2008. Mais son budget repose sur des recettes à l'avenir incertain.

• Le rapport 2008 de la CNDS a été remis - Textes juridiques

• Question 105986 p 7664 sports - CNDS - subventions. conditions d'attribution - Textes juridiques

• Question 116519 p 9617 sports - CNDS - subventions. conditions d'attribution - Textes juridiques

• Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au CNDS - Textes juridiques

• Question 69842 p 6105 sports - CNDS - subventions. conditions d'attribution - Textes juridiques

• Equipements sportifs : les subventions du CNDS - Textes juridiques

• Le guide du président d'association sportive - Numéro d'ouvrage

  Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. Entre recherche d'un épanouissement personnel, désir d'exercer des responsabilités, volonté de faire avancer un projet, sentiment de guider une équipe, d'être utile, d'accomplir quelque chose, leur motivation et leur investissement sont un démenti permanent à ceux qui parlent...

• Équipements : mise en accessibilité et subventions - Article de revue

  .... Après avoir rappelé les obligations législatives et réglementaires, cette fiche présente les conditions et les modalités de financement apportées par le CNDS....

• Budget du sport : une hausse en trompe-l'œil - Article de revue

  .... Une remarque qui ne se comprend que si l'on agrège au budget du ministère proprement dit celui du Centre national de développement du sport (CNDS)....

• Les actualités sociétales n° 102 du 16 avril 2008 - Article de revue

  ...Santé ; Fonction publique ; Droit ; Le rapport 2007 de la CNDS ; Les virus informatiques ; L'islam, première religion mondiale ; Événements ; Carnet ; Sport ...

• N° 132 du 29 avril 2009 - Article de revue

  ...- Le bien-être des enfants - Économie : L'OCDE juge la France face à la crise économique - Santé : Les guérisons du cancer - Les effectifs de la fonction publique - Questions juridiques et libertés publiques : Le rapport 2008 de la CNDS ; Le Conseil d'État valide la création de l'EPR de Flamanville ; La CNIL et les panneaux publicitaires numériques ; Le Conseil d'État et la...

• Question 30092 p 11802 sports - politique du sport - financement - Textes juridiques

  .... le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les risques que l'évolution de la procédure d'instruction des demandes de subvention par le Centre national pour le développement du sport (CNDS) fait peser sur la concertation et leur examen paritaire. ...
  .... Texte de la REPONSE : Par un décret du 15 mai 2009, la gouvernance territoriale...