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Classeurs avec mise à jour (CL et CLT)

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Droit des sports de nature Droit des sports de nature
N° 23 - 04/2019
Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le...
Le mémento de l'ASVP Le mémento de l'ASVP
N° 29 - 04/2019
L'objectif de cet ouvrage est de donner à l'ASVP un outil de travail, avec des repères et des méthodes faciles d'accès. Il présente de manière claire le rôle et les fonctions de l'ASVP sous forme de fiches...
Diriger un service de restauration municipale ou scolaire Diriger un service de restauration municipale ou scolaire
N° 20 - 04/2019
Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 04/2019
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui s'inscrivait dans le prolongement des lois fondatrices de la décentralisation...
Guide pratique du contentieux de l'urbanisme Guide pratique du contentieux de l'urbanisme
N° 42 - 04/2019
Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects.
Écrit par des praticiens du droit, ce...
Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique
N° 37 - 04/2019
Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...
Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption
N° 21 - 04/2019
Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces...
Les pouvoirs de police du maire Les pouvoirs de police du maire
N° 33 - 04/2019
L'action de l'administration municipale se caractérise par deux missions fondamentales :
- la gestion des services publics ;
- la réglementation, qui impose des prescriptions aux administrés.
La police...
Perte d'autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement Perte d'autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement
N° 7 - 04/2019
Le vieillissement de la population est un phénomène de société dont les enjeux doivent être abordés de manière ouverte et transversale.
L'évolution réglementaire va d'ailleurs dans ce sens puisqu'elle...
Sécuriser la ville Sécuriser la ville
N° 9 - 04/2019
Les questions sur la sécurité des personnes et des biens mobilisent plus que jamais les services de l'État et des collectivités territoriales ; au-delà du cadre institutionnel, elles sont au coeur du...
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