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• Questions à Jacques Toqué, Responsable associatif, négociateur CFDT de la CCN sport - Article de revue

  " La convention fait l'objet d'adaptations constantes. "

• La convention collective nationale du sport - Numéro d'ouvrage

  ...La mise en place de la convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. ...

• Convention collective du sport : les principales dispositions (suite) - Article de revue

  ...La convention collective nationale du sport (CCNS) a été signée cet été. ...

• Convention collective nationale du sport : l'appliquer - Article de revue

  ...Le groupement national profession sport et loisir propose, dans le cadre d'une série d'articles, d'aborder les principes essentiels liés à l'application de la convention collective nationale du sport (CCN du sport). ...

• L'entraîneur et la Convention collective nationale du sport - Article de revue

  ...Qui aurait osé parier sur « l'irrésistible percée » du droit conventionnel en milieu sportif, il y a une vingtaine d'années ? Certes, le football avait joué le précurseur en la matière mais l'application du droit social semblait se limiter durablement alors aux seuls sports professionnels. ...

• Convention collective nationale du sport : quelle application ? - Article de revue

  ...Nous vous proposons, dans le cadre d'une série d'articles, d'aborder les principes essentiels liés à l'application de la convention collective nationale du sport (CCN du sport). ...
  .... Aujourd'hui, nous évoquerons dans un second volet l'impact de l'entrée en vigueur de la CCN du sport au regard des règles qui étaient appliquées au sein de la structure sportive...

• Discours lors de la signature de contrats d'objectifs avec des associations sportives - Modèles de docs

  ...L'orateur présente, à travers son discours, la vocation d'un contrat d'objectifs, en particulier avec des associations sportives, et les perspectives que cela offre pour la Ville et ses habitants....

• La sécurité des équipements sportifs - Numéro d'ouvrage

  ...Depuis plusieurs années, la sécurité des établissements sportifs est au centre des débats dans toutes les collectivités territoriales. ...
  .... Pour permettre une vision claire, ce dossier est articulé autour de trois parties : - la première traite de l'équipement sportif comme ERP (établissement recevant public) ; - la deuxième aborde les équipements sportifs à travers les réglementations...

• Le mot du Maire pour un challenge de danses sportives - Modèles de docs

  ...Le Maire présente ici la portée du corps et des performances sportives....

• Arrêté autorisant l'installation de distributeur de boissons et confiseries dans une salle de sport - Modèles de docs

  ...Une société peut être autorisée à occuper un emplacement dans une salle communale (une salle de sport dans le modèle) pour y installer un distributeur de confiseries et un distributeur de boissons fraîches. ...

• Autorisation de transport de corps sans mise en bière - Modèles de docs

  ...Le transport d'un corps avant mise en bière doit être autorisé par arrêté...

• Modèle de délégation de service public de transport de personnes - Modèles de docs

  ...Cahier des charges et modèle de convention pour une délégation de service public d'exploitation d'un réseau de transport urbain....

• Mot du Maire pour un guide du sport - Modèles de docs

  ...Le sport, ses structures et son office municipal sont présentés, à travers ce modèle, comme des facteurs d'intégration, de rassemblement et de solidarité....

• Versement Transport : remboursement et exonération - Modèles de docs

  .... a institué le Versement Transport sur son territoire, au taux de ..% à compter du 1er .... ...
  ...La loi n°73-640 du 11 juillet 1973 a prévu des possibilités de remboursement aux employeurs qui logent et/ou qui transportent tout ou partie de leurs salariés. ...

• Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport - Numéro d'ouvrage

  ...Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière. ...
  .... Les modes de communication ont bouleversé l'influence de la sphère sportive. ...
  .... De même, le mode de vie de chacun a évolué vers une pratique sportive régulière, à tous les niveaux et à tous les âges. ...
  ...

• Clubs sportifs et collectivités territoriales : enjeux, modèles, partenariats, stratégies - Numéro d'ouvrage

  ...Les rapports entre le fait sportif et la sphère publique ont profondément changé. ...
  .... En corollaire, de nombreuses questions se posent : quel est le statut du sport : bien public ou bien privé ? Quels sont les nouveaux modèles de financement des clubs ? Avec la crise des finances publiques, le modèle « coubertinien » est-il condamné ? Quels arbitrages pour les dépenses des collectivités...

• Projet de convention annexé au cahier des charges pour l'exploitation du réseau de transport urbain d'une commune dans le cadre d'une délégation de service public - Modèles de docs

  ...Le cadre juridique des transports de personnes est organisé autour de deux corps de règles : - d'une part, la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 et ses textes d'application, déterminant une politique globale des transports - d'autre part, les lois et règlements régissant au niveau national les différents types de contrats susceptibles d'être...

• Cahier des charges pour l'exploitation du réseau de transport urbain d'une commune dans le cadre d'une délégation de service public - Modèles de docs

  ...Le cadre juridique des transports de personnes est organisé autour de deux corps de règles : - d'une part, la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 et ses textes d'application, déterminant une politique globale des transports - d'autre part, les lois et règlements régissant au niveau national les différents types de contrats susceptibles d'être...

• incitation des agents à l'usage des transports collectifs - Modèles de docs

  .... met en place, en faveur de son personnel, un dispositif visant à un accroissement de l'usage des transports collectifs. ...
  .... % du prix de l'abonnement de transports. ...

• Droit des sports de nature - Numéro d'ouvrage

  ...Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. ...
  .... Le classeur « Droit des sports de nature » se propose donc de mettre en évidence et de rassembler, afin d'en donner une vue d'ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l'organisation et à la pratique de ces sports. ...
  ...Il dresse un panorama des...