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Les essentiels (BK)

L'essentiel sur des sujets qui concernent tous les territoriaux.
Une collection d'ouvrages pratiques, concrets, facilement abordables.

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Le jugement des offres dans les marchés publics Le jugement des offres dans les marchés publics
N° 138 - 12/2020
Les marchés publics représentent un enjeu stratégique et économique majeur pour les pouvoirs adjudicateurs. C'est pourquoi il est capital d'obtenir et de choisir pour chaque marché l'offre économiquement...
Mener une politique culturelle en direction des personnes handicapées Mener une politique culturelle en direction des personnes handicapées
N° 146 - 11/2020
L'ouvrage a pour but de présenter les différents acteurs du secteur « culture-handicap ». Il dresse un panorama des différents domaines culturels (patrimoine et musées, spectacle vivant, lecture publique,...
Rédiger une note de synthèse avec propositions Rédiger une note de synthèse avec propositions
N° 348 - 08/2020
La rédaction d'une note de synthèse avec propositions reste un outil majeur dans la gestion des stratégies et des projets publics, en particulier dans les collectivités territoriales. Cet outil sert à...
Guide du conseil municipal - Règles, pièges et astuces Guide du conseil municipal - Règles, pièges et astuces
N° 284 - 07/2020
Comment un conseil municipal fonctionne-t-il ? Quel est le statut de l'élu ? Quels sont les droits des élus minoritaires ? Quels pièges juridiques éviter lors des séances du conseil ? Quelles astuces...
Guide de la transaction en droit administratif Guide de la transaction en droit administratif
N° 264 - 06/2020
Dans une étude adoptée par l'assemblée du Conseil d'État le 4 février 1993, intitulée « Régler autrement les conflits : conciliation, transaction, arbitrage en matière administrative », la démarche transactionnelle...
La centrale d'achats publics - Création et fonctionnement La centrale d'achats publics - Création et fonctionnement
N° 295 - 06/2020
La pratique, dans les collectivités, s'appuie essentiellement sur les modes traditionnels de groupement de commandes prévus par le Code des marchés publics. Or, depuis quelques années, se développe la...
Legaltech et digitalisation des collectivités territoriales - Conduire la transformation de l'offre numérique Legaltech et digitalisation des collectivités territoriales - Conduire la transformation de l'offre numérique
N° 346 - 06/2020
Les collectivités territoriales sont de plus en plus confrontées aux problématiques nées de la rencontre entre le domaine juridique et le monde numérique. La technologie et le cadre juridique qui doit...
Intercommunalité et urbanisme - Enjeux et outils opérationnels Intercommunalité et urbanisme - Enjeux et outils opérationnels
N° 347 - 05/2020
Dans un contexte juridique complexe, mobilisant à la fois droit de l'intercommunalité et droit de l'urbanisme, cet ouvrage accompagne les élus, les services communaux et communautaires dans l'identification...
Guide de l'organisation de spectacles Guide de l'organisation de spectacles
N° 249 - 04/2020
La licence d'entrepreneur de spectacles n'existe plus depuis le 1er octobre 2019. Reste l'obligation de se déclarer comme entrepreneur de spectacles, afin d'obtenir un récépissé, en remplissant les mêmes...
Les tribunes libres - Obligations et droits du maire Les tribunes libres - Obligations et droits du maire
N° 345 - 04/2020
Si le Code général des collectivités territoriales consacre le droit des élus d'opposition à s'exprimer dans les supports de communication institutionnelle de la commune, la loi demeure lacunaire et insuffisante...
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Construire ses tableaux de bord financiers

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La contrainte financière qui pèse depuis plus de dix ans sur les collectivités impose à la fonction financière une rigueur accrue et la mise en place...


Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints

Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints n°245

Les communes ont des compétences multiples dont certaines seulement sont clairement identifiées par le Code général des collectivités territoriales ;...


Guide de l'élu délégué au tourisme

Guide de l'élu délégué au tourisme n°159

Comment, lorsqu'on est élu délégué au tourisme au sein de sa commune ou de son intercommunalité, élaborer la meilleure stratégie pour un développement...


 

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