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Il y a 125 résultats - 5 pages
La commune et l'accueil des camping-cars

La commune et l'accueil des camping-cars - N° 156

Avec plus de 20 000 immatriculations de véhicules neufs en France et autant en Allemagne, qui s'ajoutent à un marché européen proche du million de véhicules, le marché du camping-car se développe rapidement...

La réforme des autorisations d'urbanisme

La réforme des autorisations d'urbanisme - N° 154

La réforme des autorisations d'urbanisme opérée par l'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007 bouleverse le Code de l'urbanisme... et les habitudes. Sont notamment modifiés : le régime...

La négociation dans l'achat public

La négociation dans l'achat public - N° 116

La simplification de la commande publique et le relèvement des seuils suscitent des inquiétudes en l'absence d'obligations réelles sur les modalités et conditions qui permettent de négocier. Jusqu'à présent,...

La gestion externalisée des services publics locaux à caractère social

La gestion externalisée des services publics locaux à caractère social - N° 148

Les services publics locaux à caractère social occupent une place prépondérante dans la gestion des collectivités territoriales, et pas uniquement aux plans juridique et budgétaire.
Les aspects politiques...

Mener une politique culturelle en direction des personnes handicapées

Mener une politique culturelle en direction des personnes handicapées - N° 146

L'ouvrage a pour but de présenter les différents acteurs du secteur « culture-handicap ». Il dresse un panorama des différents domaines culturels (patrimoine et musées, spectacle vivant, lecture publique,...

Les marchés de prestations intellectuelles

Les marchés de prestations intellectuelles - N° 74

Le Code des marchés publics se heurte, en matière de marchés de prestations intellectuelles, à des règles très particulières. S'il y a peu de contentieux à ce jour entre prestataires et collectivités...

Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales

Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales - N° 144

Dans le cadre de l'administration de leur patrimoine, les collectivités publiques (communes, EPCI, départements et régions) sont appelées à réaliser des acquisitions ou des ventes, qui sont généralement...

L'assurance dommages ouvrage

L'assurance dommages ouvrage - N° 140

Pour pallier les longueurs des procédures d'indemnisation
des sinistres affectant les ouvrages de bâtiments, la loi du 4 janvier 1978 a instauré l'assurance dite «dommages ouvrage».
Cette assurance...

La pondération des critères dans les marchés publics

La pondération des critères dans les marchés publics - N° 138

Les marchés publics représentent un enjeu stratégique et financier majeur pour la personne publique. C'est pourquoi il est capital d'obtenir et de choisir, pour chaque marché passé, l'offre économiquement...

L'accueil des publics difficiles

L'accueil des publics difficiles - N° 134

Quand dit-on que l'accueil d'un public est « difficile » ? Qu'est-ce qui pousse des personnes à être dans des comportements violents ? Comment faire face à l'agressivité ? Comment anticiper et désamorcer...

Les collectivités locales et le droit de la concurrence

Les collectivités locales et le droit de la concurrence - N° 136

Les collectivités locales, confrontées à un environnement économique de plus en plus concurrentiel et désormais européen, se doivent d'apprendre à mieux maîtriser les règles de la concurrence.
Cet ouvrage...

Les accords-cadres et marchés à bons de commande

Les accords-cadres et marchés à bons de commande - N° 133

Cet ouvrage présente les principales caractéristiques et règles de passation des accords-cadres, nouvelle forme de la commande publique introduite par les différentes directives européennes « Marchés...

La prise illégale d'intérêts... et comment s'en prémunir

La prise illégale d'intérêts... et comment s'en prémunir - N° 130

Le délit de prise illégale d'intérêts, autrefois appelé « ingérence », est probablement l'infraction qui peut le plus facilement se prévenir, et elle semble pourtant être la moins identifiée en pratique...

La création et le fonctionnement d'un syndicat mixte de transport

La création et le fonctionnement d'un syndicat mixte de transport - N° 132

La loi du 13 décembre 2000, relative à la solidarité et au renouvellement urbains, offre aux autorités organisatrices de transport la possibilité de se former en un syndicat mixte de transport dit « syndicat...

Réussir ses relations presse

Réussir ses relations presse - N° 128

Ce que l'on trouve sous le sigle de « RP » varie naturellement d'une collectivité à l'autre, en fonction de la personnalité de l'élu, de l'organisation des services, des médias en présence, de la configuration...

Droit de l'Internet appliqué aux collectivités

Droit de l'Internet appliqué aux collectivités - N° 122

Si l'intérêt de l'outil Internet est évident, il reste encore à en maîtriser le cadre juridique.
Ainsi, certaines déclarations légales sont nécessaires préalablement au lancement d'un site. Par ailleurs,...

La police municipale et la lutte contre les bruits de voisinage

La police municipale et la lutte contre les bruits de voisinage - N° 45

Si le rôle du préfet reste important, notamment dans son aptitude à mettre en oeuvre une politique à l'échelle du département, c'est le maire et ses services qui sont en première ligne. C'est à eux, autorité...

Le nouveau statut des collaborateurs de cabinet - Une entreprise artisanale de lobbying

Le nouveau statut des collaborateurs de cabinet - Une entreprise artisanale de lobbying - N° 126

Que peut-on faire lorsque l'on est collaborateur de cabinet d'élu local, profession « laissée pour compte de la fonction publique territoriale », lorsque l'on a un statut des plus précaires et que tout...

Diriger une publication territoriale

Diriger une publication territoriale - N° 121

La communication repose sur trois vecteurs de communication qui sont aujourd'hui des classiques : le magazine, le site Internet et le journal interne. Des supports à l'efficacité reconnue pour deux raisons...

Police municipale et animaux errants

Police municipale et animaux errants - N° 120

Cet ouvrage met en avant des solutions très concrètes pour parvenir à réduire, ou en tout cas à « canaliser » les nuisances provoquées par la divagation animale avant qu'elle ne constitue un fléau public...

Les tableaux de bord des ressources humaines

Les tableaux de bord des ressources humaines - N° 55

Facteur de performance, la dimension humaine devient une priorité appréhendée de plus en plus comme une véritable ressource stratégique à long terme.
La fonction « personnel » est ainsi de moins en moins...

Voirie urbaine : le petit entretien curatif

Voirie urbaine : le petit entretien curatif - N° 111

Si les techniques de construction, de reconstruction ou de grosses réparations sont connues et décrites dans des documents largement diffusés, la littérature technique est peu abondante, voire inexistante,...

Politique cyclable et valorisation touristique

Politique cyclable et valorisation touristique - N° 98

Cet ouvrage, le Cahier technique n° 3, fait partie de la collection des Cahiers techniques de l'Association des départements cyclables, qui donnent des outils pour élaborer une politique vélo, imaginer...

Construire ses tableaux de bord financiers

Construire ses tableaux de bord financiers - N° 31

La fonction financière, telle qu'elle s'est développée dans les collectivités territoriales, a connu un profond renouvellement depuis une dizaine d'années. La crise économique, les évolutions de la législation...

Le discours de voeux de l'élu territorial : concepts, méthode et pratiques

Le discours de voeux de l'élu territorial : concepts, méthode et pratiques - N° 88

Le discours de voeux : une cérémonie à laquelle chaque élu ou chef de service sacrifie rituellement parce qu'elle est un signe de convivialité, mais aussi parce qu'elle a une dimension programmatique...