Fiche texte juridique

20/05/2013 : Arrêté du 7 mai 2013 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2009 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
20/05/2013 : Arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond
20/05/2013 : Arrêté du 11 avril 2013 relatif à la prorogation du mandat des représentants du personnel du comité technique placé auprès du directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
20/05/2013 : Arrêté du 3 mai 2013 relatif à la publication de l'avis des fédérations délégataires en application de l'article R. 331-9-1 du code du sport
20/05/2013 : Arrêté du 30 avril 2013 portant création du certificat de spécialisation « sport-boules » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Rechercher

Recherche libre

Type

Origine

Référence

Date de parution postérieure à (ex : 24/05/2013)

Résultats par page

©Réseau TERRITORIAL - BP 215 - 38506 VOIRON cedex - France
1ère MAISON D'EDITION ET DE PRESSE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Mon panier

Votre panier est vide.