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• Les élections cantonales des 15 et 22 mars 1998 : analyse des résultats - Article de revue

  ...Le premier tour des élections cantonales de mars 1998 était organisé le même jour que les élections régionales, comme en 1992, année du précédent renouvellement de cette série. ...

• Élections cantonales et régionales Comment contester une élection ? - Article de revue

  .... Éclairages dans la perspective des prochaines élections cantonales et régionales....

• Élections cantonales et régionales. Le contenu de la protestation - Article de revue

  Lorsqu'un candidat engage un recours contentieux électoral, le mémoire écrit qu'il dépose auprès du juge de l'élection doit être très précis, car il doit apporter la preuve des irrégularités qu'il allègue. Précisions et conseils pratiques.

• Élections cantonales : mode d'emploi - Article de revue

  ...Ces élections visent à l'élection des conseillers généraux des départements pour six ans, ils élirontà leur tour un président du conseil général pour trois ans jusqu'au prochain renouvellementpartiel de cette assemblée.C'estun scrutin uninominal majoritaire à deux tours,c'est-à-dire que l'on vote pour un seul candidatqui,s'il gagne, sera le conseiller général du canton...

• Les élections régionales et cantonales de mars 2004 - Article de revue

  ...Un grand nombre d'électeurs ont saisi l'occasion de ces élections régionales et cantonales, marquées par un redressement de la participation électorale et un affaiblissement des extrêmes, pour manifester leur mécontentement en sanctionnant le gouvernement Raffarin, au bénéfice quasi exclusif du parti socialiste. ...

• Les élections municipales et cantonales des 11 et 18 mars 2001 - Article de revue

  ...Les élections municipales et cantonales de mars 2001 se sont déroulées dans un climat général de satisfaction apparente envers la politique gouvernementale, la popularité du Premier ministre Lionel Jospin étant très élevée, bénéficiant de la très bonne conjoncture économique et de la baisse du chômage. ...

• Cabinets et services communication : quel avenir au lendemain des Élections municipales et cantonales ? - Article de revue

  ...À la veille des élections municipales et cantonales des 11 et 18 mars, les membres des cabinets et des services de communication peuvent s'interroger sur leur sort dans l'hypothèse d'un échec de l'exécutif sortant. ...

• Circulaire sur l'organisation des élections cantonales - Textes juridiques

• Guide pratique du service des élections - Numéro d'ouvrage

  ...Cet ouvrage présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections. ...

• Guide juridique et pratique du service des élections - Numéro d'ouvrage

  ...Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. ...

• Le statut de l'élu local - Numéro d'ouvrage

  Il n'existe pas à proprement parler de véritable statut de l'élu. À l'heure actuelle, celui-ci résulte d'une succession de textes dont le dispositif central est constitué par la loi n° 92-108 du 3 février 1992 relative aux conditions d'exercice des mandats locaux et par la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui apporte plusieurs modifications...

• Organiser les élections politiques - Numéro d'ouvrage

  ...Ce dossier a été conçu et réalisé afin de permettre aux agents et aux élus chargés de l'organisation des élections politiques de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques. ...
  ...Il expose, de manière synthétique et condensée, les principales tâches qui incombent au service des élections pour l'organisation d'un scrutin et décrit les principales étapes du déroulement...

• Élections : le CSA prône l'équité, pas l'égalité - Hyperbrèves

  ...Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a publié fin novembre une recommandation aux médias, en vue des élections cantonales et municipales de mars 2008. ...
  .... "Les comptes rendus, commentaires et présentations auxquels donnent lieu les élections doivent être exposés avec un souci constant de mesure et d'honnêteté", recommande le CSA. ...

• La réglementation en période préélectorale - Numéro d'ouvrage

  .... Cet ouvrage, qui s'appuie sur l'analyse des nouveaux apports jurisprudentiels issus des dernières élections cantonales et régionales et intègre les modifications légales les plus récentes, vise à aider les candidats......

• Élections législatives : premier bilan contentieux - Article de revue

  Le 27 mars, le Conseil constitutionnel a rendu une série de décisions relatives au contentieux des dernières législatives. Un premier bilan permet d'éclairer la doctrine du Conseil.

• Élections professionnelles : le compte à rebours commence - Article de revue

  ...Après les municipales, les DRH vont devoir rapidement se consacrer à la préparation des élections professionnelles aux comités techniques paritaires, comités d'hygiène et de sécurité et commissions administratives paritaires prévues le 6novembre et le 11 décembre2008....

• Élections : le "pacsé n'est pas un conjoint" - Article de revue

  Un pacsé n'a pas les mêmes droits qu'un conjoint. il suffit pour s'en convaincre, de se pencher sur le droit électoral et sur une récente décision de la Cour de cassation.

• Les élections européennes du 13 juin 2004 en France - Article de revue

  ...Les élections européennes du 13 juin ont été marquées en France par une nouvelle baisse de la participation par rapport à 1999 et par un triomphe du parti socialiste qui confirme sa victoire des régionales et des cantonales de mars, en polarisant à son profit le vote sanction antigouvernemental....

• Peut-on « nationaliser » les élections municipales ? - Article de revue

  Alors ? Locales ou nationales, les municipales ? Avertissement au président de la République et au gouvernement - voire sanction des orientations et des actions décidées depuis l'élection présidentielle - ou, plus simplement et plus logiquement, expression de la satisfaction ou de l'insatisfaction des citoyens d'une commune, tant par rapport à la gestion passée que par rapport aux propositions...

• Communication et élections locales : le compte à rebours a déjà commencé ! - Article de revue

  ...Fini le " long fleuve tranquille " de la communication locale ! Même si l'échéance des municipales et des cantonales n'est pas encore connue, celle des législatives et des présidentielles est prévue pour le printemps 2007, et nombre de nos chers édiles seront concernés. ...